Dida

Duché de Bourgogne
Office de Justice Nevers

Procès Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Janvier 1460
Procès instruit le 15 Novembre 1459
Verdict rendu le 16 Janvier 1460[/size]

Nom de l'accusé: Dida

Procureur: Aryanha
Juge: Yrysbleue

Procès ayant opposé Dida au Duché de Bourgogne
Dida était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Vêtu de sa robe noire la Juge de Bourgogne, fit son entrée dans la salle d audience . *Elle annonça d'une voix ferme le verdict : Gentes Dames, Messires, Dans le Procès opposant l'Accusé, Dida au Duché de Bourgogne en Date du 16ème jour du mois de Janvier de l'An de Grâce 1460, devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous,Yrysbleue Juge de Bourgogne. Apres avoir attendu l accusation et la défense : Nous, Yrysbleue, en notre qualité de Juge de Bourgogne, reconnaissons l'Accusé Coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à 2 jours de prison. La justice a été rendue ! La séance est levée! Fait en la Ville de Dijon, le 16 ème Jour du Mois de janvier l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLX par Nous, Yrysbleue, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Edwen, Duchesse de Bourgogne Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation

Citation :

*Aryanha
fulminait, ses bottes claquaient sur le sol du tribunal, et sa dague
contre sa cuisse la cuisait tant son envie de l utiliser la démangeait.
Elle n aurait pas de repos tant que cette mauvaise graine qui pensait
s engraisser sur les terres de Bourgogne serait présente. D une voix
impassible, elle s exclama :*
Votre Honneur, Membres de la Cour,
*Puis se tournant vers l'accusée.*
Dida , vous comparaissez devant ce tribunal, ce 15 novembre 1459, pour
répondre de l'accusation de présence illégale dans notre Duché de
Bourgogne, vous n avez pas respecté les 48 heures pour partir malgré que
cela soit placardé sur Nos mairies et hum, vu votre tête, vous n
avez point l autorisation de notre mirifique et gracieuse duchesse
Angelyque, et de notre prévôt.
Hors il a été publié le décret suivant le 29 jour de septembre de l'an de grâce1459, je cite :
"A tous ceux qui le présent décret liront ou se feront lire,
Salut.
Conscient du devoir de protection qui nous incombe et désireux d'assurer
au mieux nos obligations pour le bien de la Bourgogne et de ses
habitants," blablabla "faisons que nous décrétons
l'entrée en vigueur de la loi martiale. Celle-ci s'assortit d'une
fermeture des frontières du duché, de l'obligation de quitter les lieux
pour les étrangers et d'une interdiction de passage par Dijon, que ce
soit pour y faire étape ou pour y séjourner.
Concrètement :
Tous les étrangers sont fermement priés de quitter le territoire du duché de Bourgogne sous quarante-huit heures;
Le passage par la capitale du duché, Dijon, est formellement prohibé;
Les demandes de laissez-passer sont à envoyer à Edwen de Blanc-Combaz, Prévôt des Maréchaux;
L'itinéraire indiqué par ledit Prévôt devra être scrupuleusement suivi;
L'emménagement en Bourgogne est totalement proscrit;
Les ressortissants du Ponant peuvent s'abstenir d'écrire, nulle faveur ne leur sera accordée.
Et parce qu'il est nécessaire que notre détermination soit connue comme
étant totale et ferme et qu'elle soit reconnue comme telle, qu'il soit
su que tout contrevenant :
se verra poursuivi devant la cour de justice de Bourgogne;
pourra potentiellement être attaqué par une armée bourguignonne, ce décret tenant lieu d'unique coup de semonce."
*Se tournant vers le prévenu*
D après notre coutume en vigueur, vous n avez pas respecter notre
décret, cet acte est punissable car il met en péril la sécurité des
bourguignons, et comme la coutume existe par elle-même, Dida , je vous
accuse de Trouble à l ordre public pour avoir enfreint nos lois d où votre présence interdite sans accord de notre prévôt.
Sachez qu en ne respectant pas notre coutume, vous encourez une lourde
peine, dont un emprisonnement et une amende et je rajouterai pire encore
pour vous en faire passer l envie de recommencer.
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par
un avocat dont notre Bâtonnier, Maître CharlesV et Maître Frim2811 Ou
d un avocat du Dragon
J'appellerai à la barre la dame Edwen de Blanc-Combaz, Prévôt des Maréchaux, pour entendre leur témoignage.
La parole est à la défense !
*Fait à Dijon ce 15 novembre 1459,
Aryanha
Procureur de Bourgogne*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Surpris,
Dida ouvrit une lettre lui disant qu'il était ne procès, parce qu'il
était apparament en Bourgogne depuis plus de 48h, alors qu'il venait
d'arriver ce matin même... Comme il est demandé, il alla au procès pour
sa défense.*
Bonjour Madame la Juge !
Je viens ici, surpris que vous m'ayez accusé d'une faute que je n'ai pas
faite ! Hey oui, vous m'accusez de trouble à l'ordre public parce que
je suis chez vous depuis plus de 48h alors que bizarrement, je suis
arrivé que ce matin, ça ne fait pas 48h je pense....
https://servimg.com/view/13443326/251
Voila voila, j'espère que cela vous suffira pour bien comprendre que je
ne suis pas sur vos sols depuis plus de 48h. Merci à vous de m'avoir
écouter.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*ses
petits pieds, petits parce que petites pointures, trépignaient dans ses
bottes. Aryanha commençait à s'impatienter sur sa chaise, se levant,
elle s'adressa à l'accusée :*
BlaBlaBlaBla...et j'entre et je sors et j'entre et je sors !!!!!
Alors si je comprends bien, malgré un courrier vous avertissant de l'interdiction de séjourner plus de 48H sur nos terres,
vous entrez et sortez de notre duché comme bon vous semble ! Et bien non
! voyez vous nous sommes en période très difficile, faisant face à une
horde de brigands et autres fripouilles ! qu'une loi martiale en vigueur
existe ne vous étonne point ! Et vous pensez peut être que le fait de
rentrer, rester et sortir et revenir, va vous permettre de passer outre
nos lois ? Et bien non sieur Dida, vous avez bel et bien enfreint un
avertissement de notre prévôt et donc de notre loi martiale.
Votre Honneur,
Pour avoir enfreint nos lois en période de troubles, Je demande à l'encontre de l'accusé, le sieur Dida,
une peine de 2 jours d'emprisonnement !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Edwen à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre Honneur,
Le sieur Dida est arrivée en Bourgogne le 12 novembre à Macon, puis est
reparti le 13. Il est ensuite revenu le 15 à Macon pour repartir le 16
novembre.
Nos frontières étaient fermées, l'annonce ducale, l'annonce sur le
panneau d'affichage en mairie de Macon, l'annonce qui avait été
diffusées dans les duchés voisins le mentionnait également.
En date du 12 novembre, j'écrivais un courrier au sieur Dida l'informant
de nos frontières fermées, de l'obligation de quitter le territoire
sous 48 heures ou de faire une demande de laisser-passer. Le sieur n'a
fait aucune demande et a préféré partir. En revanche, le voilà qui
revient deux jours après. Il ne pouvait nier le fait de ne pas être au
courant, or, ce n'est pas pour cela qu'il a prit la peine de me faire
une demande! S'il ne se moque pas de nous, je me demande bien de quoi il
en retourne. Le sieur Dida est loin d'être bête, il connait
parfaitement le système des lois et sait donc qu'après apparition d'un
décret, 48 heures s'écoulent avant qu'il soit effectif. Donc quand bien
même un décret sur la réouverture des frontières aurait été prononcé le
14 novembre, il n'aurait pu prendre effet que le 17 novembre. Donc Dida
était bien en faute lorsqu'il est revenu sur nos terres.
Voilà ci-joint la copie du courrier envoyé, j'espère qu'il sera sanctionné de sorte que l'envie de désobéir ne lui reprenne pas!
courrier envoyé:
Bonjour Dida,
Je vous informe que nos frontières sont fermées et que vous allez devoir
quitter notre territoire sous 48 heures à compter de maintenant à moins
de faire une demande de laissez-passer.
Les demandes se font ici (pas besoin de s'inscrire, il suffit d'écrire
sur un nouveau post):
http://chateaudesavigny.fr-bb.com/f222-demande-de-laissez-passer
Pour ce faire, merci de me préciser au plus vite:
-votre nom et celui des personnes qui vous accompagnent
-motif de votre venue en Bourgogne
-la durée de votre séjour
-les villes que vous comptez traverser
-le nom d'un bourguignon qui pourrait se porter garant pour vous
L' INSTALLATION en Bourgogne et le passage par DIJON sont en revanche
INTERDITS sans accord . Vous recevez ce courrier car votre résidence
n'est pas en Bourgogne; donc ne vous installez pas sans autorisation
sinon, vous serez mis en procès voire listés par nos armées
Comptant sur votre compréhension, je vous souhaite une bonne journée
Cordialement
Edwen de Blanc-Combaz,
Prévôt de Bourgogne
Fait à Dijon, le 12 novembre 1459

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