seringua

Citation :

Duché/ Comté de Gascogne

Procès pour haute trahison

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le « début du procès »
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: seringua

Procureur: percuis
Juge: arnauddemontbauban

Acte d’accusation

Citation :: « Acte d’accusation »

Citation :: Percius pris son dossier du jour et il s'avança au devant de son pupitre et s'adressa au juge puis à l'assemblée*

Votre honneur,

En ce 30ème jour du mois de mai en l'an de grâce mil quatre cent soixante, moi, Percius d'Estampes, procureur de Gascogne ouvre un procès pour haute trahison à l'encontre de dame Seringua

Les faits:
Cette personne s'est révoltée dans la nuit du 28 au 29 mai voulant prendre par les armes la mairie de Mimizan. Ceci est un acte infâme et lâche. Cet individu n'a eu aucun scrupule avec l'intention de saccager et de piller la mairie qui oeuvre pour le bien collectif des mimizannais.

Aussi au regard de notre coutumier de Gascogne, livre V, opus 5, article 1 je cite:
Toute tentative, réussie ou non, de révolte non-autorisée contre une mairie ou contre le chateau ducal, sera poursuivie pour haute trahison. Le procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.

L'accusée peut si elle le souhaite être assistée et défendue par un avocat

*Percius se rasseoit attendant la suite.*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Citation :: « Première plaidoirie de la défense »

Votre Honneur "oui" je reconnais les faits qui me sont reprochés. Mais je tiens à vous signifier les raisons de cette "Désobéissance". Quand bien même, elle fut notoire et préjudiciable à la Mairie; je tiens à m'expliquer, pas obligatoirement pour me faire pardonner. Mais pour qu'il y compréhension.
1- Je sais très bien que toute seule et sans véritable moyen mon acte serait isolé et sans effet.
2- Mon acte trouve sa justification dans la cherté de la nourriture de base (Maïs - Pain) à ce niveau les taxes sont trop élevées. Combien de Mimizannais et Mimizannaise arrivent à se nourrir convenablement?
3-J'ai agit ainsi pour ces personnes parce que à moi toute seule [Applique toujours les prix les plus bas quand je vends mes maïs et poissons sur le marché afin que tous puisse en avoir, même avec de maigre moyen]
Il est tant que le Duché se penche véritablement sur cette question avant que de vraies personnes mal intentionnées s'imprègnent de ce fait pour trouble notre quiétude.

Merci

Citation :

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: « Réquisitoire de l’accusation »

*Le procureur écouta la plaidoirie de la défense puis revint a son pupitre et s'adressa à l'accusée*

Que vous soyez mécontente d'une politique économique vous regarde Dame Seringua, mais est ce une motivation pour prendre une mairie par les armes. Ce n'est pas un moulin ni une taverne. C'est le bien des mimizannais auquel vous avez osé vous attaquer, vous rendant brigand par la même occasion.

Et vous auriez fait quoi après ? distribuer le bien collectif ? le bien de tous les mimizannais qui ont oeuvré pour tous ? Si tel est le cas vous vous êtes trompé de colère ! Dites plutôt que la vie étant chère vous avez décidé directement d'aller vous servir dans les caisses !

De plus n'y a t il pas assez de moyen de vous exprimer ? Vous a t'on seulement vu une seule fois témoigner votre mécontentement en gargote en salle de doléance ou en halle ? non.

Je crains que vous essayer bien mal de vous disculper de votre acte malveillant sur un des maux de notre duché qui a bon dos.

Votre honneur attendu que l'accusée ne refute en aucun cas sa participation à la prise de la mairie de Mimizan et qu'elle tente vainement de se justifier de son acte odieux en essayant de larmoyer, je vous demande de la déclarer coupable selon notre coutumier de Gascogne, livre V, opus 5, article 1 je cite:
Toute tentative, réussie ou non, de révolte non-autorisée contre une mairie ou contre le chateau ducal, sera poursuivie pour haute trahison. Le procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.

*au moins les choses étaient claires sur ce point et les justifications, elles, semblaient bien fallacieuses se disait il en retournant à son pupitre et attendant la suite*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: « Dernière plaidoirie de la défense »

Je vous Prie de bien vouloir tenir compte des mes bonnes actions sur le marché de Mimizan et dans le Duché.
Vente de Maïs à très bas prix pour la Mairie et la population. Vous pour le verifier en ce moment même sur le marché. (2.70 Hors Taxe). Je m'apprete c'est temps ci à mettre de la viande à 16,50 Hors taxe.

Merci

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: « Verdict »

Peine

Citation :: « Peine »

Citation :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

En ce 10e jour du mois de juin, le juge Renaud rentra dans la salle pour rendre son verdict.

Seringua, vous avez été inculpée de haute trahison dans le cadre du coutumier de Gascogne, livre V, opus 5, article 1.
Vous reconnaissez les faits, on ne peut donc que vous condamner pour haute trahison.
Cependant, j'ai fait mener une enquête de moralité d'ou il ressort que votre comportement général plaide en votre faveur.
En conséquence, je vous inflige une amende de 1 écu.
Et pour vous inciter à plus de prudence, je prononce une peine avec sursis de 3 jours de prison.
Si durant les 3 mois à venir, vous veniez à récidiver, cette peine viendra en sus de celle décidée par le juge chargé de ce nouveau dossier.
Ceci sera inscrit dans les archives du tribunal.
Longue vie à vous.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.