Cornelius

Procès de Cornelius

Trouble à l'ordre publique : procès du mois d'avril 1460 Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Casier judiciaire de Cornelius

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 19 Avril 1460
Verdict rendu le 20 Mai 1460

Nom de l'accusé: Cornelius

Procureur: Maud
Juge: Gaultier de Ravart

edwen a écrit:

Procès ayant opposé Cornelius au Duché de Bourgogne

Cornelius était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Hum ...

Nous constatons que ce jour le sieur Cornelius est toujours domicilié en Bourgogne.
Il n'a donc pas respecté la demande de ne pas s'installer ou du moins de repartir.

Les faits sont donc matérialisés.

En outre, ne pas respecter les textes en vigueur est une infraction à la Coutume.

Constatant de plus que le Procureur était tellement obnubilée par son Duc qu'elle en a oublié son réquisitoire et sa demande de peine,

moi, Gaultier de Ravart, juge de Bourgogne, en ce jour du 20 mai 1460 déclarons l'accusé coupable.
Nous le condamnons donc à une peine de 2j de prison.
Par ailleurs, nous lui donnons 5j pour quitter notre Duché. S'il ne le quitte pas, son nom sera mis en liste noire dans toutes les armées de Bourgogne, et il sera poursuivi pour non respect d'une peine.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation

Citation :: * Elle en finissait à peine avec les dossiers se réjouissant d'aller traquer et anéantir la vermine sur les routes de Bourgogne quand, et sur ordre ducal, Maud se leva de nouveau:*

Votre Honneur,

Le dit Cornelius arrivé à Dijon le 18 avril s'est présentée au guet sous une origine italienne.
L'accent n'échappant pas à nos vaillants et compétents douaniers qui la laissèrent entrer. La Bourgogne étant terre d'accueil.
Cornelius ne prit pas la peine de consulter la coutume Bourguignonne qui interdit toute installation dans la capitale de Dijon sans autorisation Ducale.

Il prit donc résidence à Dijon ce 19 avril, sans en informer la maréchaussée et sans avoir demandé autorisation, ni l'accord de notre ténébreux et si beau Niall, Duc de Bourgogne. Souverain en ses terres.

J'accuse Cornelius de Trouble à l'Ordre Public.

L accusé peut être assistée lors de son procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement. Maitres Angélyque, Trixolas, et Garwael. ou tout membre de l'Ordre du Dragon.

La parole est à la défense

Maud
Procureur
Le 19/04/1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur
Je m'excuse avec toute la population du duché. Sinceramente je ne savais pas qu'il fallait un permis pour se déplacer ici, dans cette mervelleuse ville, malheureusement, je ne regarde pas le forum pour des raisons linguistiques évidentes et je n'ai pas vu dans le château lois ou édits concernant les permis pour le transfert de propriété. Et personne ne m'a écrit une lettre puor m'informer ,sans avertissement, je suis ici pour obtenir ma defense.
Je suis venu ici avec mes amis seulement pour des raisons de espace dans l'inventaire.
C'était mon intention de repartir Lundi apres avoir allégé ma charge, et a pris un peu du vin délicieux nous n'avons pas intentions belliqueuses, même si nous pouvons apporter notre contribution au bien-être du ville seront heureux de le faire par exemple, en achetant une partie de votre vin , toujours si si j'ai l'honneur à le faire.
Demandant humblement de m'excuser et, inclinant la tête à votre autorités et du prince je vous demande d'etre liberè et je m'engage solennellement à tout faire pour le bien de la ville et le duché jusqu'à je resterais ici.

Merci puor l'attention

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Maud haussa le sourcil devant Cornelius:

Nous voila bien contents de voir que vous appréciez le vin bourguignon .
Mais , il n'était pas nécessaire de vous installer à Dijon pour ça.
A moins d'économiser l'hôtel que vous n'aurez pas à payer longtemps d'ailleurs.
Et si le commerce vous intéresse tant et maintenant que vous connaissez nos lois, vous repartirez demain de Dijon.

*Se tournant vers Aryanha*

Votre honneur, l'installation à Dijon est strictement interdite et passible de prison.

Je demanderai donc que Cornelius s'installe ailleurs.
Faute de quoi, nos armées auront vite fait de lui souhaiter un accueil des plus "musclés".

Maud Procureur
Le 03/05/1460

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.