Guige_la_lune_fils

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mai 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le ???
Verdict rendu le 21e jour du mois de Juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Guige_la_lune_fils[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Frère Kronembourg[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] Accusé : Guige_la_lune_fils
 Village d'origine: Lourdes ( Béarn )
 Statut : Paysan
 Casier judiciaire : Déjà condamné en Guyenne pour brigandage le 30 Mars 1460 ( 2 écus et 3 jours de prison )
 Victime : Kaazar ( Montauban, Guyenne )

 
Une nouvelle affaire de brigandage pour le procureur et frère Kronembourg qui pénétra dans le tribunal dossier sous le bras.
 Après avoir salué le juge, le barbu commença :

 ' Votre honneur, Messer Guige_la_lune_fils comparaît aujourd'hui devant la cour car il est accusé, selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois, d'avoir commis une tentative de brigandage à l'encontre de messer Kaazar, sur la route entre Cahors et Villefranche sur Rouergue, dans la nuit du 5 au 6 Avril 1460.

Surgissant de nulle part, il a tenté de détrousser sa victime qui lui a infligé une bonne correction. Voici la pièce à convictions que messer Kaazar nous a fourni :

 ( http://img259.imageshack.us/img259/7262/kaazarguige.png )

 Je vous fais remarquer votre honneur que messer Guige_la_lune_fils n'en est pas à sa première tentative. En effet, ce dernier s'est déjà vu condamner pour brigandage par nos tribunaux de Guyenne pas moins pas moins d'une semaine avant les faits qui nous intéressent aujourd'hui.
 Voici le décret auquel contrevient messer Guige_la_lune_fils :

 Livre II : De la justice
 [...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
 [...]Article 3
 Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
 Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

 - Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
 - Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
 - Tout refus de payer les taxes.
 - Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
 - L'insulte, la diffamation.
 - La rapinerie.
 - Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
 - Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
 - Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '

 
Le procureur se tourna ensuite vers le suspect.

 ' Messer Guige_la_lune_fils, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous pouvez également bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier ou Maître Mélior. Ainsi que tout avocat du Dragon que vous pourrez contacter à cet endroit :

 ( http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

 *Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX ).

 
Enfin, accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

 
' Messer Guige_la_lune_fils, je vous laisse vous expliquer devant cette cour. '[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Connais pas ce mec, la dernière fois ils m'ont condamné sans preuves, je pense que cette fois aussi vous allez me condamner.
Donc vous cassez pas avec vos bla bla bla, foutez moi au trou qu'on en parle plus!  [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Guige_la_lune_fils à la barre
Voici son témoignage :

A oui juste évitez de me mettre dans le même trou à tapette comme la dernière fois, je sais que vous devez rendre service à vos larbins, mais bon ils puaient vraiment.[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Guige_la_lune_fils à la barre
Voici son témoignage :

Et dernier point,
 Ici on est pas en Guyenne donc votre cour n'est pas compétente!
 Alors je me casse dès maintenant où çà me branche!
 
Ciao les filles ;-) [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




 *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce 21e jour du mois de juin de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
JUGEONS COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés.
 
CONDAMNONS l�accusé à 4 jours de prison.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.[/i][/size] [/color][/quote]