Manulecoq

[center] [url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Mai 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le 1er jour du mois
Verdict rendu le XXIe jour du mois de Juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Manulecoq[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Arthurcano[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Awacks[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] En ce 1er jour du mois de mai 1460, Nous, Senher Arthur Cano de Génolhac, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Manulecoq pour Trouble à l'ordre public.

 Votre honneur, je vous énonce ci-après les faits, le Mestre Manulecoq s'est attaqué dans la nuit du 22 au 23 mars 1460, à Mestra Cibel qui après s'être défendu comme il le pouvait, s'est fait racketter la totalité de ses biens par ce bandit de grand chemin ainsi que son complice le mestre Fayom, puis laissée inanimée par eux dans un champ.

 Mestre Manulecoq a ainsi pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Montpellier et Lodève, pour exercer, avec son complice Mestre Fayom, son oeuvre malfaisante et trop bien connue de nos services judiciaires à savoir le brigandage.

 Mestra Cibel, lors de ce triste épisode, a heureusement entendu le nom de son agresseur et nous en a fait part, lors de son témoignage en ces mots recueillis sous scellé le 1er mai 1460 par la maréchaussée et notamment dame Catalina, prévôt en fonction au moment des faits:
 " Bonjour dauna,
 je ne sais pas si cette copie est valable...l'attaque a eu lieu sur le noeud entre Montpellier et lodève.
 Je demenageais, j'avais tout mes biens avec moi et un costume a 1000 ecus pour mon epoux! 2 barques des echelles,de la viande ,du poisson,des pains ,des fruits et des legumes, et 179 ecus.
 Voilà tout ce que je peux vous dire ! et le sieur est encore a lodève ce jour.

 Merci

 Cibel"

 Je vous présente votre honneur les preuves déposées par la victime Mestra Cibel lors de son témoignage à la maréchaussée :
 "23-03-1460 04:05 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.

 23-03-1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Fayom et de Manulecoq .

 23-03-1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Fayom et de Manulecoq (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. "

 L'accusé sans morale aucune a nuit à son prochain sans regret aucun. Il à mis ainsi en péril notre société et la tranquillité de notre Comté, tout cela sans doutes pour quelques écus et autres denrées !

 Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

 Mestre Manulecoq ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Cet acte est irraisonné et a été commis pour nuire volontairement a autrui sans moralité aucune!

 Si tout un chacun se permettait de brigander à tort et à travers, d'agressé les honnête gens avec pour seul but de leur dérober leur bourse, les voyageurs et nos bon Languedociens ne pourraient plus sortir sans trembler! Notre vie en société en serait grandement compromise!

 Votre Honneur, l'accusé mestre Manulecoq est donc présenté devant vous pour troubles à l'ordre public pour faits de brigandage à savoir vol de biens et agression sur la personne de Mestra Cibel (Racket et agression).

 J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestre Manulecoq, et pour la partie plaignante, Mestra Cibel, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

 Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

 http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/ [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] **Arthur suite à cette affaire Fayom/Manulecoq et après avoir reçu confirmation du Comte que l'affaire est autorisée...

Il rédigea son réquisitoire pour lecture en Rouergue,**

Votre honneur,

Avant toute chose, je vous fais part du courrier reçu des mains du comte dans le cadre de cette affaire:
"De nous Roderick de Vandimion
Comte du Languedoc.

à Vous

Senher Arthur Cano
Procureur du Languedoc.

Je vous confirme par la présente que Mestre Fayom, capitaine des chardons noirs était bien en traque de brigands le soir de cette affaire, avec mestre Manulecoq.

Il m'avait déclaré cette traque et je l'avais autorisée.

Il se trouve simplement que cette même nuit je passais moi même un des brigands recherché par lui au fils de mon épée a quelques lieues plus au nord, l'empêchant d'atteindre son but.

Mestre Fayom n'est pas un débutant et sa compagnie a de nombreuses réussites a son actif.

Fait pour valoir ce que de droit.

Celtic de Vandimion
Coms del Lengadoc."

Votre honneur,
dans cette affaire, il est donc un fait établi celui que l'accusé possédait bien l'accord du comte dans cet épisode qui voit la plaignante demander réparation du préjudice subit.

Les faits sont donc établis à savoir que
- Mestra Cibel a bien fait l'objet d'une attaque par mestre Manulecoq et Mestre Fayom.
- Mestre Fayom était en traque de brigands avec mestre Manulecoq et qu'autorisation du comte leur fut donnée.

Dans cette affaire relaxe a été demandé pour Mestre Fayom qui nous indiquait que cette traque était prévue pour lutter contre une dame faisant partie de l'Hydre. Preuve qui ne nous aura pas été apportée.

Vu l'autorisation du comte qui a été donné à cette traque et là est la raison de mon réquisitoire.

Aussi votre honneur, je demande donc la relaxe de l'accusé compte tenu de ces éléments. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Verdict [/u][quote]
*Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce 21e jour du mois de juin de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
Vu l�absence de réquisitoire,
 
Vu la défense présentée par l�accusé,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
JUGEONS NON COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 
[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé [/i][/size] [/color][/quote]