Bouchonman

Procès d'Avril 1460

[b]Coupable [/b]

Duché de Touraine

Procès pour Trouble à L'ordre Public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit le 15 Avril 1460
Verdict rendu le 4 Juin 1460

Nom de l'accusé: Bouchonman

Procureur: Hansreudi pour Teia Au nom d'Alençon (Traité Judiciaire)
Juge: Leinad pour Arnault d'Azayes Au nom d'Alençon (Traité Judiciaire)

Acte d’accusation

Citation :: Messire le juge, assemblée,

En ce 15 avril de l'an de grâce 1460, Nous, Teia, Procureur de l'Alençon, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés par le Duc de l'Alençon, sa grasce Shynaï du Ried, ouvrons le procès pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du dénommé Bouchonman.

Votre honneur, le 05 avril 1460, le dénommé Bouchonman est accusé d'avoir acheté trop de bois sur le marché de Mortagne.

Nous a été transmis les preuves suivantes par le Prévôt des Maréchaux et nous citons :

Citation:
2012-04-05 10:40:21 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,00 écus à Bouchonman.
2012-04-05 10:40:21 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,00 écus à Bouchonman.
2012-04-05 10:40:21 : Vous avez vendu 3 stères de bois pour 4,00 écus à Bouchonman.

Citation:
Expéditeur : Mikeylangelo
Date d'envoi : 06/04/2012 - 19:50:11
Titre : Soucis avec Bouchonman

Bonjour dame Luaine

Si je vous écris cette missives c'est pour vous faire part d'un
soucis avec une personne étrangère au duché et a qui vous avez forcément
donnez un LP

En effet messire Bouchonman c'est permis de violer la lois de Mortagne en achetant plus de 6 stère par jours comme le précise les registres fournis dans la présente missive

2012-04-05 10:40:21 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,00 écus à Bouchonman.
2012-04-05 10:40:21 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 4,00 écus à Bouchonman.
2012-04-05 10:40:21 : Vous avez vendu 3 stères de bois pour 4,00 écus à Bouchonman.

Je vous informe aussi que j'ai fais part de ces infractions a messire Molière qui m'as demander de vous transmettre la copie des achats de la dites personne

Un autre sujet je vous informe de la non communication de messire Tranns au sujet de la tentative de révolte malgré mes missives de relance

Amicalement

Mikeylangelo Maire de Mortagne

Nous rappelons au regard de la loi et nous citons le décret :

Citation:
Article 1.
Décret sur le bois à Mortagne :

Sauf autorisation de la mairie, la vente du bois sera interdite au delà de 3,90 écus sur le marché de Mortagne.
Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie seront habilités à acheter le bois inférieur ou égal à 3,90 écus sur le marché de Mortagne.
Pour la vente, seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie pourront vendre du bois. Le prix de celui-ci sera fixé à 4.01 écus le stère. Ce bois sera exclusivement réservé aux artisans Mortagnais, sauf autorisation au préalable par la mairie.
Tout achat supérieur à 6 stères de bois par journée et par personne, pourra être sanctionné par la mairie.
Les ventes intra duchés seront fixées au prix de 4.15 écus dans un souci d'équilibre entre nos villages.

L'affaire a été diligenté par le Prévôt des Maréchaux dame Luaine Von Strass. Disposant de la possibilité d'appeler un maximum de deux témoins à charge, nous invitons Dame Luaine Von Strass et messire Mikeylangelo à venir témoigner à charge. Nous leur demandons de confirmer les faits cités dans le présent acte.

Nous rappelons que le présent accusé est en droit de faire appel à un témoin, nous rappelons que l'accusé est en droit de faire appel à un avocat, nous rappelons qu'il est formellement déconseillé de quitter le Duché le temps de la procédure sous peine de circonstances aggravantes.

Nous invitons désormais l'accusé à venir s'exprimer !

Alençon, le 15 avril 1460
Teia, Procureur de l'Alençon

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Messire le juge, assemblée,

En ce 16 avril de l'an de grâce 1460, Nous, Bouchonman, humble artisant Tourangeaux, souhaitons répondre au accusations qui me sont portées et qui ouvre un procès pour Trouble à l'Ordre Public

Je ne récuse pas l'accusation d'avoir acheté a bon prix 24 stères de bois
cette achat n'est pas effectué pour spéculer mais bien pour travailler et pouvoir déscement nourrir ma famille
j'avoue que je n'ai pas lu les informations a la mairie
je suis déjà sur un autre territoire au moment de la lecture de cette acte d'accusation, ce n'est pas un acte volontaire Pour ces raison je vous serais gré de ne pas poursuivre et de clore ce proces
De plus je tiens a signaler que le bois acheté n'est pas de tres bonne qualité, il est véreux et humide
je regarde cela de pres et si besoins reviendrais vers vous afin de me faire remboursé si besoin
Bien a vous
Bouchonman

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur,

En vertu du Chapitre 2 Les Délits : 1.2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret municipal ou Ducal.

Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté

En vertu de l'article 3.2.1 du code pénal alençonnais,

*****
3.1 Dans les cas de Délits :

3.1.1
: Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du coupable.
Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le coupable peut la
payer. Ainsi :

La peine maximum pour un érudit (Niveau 3) : 6 jours de prison.

Attendu que l'accusé est un érudit, qu'il n'a pas jugé important de s'expliquer soit par missive ou encore devant la cour, nous demandons une peine d'emprisonnement de 2 jours et amende de 100 écus.
Je réclame également 3 écus pour les frais de justice.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Verdict

Citation :: Verdict rendu le 04 juin 1460 par Leinad, juge de Touraine.

En ce jour de l'avant-veille de la Sainte-Uriana-l'Apôtre de l'an d'Horace 1460 [1 juin 2012], nous, Arnault d'Azayes, en notre qualité de juge d'Alençon, sous le regard de saint Michel, archange de la justice, et de saint Latuin, saint protecteur de notre fier duché, allons rendre notre verdict au nom de Sa Grâce Heimdal von Strass, duc d'Alençon, dans l'affaire opposant Bouchonman au duché d'Alençon.

Vu le chapitre 2 du Code Pénal en vigueur, le décret sur le bois de la ville de Mortagne, les preuves apportées et les pièces versées au dossier par l'alors maire de Mortagne Mikeylangelo,

Attendu que l'accusé ne se présente devant la cour qu'une fois sur deux et en jouant les trublions

Est état de la culpabilité de l'accusé. Nous le condamnons à une amende de 100 écus et à une peine de prison d'une durée de deux jours.

Nous indiquons à l'accusé qu'il est en droit de faire appel de notre décision auprès de la Cour d'Appel du royaume de France (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46) selon les modalités propres à cette noble institution.

La justice des hommes vient de vous condamner. Purger votre peine est un premier pas vers la rédemption qui convaincra le Très-Haut de vous pardonner et de vous ouvrir les portes de Son paradis solaire. Ne pas récidiver est un pas de géant vers la rédemption, aussi n'ai-je plus qu'une chose à vous dire : « N'y revenez plus ! »

Huissiers, veuillez écrouer le coupable et évacuer la salle. L'audience est levée !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 100 écus..