Flodusmv

[center][size=18][color=darkred]Procès de Flodusmv   [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Janvier 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Mars 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Juin 1460 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mars 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Shineni au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Shineni était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]

[list][i][size=18] En date du mois de Juin 1460 [/size]
    [size=14]Procès instruit le 4 Juin 1460
    Verdict rendu le 19 Juin 1460 [/size]

    [size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Shineni[/color]

    [u]Procureur: [/u]  [color=black]Ricardinho[/color]
    [u]Juge: [/u][color=black]Manulechti de Ryssel[/color][/size][/i][/list]

    [u]Acte d’accusation [/u][quote]
Monsieur le Juge,

Mesdames et messieurs,

Messire Shineni comparait ce jour du 4 Juin 1460 devant cette Cour afin de répondre de l'acte d'accusation de trouble à l'ordre public pour Brigandage contre la personne de Messire Guencha.

En effet, dans la nuit du 19 au 20 mai, Messire Guencha s'est fait racketté entre Gien et Orléans par un groupe dont Messire Shineni faisait parti. La victime s'est faite détroussé de 70 écus ainsi que 27 poissons.
C'est grace à la description de la victime que nous avons pu appréhender l'accusé ici présent en surveillant ses déplacements à savoir un homme aux cheveux court bouclés châtain foncé, yeux foncés, manches courtes blanche, pieds nus, pas d'armes.

En conséquence de quoi, Messire Shineni, je vous accuse de trouble à l'ordre public pour Brigandage!

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    [u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

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    [u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]
Messire le Juge,
Que dire de ce silence à part que se moque éperdument de nos institutions et n'assume pas son acte crapuleux?

En conséquence de quoi je demande une amende de 200 écus assorti d'une peine de prison de 4 jours

*Le procureur alla s'assoir, attendant le verdict du juge*

[/quote]

    [u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote]
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[/quote]

    [u]Verdict [/u][quote]
 Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE le témoignage sur la description physique entendu accable le prévenu ;
ATTENDU QUE l accusé fait délibérément acte de mauvaise foi en gardant le silence ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Sieur Shineni et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de 6 jours de prison.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 19 juin de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

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    [u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours. [/i][/size] [/color][/quote]