Nathanmandrec

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Procès de Nathanmandrec

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

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Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de mai-juin 1460
Procès instruit le 28 mai 1460
Verdict rendu le ...

Nom de l'accusé : Nathanmandrec

Procureur : Fantine
Juge : Vidara

Acte d’accusation

Citation :: Accusé levez vous !

Nathanmandrec ,vous comparaisez devant nous ce jour pour TOP (Achat de masse avec tentative de destabilisation du marché de Azincourt).

En effet le 23 mai 1460 vous achetez la bagatelle de 25 miches de pain au Sieur Kalvinus qui viendra n'en doutez point temoigner ice lieu.

Bravant le decret municipal suivant :

L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

Bravant egalement nostre DLCA :
Seront poursuivis pour TOP :

2.8 : Tout individu violant une norme en vigueur.

3.3 : Tout individu qui tente de débalancer l'économie artésienne. (Attaque économique)

Accusé nul n'est censé ignorer la loi, je vous conseille donc d'eviter lors de vostre plaidoirie

les :

Je savais pas ...

*Regard noir de la proc*

Votre Honneur par ce geste ;l'accusé a mit en peril l'economie du marché d' Azincourt,ce qui peut avoir de graves conséquences ,certains villageois furent privés de Pain ce jour du 23 mai ,car l'accusé avait prit soin d'acheter tout le pain a bas prix ,celui ci etant a disposition des plus demunis .

C'est honteux!!!
Accusé enlever le pain de la bouche de ses fréres, soeurs ,amis ,voisins...

Accusé pour vous defendre vous pouvez faire appel a un avocat.
Liste fournie sur simple demande.

Qu"avez vous a dire pour vostre defense ?
Nous vous ecoutons.

Fait a arras le 28 mai 1460
Fantine Procureur d'Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Membres de la Cour, si j'ai fait des réserves de nourriture au-delà des normes prévues par la loi, c'est parce que je dois me mettre en retraite pour un certain temps, à la fin de la semaine. Sachant que le marché à Azincourt a eu des hauts et des bas ces derniers temps, j'ai préféré prévenir plutôt que guérir : si je revenais au monde en période de pénurie, je me retrouverais en grande détresse. Je ne pouvais pas prévoir que le marché se retrouverait en pénurie de pain àprès mes achats.
Si cela a la moindre valeur, je tiens à dire que mon départ en retraite durera probablement un mois, et que les réserves que j'ai faites n'excèderaient pas de toute façon mes besoins journaliers. Je suis disposé à remettre en vente à un prix limité une partie du pain que l'on m'accuse de voler.
De plus, je tiens à dire pour ma défense, qu'a l'exception de cette incartade, qui est grave mais qui est isolée, j'ai toujours pris soin de vendre ma production de blé au tarif annoncé en mairie, qui a d'ailleurs souvent acheté mes produits. Je n'ai jamais augmenté outrageusement mes tarifs lorsque le marché était à court de blé.
Enfin, je suis fier d'être Azincourtois, en mon âme et conscience je ne pourrai jamais nuire volontairement à cette ville que j'apprécie beaucoup, et à qui j'ai d'ailleurs souvent prêté mon bras en m'engageant dans la milice.

J'espère vous avoir persuadés de ma bonne foi, et vous avoir convaincus que, si j'ai nui à la bonne vie des villageois et aux lois azincourtoises,ce n'était pas par malveillance envers autrui.

Merci de m'avoir écouté.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Par aristote 25 miches de pain pour partir en retraite ...
*la proc léve les yeux au ciel*

Il a pas appris que les moines le nourrisse durant son sejour?
A quoi ça sert que les catechéses se decarcassent ...

Enfin mal informé mais pas bien mechant !

Vostre Honneur ,je mande envers l'accusé d'une part qu il remette 15 miches de pain a 5.90 ecus chacune sur le marché d'Azincourt et d'autre part une amende de 20 ecus ,histoire de lui apprendre les us et coutumes de comment effectuer une retraite agreable .

*la proc sourit toute contente de sa prose *

Fait a Arras le 29 mai 1460

Fantine procureur d'Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Damesence à la barre

Citation :: *Sence arriva au tribunal, Elle pouvait enfin de nouveau rentrer... pfff pas facile de convaincre ces deux molosses à l'entrée.
Elle entra et alla s'assoir quand le procureur lui demanda de se lever. Elle se présenta à la barre puisqu'elle avait été appelé à témoigner dans le procès d'un honnête citoyen azincourtois, donc elle avait eu du mal à saisir la raison de sa présence au tribunal. Elle salua les jurés puis le juge*

Votre Honneur, je ne vous cache pas mon étonnement lorsque j'ai appris la mise en procès de messire Nathanmandrec.
En effet je viens ici devant vous témoigner de par mon ancien poste de maire d'Azincourt.
Tout d'abord, il faut que vous sachiez que le messire accusé est une personne très active pour sa ville, même si très discret.
Il ne refuse jamais, je dis bien JAMAIS d'aider quand on lui demande.
Je vous citerais pour exemple, la milice.
Lors de mes mandats de maire, il défendait très souvent et à même reçu la récompense que je réservais aux miliciens les plus actifs mensuellement.
Il était le premier à me contacter lorsqu'il récoltait ses champs et à faire des prix très intéressants pour sa mairie.
Lorsqu'on lui demande quelque chose il est toujours prêt à rendre service.
Comment peut on le retrouver aujourd'hui sur le banc des accusés?
Ah oui il a acheté plus de miches de pain qu'il n'est autorisé, n'étant pas propriétaire de taverne.
Effectivement il reconnait les faits.
Je n'aurais qu'une question votre honneur:

N'aurait il pas été justiciable d'organiser une conciliation entre le vendeur et l'acheteur, plutôt que d'user l'argent des contribuables dans des frais judiciaires comme nous avons le cas dans cette affaire?

Je suis persuadée qu'il aurait accepté de remettre en vente le surplus de ces achats.
Je trouve, et vous prie de m'excuser par avance des termes employés, cette action de mise en procès déplorable venant de la part d'un ancien maire et d'un guetteur.
Un ancien maire qui avoue ne pas être plus gêné que ça par la vente de ces miches, puisque l'argent lui est revenu et un guetteur qui clame oh combien il est important de discuter et de mettre les choses à plat.
La discution reste selon moi la meilleure solution à tout problème, surtout si minime soit il, comme cette affaire.

Quant à parler de priver d'autre azincourtois de pain, il suffit de regarder le nombre de miches au marché pour comprendre que dans son action messire Nathanmandrec n'a pas porter plus que ça préjudice à qui que ce soit.

*Sence inclina la tête en guise de salue*

Je vous remercie de m'avoir écouté Votre Honneur.

*Puis repartit s'assoir pour suivre la suite du procès.*

L'accusation a appelé Kalvinus à la barre

Citation :: *À l'appel de son nom, Kalvinus se présente à la barre des témoins et, après les formalités d'usage, livre son témoignage.*

Je suis devant le tribunal aujourd'hui pour confirmer que l'accusé m'a bel et bien acheté 25 miches de pain. Si vous me le permettez, je présenterai le bilan des ventes du 23 mai dernier.

23-05-2012 14:20 : Vous avez vendu à Nathanmandrec 10 miches de pain pour 5,90 écus.
23-05-2012 14:20 : Vous avez vendu à Nathanmandrec 10 miches de pain pour 5,90 écus.
23-05-2012 14:20 : Vous avez vendu à Nathanmandrec 5 miches de pain pour 5,90 écus.

[...]

23-05-2012 04:05 : Vous avez cuit 36 miches de pain.

Vous savez, dans les faits, je fais mon pain pour le vendre. J'ai seulement signalé le fait à la mairesse Mélina, sachant qu'un tel achat de masse était proscrit par les décrets en place.

Je crois que je n'ai rien d'autre à ajouter à mon témoignage.

*Kalvinus resta à la barre le temps qu'on lui confirme de retourner dans la salle.

L'accusation a appelé Melina à la barre

Citation :: **Mélina arriva au tribunal, elle salua la procureur Fantine, puis le juge vidara de la tête. Lorsque son tour vint, elle approcha et débuta. Son ton était neutre et calme.**

Procureur, votre honneur,

Je viens ce jour témoigner , représentant la mairie d'Azincourt et son intérêt. Lorsque Kalvinus, boulanger d'Azincourt m'informa de l'achat massif, je suis allez voir le marché pour voir ce qui restait pour assurer que le marché ne soufrirait pas trop. Depuis 30 jours je m'efforce a faire descendre le prix du pain pour que tous ai la chance de se nourir à bon prix. Pas que nous aillons une pénurie comme certain prétendent puisque le marché depuis plus de 3 mois trouve plus de 300 pains. Soite, je concoit que les prix sont un peu plus dispendieux que ceux acheté dans ce cas ci, mais justement les efforts déployés par la mairie sont déstabilisé par des achats massifs ainsi faite, privant les autres de ces prix. Je considère encore que 6.28 écus TTC pour nos plus cher pain, reste encore raisonable comme prix si jamais nous n'avions d'autre choix. Nous en avons plus de 150 è 6.18 TTC au marché et ce depuis plus de 1 mois. Nous avons eu de long mois avant mon mandat ou seul des pains à ce prix était au marché, mais les tavernes ont toujours eu du pain. Donc la défense qui parle de pénurie, je ne suis pas d'accord. Le seul temps ou il fut difficile voir une pénurie, fut lors de la guerre, pendant que les armées était a Azincourt. Ce qui date de plus de 6 mois déjà, donc la pénurie n'est plus d'actualité, il faut arrêter de nous prendre pour des billes.

Je crois que la justice est la même pour tous. Qu'il ne doit pas y avoir de différence entre les fautifs de par leur status, ou leur bonne foi. La loi est immuable, peu importe qui nous sommes, et je serais la premiere a accepter un proces si j'avais fauté ainsi, que ce soit par erreur ou non. Ceci étant dit, je crois en la bonne foi de l'accusé. Mais il doit aussi comprendre que ses achats était point necessaire pour partir en retraite, que s'il m'aurait contacter pour avoir la permission, il aurait su ce fait et aurait évité ce tracas de venir en cours aujourd'hui. Qui plus est, il aurait pu échelonner l'achat de ses pains sur la semaine avant sa retraite pour ne pas pénalisé les autres villageois. Mais ce ne fut pas le cas et pour cela votre honneur, je pense que l'accusé se doit d'être trouver coupable. Par contre, au vu de son témoignage, de sa bonne foi et bonne volonté. Je suis enclin à aller dans le sens de la procureur Fantine en souhaitant que par ce verdict, non seulement exhorte l'accusé à réaliser que la loi est là pour être respecter, mais qu'il y a parfois des conséquences a nos choix. Une loi fut brisé, la conséquence est un verdict de culpabilité, mais j'ose espéré que la bonne foi apportera circonstance atténuante et permettra à l'accusé de se racheté sans le ruiné. Merci pour votre temps votre honneur.

***Puis mélina repris sa place pour entendre la derniere défense de l'accusé et le verdict. ***

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Vidara écoute silencieusement les plaidoiries de la défense *

Regardez bien les lois en vigueur concernant sur le marché, cela nous empêcherai de faire des procès inutilement si tout le monde ne respect pas les propres lois de leur village

Ou aviez vous la tête très cher Sire,
Je vous condamne à effectuer trois jours de mine, ainsi vous devrez me monter les preuves de cette activité effectuée(par lien, contactez moi si vous ne savez pas le faire )
Je vous condamne également à verser un écus symbolique , je n'ai point envie de vous jeter en prison quand même ! Vous serez mieux utilise dans no mines que dans nos prisons !

Affaire classée, affaire suivante !

*Vidara tape son pti marteau*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.