Maelia...
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 |  Sujet: Mila_esfandiari - TOP - 17/06/1460 Dim 17 Juin - 13:05 | |
| - Citation :
Comté du Maine
Office de Justice Du Maine
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Juin 1460
Procès instruit le 06/06/1460
Verdict rendu le 17/06/1460
Nom de l'accusé: Mila_esfandiari
Procureur: Emylie
Juge: Jean.baptiste.
Acte d’accusation - Citation :
- Le greffier s'avança et annonça :
« La séance est ouverte.
Nous sommes réunis pour le procès à l'encontre de dame Mila_esfandiari, originaire d'Alençon, toujours présente en sol mainois, à Le Mans, en date du 6 juin 1460.
Je laisse à présent le procureur vous présenter le dossier qui suit. »
La procureur prit le dossier en main et se dirigea vers la cour en remerciant le greffier.
« Votre honneur, mesdames et messieurs de la Cour, mes hommages.
Nous, Emylie Monty de Landivy Saint-Pierre, Procureur en charge de la justice du comté du Maine, présentons devant vous l'acte d'accusation.
Dame Mila_esfandiari est accusée de Trouble à l'Ordre Public pour avoir franchi nos frontières le 28 mai 1460, malgré l'interdiction et ce, sans laisser passer, ni aucune justification auprès du Prévot des Maréchaux, malgré les courriers ce celle-ci.
Ci-joint copie du décret de Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Comte du Maine, en date du 3 mai 1460 :
*La procureur de tendre au juge la copie suivante :*
----------
De nous, Louis-Josèphe Dimaro di Campiglio, Comte du Maine
Au Peuple du Maine,
A tous, lisant ou se faisant lire,
Salut et Santé !
Qu'il soit su que nos frontières sont toujours fermées par décret Royal et le resteront tant qu'il le faudra pour la sécurité du Maine et du Domaine Royal.
Toute personne souhaitant fouler le sol Mainois devra se munir des laissez-passer ou droit d'asile en bonne et due forme. Sans quoi, les contrevenants à cette procédure feront l'objet d'un procès pour trouble à l'ordre public.
Nous vous invitons, chers voyageurs et vagabonds de tous horizons, à vous tenir en règles pour pouvoir transmettre ce message au-delà de nos frontières.
La prévôté et les services d'ordres restent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Que cela soit entendu pour que de droit.
Fait au Palais des Comtes du Maine, le troisième jour de mai en l'an de grâce quatorze cent soixante.
------------
Ainsi, vous êtes mise en accusation pour avoir enfreint l'article B.4 des crimes et délits du droit pénal défini par le Codex du Maine en vigueur depuis le 16 novembre 1459, et particulièrement l'article B.4.2.
En voici les contenus :
**Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.**
Mesdames et monsieur les juges, nous déposons auprès de vous un élément à charge capital dans cette affaire. A savoir les rapports de la douane stipulant que l'accusée est présente actuellement sur le sol Mainois, et ce depuis le 28 mai dernier. En date du 30 mai 1460, l'accusée aurait informé notre prévôt qu'elle quittait le soir même. De toute évidence, elle n'a pas tenu parole, quittant Mayenne le 31 mai 1460 pour se rendre à Le Mans, ou elle séjourne toujours.
*La procureur de tendre au juge les rapports de la douane :*
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Mayenne : 28 mai 1460 à 07h09
Arrivées : Mila_esfandiari (Alencon) Vagabond 69écus *Alençon*
Mayenne : 31 mai 1460 à 10h24
Departs : Mila_esfandiari (Alencon) Vagabond 23écus *Alençon*
Le-Mans : 31 mai 1460 à 10h20
Arrivées : Mila_esfandiari (Alencon) Vagabond 23écus *Alençon*
Le-Mans : 6 juin 1460 à 12h18
Etrangers province : Mila_esfandiari (Alencon) Vagabond 91écus *Alençon*
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Nous appellerons pour témoin, dame Maria-Evalenna Valdoca di Campiglio, dite Eva51, prévôt du Maine.
Merci. J'en ai fini votre Honneur. "
La jeune procureur alla se rassoir laissant place au greffier qui rappela les droits de l?accusé.
« Nous nous devons de rappeler à l'accusé que, de par le Codex Mainois en vigueur, de l'article A.4 des principes généraux du droit pénal, vous avez le droit d'être représentée ou aidée d'un avocat de votre libre choix.
La parole est à la défense. »
Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
- *La procureur s'avança vers les juges et prit la parole.*
Honorables juges, Mesdames et Messieurs de la Cour,
Dès sa mise en procès, l'accusée a quitté le territoire mainois. Il lui aura fallu plus d'une semaine de réflexion ET une mise en procès pour finalement répondre à la demande du prévôt. C'est à se demander si les lois ne doivent être respectées que lorsque la menace de procès est mise à exécution.
Le départ tardif de l'accusée ne change rien au fait qu'elle a séjourné illégalement sur notre territoire pendant une dizaine de jours et pendant plus d'une semaine après avoir répondu au prévôt qu'elle quittait le soir même. Va-t-on la laisser se moquer ainsi de la justice mainoise ?
Afin de lui permettre de réfléchir sur ses actes, nous demandons une peine d'emprisonnement de 1 jour assorti d'une amende de 50 écus, ce qui représente 5 écus par jour pour son séjour illégal.
Je vous remercie de votre écoute.
*Elle salua respectueusement les juges avant de retourner à sa place.*
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Eva51 à la barre - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- L'accusée, ici présente Mila_esfandiari a été reconnu comme séjournante dans le Maine, du 28 mai 1460 jusqu'au 6 juin 1460. N'ayant point fait de demande de LP ni ne s'étant justifiée de ce séjour.
Or par décret Royale, nos frontières sont fermées jusqu'à nouvel ordre.
Nous n'avons en outre entendu aucune défense de la part de l'accusée
En conséquence de quoi, moi Jean Baptiste, juge du Maine, déclare l'accusée coupable de trouble à l'ordre public pour séjour illégal.
Ordonne une sanction de un jour de prison ainsi qu'un amende de 50 écus.
Fait au tribunal du Maine le dix sept juin mille quatre cent soixante. Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 50 écus.
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