Cacahuete_31 [TOP]

Citation :

Duché de Guyenne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 28 mai 1460
Verdict rendu le 11 juin 1460

Nom de l'accusé : Cacahuete_31

Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia

Acte d’accusation

Citation :: Le 28 du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Philipusaficus
Juge : Vitryol

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Cacahuete_31
Victime : Svalrog_moulier

Messire Cacahuete_31 . comparait aujourd�hui pour une agression perpétrée contre messire Svalrog_moulier dans la nuit du 23 au 24 mai 1460. Suite à cette agression messire Svalrog_moulier aurait été dépouillé de 5 pains et d�une somme 25 écus et 55 deniers , sur la route d'Agen à Montauban
La victime a déposée une plainte où elle nous a fourni comme pièce à convictions:

https://2img.net/r/ihimizer/img818/8995/svalplainte.jpg

Messire Cacahuete_31 .. je vous rappelle l'article de loi que vous avez enfreint :

Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

En vertu de la présomption d�innocence qui distingue la Guyenne des provinces arriérées, vous comparaissez libre

A titre indicatif je vous donne la liste des avocats du barreau bien , que je craigne qu�aucun ne soit disponible : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol Vous pouvez contacter un avocat du Dragon à cette adresse ci :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
voici le lieu où et affiché le coutumier
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=72716574#72716574

Messire Cacahuete_31 , la cour vous laisse la parole pour présenter votre défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je reconnais les fais mais je constate que lorsque moi j'ai porté plainte pour la meme chose avec un plus gros préjudice vous n'avez meme pas pris le temps de répondre au message que je vous ai envoyé avec les preuves de se que je me plaigné.
14-05-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Attilakiller de Emma86 et de Sigismondo .
Condamné moi y a pas de probléme je suis pret a payer meme plus que se que je lui ai piqué, mais si vous éte honnéte reconaissé votre erreur et ouvré un procé contre mais agresseur.
Je m'excuse aupré de ma victime mais le seul moyen d'avoir une reponse de se tribunal été d'y étre convoqué vu que les courier vous ne lisé pas.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: A entendre la défense de l'accusé , Philipus se remémorait les paroles de Maelis ecoeurée non seulement du rejet de sa plainte, mais qui avait en plus eu la douleur de voir son agresseur se balader tranquillement à cahors
Et philipus se mit à espérer que celui qui avait rejeté la plainte de Maelis fut le même que celui qui avait rejeté la plainte de l'actuel accusé quand il prit la parole

Messire le fait d'avoir été brigandé ne saurait excuser le fait que vous fassiez la même chose , surtout envers une personne qui ne fait pas partie de vos supposés agresseurs
l'agression dont vous auriez été victime n'est pas encore prescrit par les faits.Donc vous pouvez encore déposer plainte, en indiquant aussi la personne qui aurait recueilli votre première plainte.S'il ne s'agit pas d'une agression inventée
vous reconnaissez les faits et c'est bien: cela va nous faciliter les choses
Au moins une journée de prison, sinon plus vous fera réfléchir puisque selon votre raisonnement seule la démonstration de force compte

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Vous dite que je vais recommencé alors que vous me connaissez pas je travail tous les jours dans la mine et quand je suis sur les route c'est pour aller acheter du lait qui manque dans notre région.J'ai participé a la défence de fougére se qui montre mon engagement.C'est mon premier délit je vous demande d'étre clément et d'ouvrir un procé contre mais agresseur.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Svalrog_moulier à la barre
Voici son témoignage :
bonjour que dire de plus, il reconnais les fait j'ai fournis les preuves, oui c'est bien lui qui m'a agressé.

non non il fallait pas m'agresser, c'est un peu facile de dire je lui rembourse.
Vous allez recommencer et vous ne redeviendrais jamais honnête.
j'agresse personne ça m�évite de me retrouver aux tribunal, de plus c'est péché car votre vol n'est même pas pour vous nourrir mais déjà par vengeance si je comprends bien, et plein de voleur pense que les gens ne porteront pas plainte.
J'ai envie de routes sure et je pense sincèrement qu'il est temps que cela cesse toute cette violence gratuite.

je vous laisse entre les mains de la justice de Guyenne, je refuse tout compromis

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Aucun.

Verdict :

Citation :: Dans le procès opposant Messire Cacahuete_31 au Duché de Guyenne pour trouble à l'ordre public, après avoir entendu chacun témoigner et défendre sa position, je déclare que...

L'article 3 du chapite IV du Coutumier de Guyenne a bien été enfreint, mais nous trouvons dans ce procès des circonstances atténuantes.

En effet vous avez reconnu les faits et que vous semblez vous trouver dans une grande détresse face à l'acte de brigandage auquel vous avez été confronté. Cependant, il ne faut pas faire à autrui ce que l'ont redoute de subir soi-même. Ce n'était en aucun cas une bonne idée d'attaquer Messire Svalrog_moulier alors qu'il n'y était pour rien...

Moi, Anasthasia Valkensky Driel, Juge de Guyenne, reconnais en ce onzième jour de juin 1460, Messire Cacahuete_31 coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne pour votre délit à une journée de prison qui vous fera, je l'espère, réfléchir à votre acte, et à verser un écu pour les frais de dossier.

Peine :

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 1 écu.