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Citation :

Duché de Guyenne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 17 mai 1460
Verdict rendu le 4 juin 1460

Nom de l'accusé : Vitoric

Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia

Acte d’accusation

Citation :: Le seizième jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Kronembourg
Juge : Père Hull19

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Vitoric
Village d'origine: Mimizan ( Gascogne )
Statut : Artisan sans champ ni échoppe
Victime : Mairie de Bazas

** Il faisait bon de vivre en Guyenne. Si si ! Presque chaque réveil annonçait une journée remplie de surprises et pas des moindres puisque parfois, des gens étaient agressés, des juges étaient mises en procès, des maires se voyaient expulsés pieds aux fesses.
Dossier sous le bras, le Kro sortait tout juste de l'église pour la messe de 16h32 après laquelle il se dirigea au tribunal. **

' Alors ... Ah bah tiens, on ne pourra pas dire qu'il ne se passe jamais rien à Bazas. Le premier dans cette salle qui prétend le contraire, je lui envoie mon sanglier en pleine face.
Cher juge, l'affaire que je vous présente aujourd'hui est une affaire de Trouble à l'ordre public puisqu'en cette matinée du 16 Mai 1460, la ville de Bazas s'est réveillée avec un maire illégitime à sa tête. Voici l'élément à charge que je vous présente. '

** Déposant sur la table du juge l'article paru au petit matin **

( https://2img.net/r/ihimizer/img801/2762/vitoricrvolte.png )

' Messer Vitoric comparaît donc aujourd'hui pour s'être emparé des clefs de la mairie de Bazas après une révolte. '

** Le barbu rappela ensuite le texte de loi :

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l�Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d�un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l�incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "*

' Les témoins qui seront appelés à la barre vous expliqueront que non seulement cette révolte n'était pas autorisée par la mairie de Bazas et le duché de Guyenne, mais aussi que celle-ci s'accompagne de circonstances aggravantes puisque messer Vitoric est soupçonné d'avoir abusé de sa position de maire illégitime pour mettre en accusation d'honorables citoyens tels que le maire expulsé Therat72 ou messer Arnaut de Bazaumont ( Popsas ). '

** Il se tourna ensuite vers l'accusé **

' Messer Vitoric, vous êtes un gros méchant et en Guyenne on aime pas les gros méchants. Enfin si on les aime, mais pas quand ils prennent une mairie. Néanmoins, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès ainsi que celui de vous faire aider par un avocat parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol. Ainsi que tout avocat du Dragon que vous pourrez contacter à cet endroit :

( http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Je vous laisse la parole afin que vous puissiez nous expliquer les motifs de votre geste. '

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: ce qu'il y a de bien avec cette affaire,avec un prévenu absent , c'est qu'on va éviter le poncif ; j'ai vu de la lumière et je suis entré.Il y avait des objets et des écus et je me suis baissé pour les ramasser

le témoignage de messire Therat72 se passe de commentaires avec les autres faits reprochés et constatés: prise de mairie pillage de la mairie, vente à perte des consommations de la taverne municipale . Et procès en sorcellerie lancés contre de respectables notables de Guyenne, ce qui est normalement un privilège de l�évêque Zippo. Comme on entre dans le cadre de délit particulier je requiers 4 jours de prison et qu'on saisisse l'argent porté sur l'accusé sur lui ,ne ne fut ce qu'un écu

je remercie la cour de m'avoir écouté

le procureur Philipus Aficus alla s'asseoir après son réquisitoire

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Therat72 à la barre
Voici son témoignage :
Moi Therat maire de Bazas témoigne que la mairie a belle et bien été forcé dépouillé de ses biens

il y avait a peu pres 500 écu,
4 tonneau ,
une 12 ène de poissons
une 10 ène de fer
une 15ene de fruit
une 30 ene de stère de bois
2-3 haches non aiguisé
7 cailloux,
2 boules de neiges

Deplus du dépouillage de la mairie, l'accusé a modifié les tarif de la taverne municipale en vendant a perte.

Destitué le tribun pour nommé un mort

Saccagé le panneau municipales.

Usé de mes sceau pour faire des procès bidons.

Votre honneur c'est bien plus qu'un vol! c'est en vouloirs au institutions et as sa population..

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Ptitoine48 à la barre
Voici son témoignage :
Le juge, la cour,

Je suis Toine Lieutenant de police de Bazas et Maire suite à la révolte légal menée pour reprendre la mairie.

En tant qu' agent de prévôté sur place, je peux vous affirmer qu'aucune révolte n'a été autorisée à Messire Vitoric,

Je confirme, grâce à mon statut actuel, les dires de Messire Therat, la mairie a été pillée de quelques centaines d'écus ainsi que moult marchandises, nourriture et matières premières comme l'a indiquée Therat.

Lors de mon accession au bureau de la mairie il restait une soixantaine d'écus,

Je n'ai plus rien à ajouter.

Verdict :

Citation :: Dans le procès opposant le duché de Guyenne à messire Victoric pour trouble à l'ordre public,

Entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire du procureur;
Entendu le témoignage de l'accusation;
Entendu la défense de l'accusé;

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se déplacer pour faire entendre sa voix;
Attendu la mise à mal de la mairie de Bazas;
Attendu que l'accusé a utilisé les attribution usurpées pour lancer des procès iniques;

Au vu des recommandations du procureur, je, René-Gilbert de Louvelle, Juge de Guyenne, reconnais en ce 4ème jour de Juin 1460, Messire Victoric coupable de trouble à l'ordre public et le condamne à purger 5 jours dans les geôles de l'Ombrière et à verser une amende de 10 écus.

*Coup de marteau*

Peine :

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 10 écus.

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