Mahaut [TOP]

Citation :

Duché de Guyenne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 8 mai 1460
Verdict rendu le 3 juin 1460

Nom de l'accusé : Mahaut

Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia

Acte d’accusation

Citation :: Le huitième jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Kronembourg
Juge : Père Hull19

Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusée : Mahaut
Village d'origine: Labrit ( Gascogne )
Statut : Paysan ( sans champ )
Victime : Sophie_Anne de Rochechard

Premier procès pour le procureur et frère Kronembourg qui se remettait en jambes après plusieurs semaines de repos. Et dire qu'on l'avait interrompu de sa sieste quotidienne pour une affaire de brigandage. C'est donc complètement décoiffé que le barbu fit irruption dans la salle. On pouvait voir sur son visage qu'il dormait encore à moitié.
D'un signe courtois, il salua l'Honorable Juge siégeant en cette cour, puis s'éclaircit la voix et cracha le chat qu'il avait dans la gorge afin de présenter de façon audible et posée l'ensemble des faits. Pendant ce temps, le chat hurlait violemment. *

Donà Mahaut comparaît aujourd'hui ci devant la cour car elle est accusé selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois d'avoir commis une tentative de brigandage en compagnie de messer Freewheelinfranklin, à l'encontre de Sophie_Anne de Rochechard, sur la route entre Labrit et Bazas, dans la nuit du 29 au 30 Mars 1460.
La victime présumée aurait flanqué une bonne correction à ses agresseurs, mais elle souhaite tout de même porter plainte.
Il est à noter votre honneur que messer Freewheelinfranklin ayant été navré par les armées ducales de Guyenne, il ne comparaîtra pas devant ce tribunal.

* Mollement, il se leva et rappela ensuite le texte de loi :*

" Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. "

*et fit parvenir les preuves par truchement de l'huissier : *

' Un malfaiteur nommé un groupe composé de Freewheelinfranklin et de Mahaut (coefficient de combat 6) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux '

*Le procureur se tourna ensuite vers l'accusée afin de lui rappeler ses droits :*

« Donà Mahaut, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous pouvez également bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier ou Maître Mélior. Ainsi que tout avocat du Dragon que vous pourrez contacter à cet endroit :

( http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )
»

*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX ). Enfin, accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*

Donà Mahaut. Les faits qui vous sont reprochés sont graves même si j'entends quelqu'un rire au fond de la salle. Évidemment, être battu quand on tente de brigander... c'est rare, mais ça arrive. La miséricorde du Très-Haut n'a de limite que celle du juge, aussi, nous vous laissons la possibilité de vous exprimer. >>

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Toute nouvelle dans le Royaume, je me suis naïvement laissé entraîner dans leur course par des bandits de grand chemin. J'ai tout perdu.
Il me semble que c'est déjà une belle punition.

Mais si vous êtes partisans de la double peine je n'aurai d'autre choix que celui de m'incliner, n'étant pas de taille à lutter.

Le combat est inégal et gagné d'avance pour vous, si vous estimez que vous n'êtes pas assez vengés...

Il me semble que ce serait plutôt bas et mesquin de votre part, mais je suppose que je suis mal placée pour vous faire une leçon de morale, c'est du moins ce que vous devez penser...

J'espère que vous voudrez bien m'accorder une seconde chance, comme je le ferais certainement moi-même si j'étais dans votre position.

Que la nuit vous porte conseil.
Mahaut

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: ** Le procureur écouta attentivement les arguments de l'accusée **

' Votre honneur, je pense que nous allons pouvoir rapidement clore cette affaire. En effet, l'accusée ayant reconnu les faits dans son témoignage, et au regard de son jeune âge, nous pouvons conclure à une erreur de jeunesse.

Son casier judiciaire en Guyenne est vierge, elle n'est pas parvenue à brigander la victime. Je pense que nous pouvons lui accorder une seconde chance, aussi je requiers à l'encontre de donà Mahaut une simple amende de 20 écus, ceci afin de payer les frais de tribunaux. '

** Le Kro se tourna ensuite vers l'accusée **

' Donà Mahaut, j'espère que nous pouvons vous faire confiance. Ce sera le juge qui tranchera '.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Aucun.

Verdict :

Citation :: Dans le procès opposant le duché de Guyenne à Dona Mahaut pour trouble à l'ordre public,

Entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire du procureur;
Entendu la défense de l'accusé;

Attendu que vous avez reconnu les faits;
Attendu que vous semblez les regretter;
Attendu que c'est votre premier procès en Guyenne;

Je, René-Gilbert de Louvelle, Juge de Guyenne, reconnais en ce 3ème jour de Juin 1460, Dona Mahaut coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à une amende de 20 écus.

*Coup de marteau*

Peine :

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.