Salameche [Escroquerie]

Citation :

Salameche [Escroquerie] Blasonduchcdevise

Duché de Guyenne

Procès pour Escroquerie

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 8 mai 1460
Verdict rendu dans le mois de mai 1460

Nom de l'accusé : Salameche

Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia

Acte d’accusation

Citation :: Le huitième jour du mois de Mai de l'an 1460,

Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Kronembourg
Juge : Père Hull19

Chef d'accusation : Escroquerie
Accusée : Salameche
Village d'origine: Blaye
Statut : Cultivatrice de maïs ( deux champs )
Victime : Mairie de Blaye

Dossier sur le bras, le barbu procureur entra dans la salle du tribunal avec un air morose. Fallait-il que les bons citoyens de Guyenne soient bien malheureux pour se confondre dans des histoires de maïs soufflé alors que tout le monde sait que le maïs est très mauvais pour la santé.
Après avoir salué le juge qui devait en avoir marre de voir sa trogne d'ivrogne traîner partout, le procureur commença.

' Votre honneur, l'affaire que je porte à votre attention ce jour est est une sombre affaire de maïs soufflé. Vous verrez à quel point nous allons verser dans le sordide face à cet acte odieux qui a semé la discorde au sein de la ville portuaire de Blaye.
En effet, en date du 26 mars de l'an de grâce 1460, la mairie de Blaye a reçu un courrier de Donà Natalys de la Grive ( qui est, signalons-le au passage, la record-woman des bourgmestres élus à Blaye ) concernant l'achat de 30 sacs de maïs de la part de donà salameche.
Or, il se trouve que cette dernière est également productrice de maïs et avec deux champs et ne possède pas d'élevage de cochons !
Voyez comme l'affaire est grave votre honneur, voyez jusque où peut mener l'achat de maïs !

La mairie de Blaye suspecte donc donà Salameche de spéculation.
Ou d'être une ogresse.
Ou peut-être d'être enceinte.

Toujours est-il votre honneur, que voici les pièces à convictions apportées par la mairie et donà Natalys de la Grive :

Lettre de Natalys :
( https://i.servimg.com/u/f43/11/73/53/59/preuve18.jpg )

Lettre du Sergent Alcinoos qui a tenté une conciliation :

' Dame salameche

le 26 mars de l'an de grâce 1460, vous avez acheté sur le marché 30 sacs de maïs au prix de 3.15 écus l'un à Dame Natalys.

De ce fait vous vous êtes mis en infraction suivant les décrets du Grand Coutumier et municipal.
Le Grand Coutumier :

Article 2
L'Escroquerie, de manière générale, correspond à tout comportement engendrant un bénéfice indu.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- La spéculation soit l'achat et la revente sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher.
- Le non respect d'un décret municipal en matière de transactions sur le marché de la ville.
- Le détournement d'un mandat ducal, ou municipal.
La vente de menus fictifs.

Décret #1 : Pénurie :
*Article 1 : La création de pénurie
Tout achat massif de produits entraînant une pénurie ou une forte
augmentation des prix est formellement interdit sur le marché de Blaye.
Un achat est considéré massif si la quantité achetée est supérieure à celle consommable en trois jours.
Dérogation est accordée aux éleveurs porcins pour l'achat de maïs.

Je ne vous vois aucun élevage, j'en déduit donc que ceci est dans l'unique but de vous enrichir sur le dos des honnêtes gents.

Je vous demande donc de remettre sur le marché les 30 produits au prix d'achat et de me renvoyer copie de votre vente dans les 48 heures.

A défaut de conciliation votre dossier sera transmit en justice

Alcinoos sergent de Blaye. '

Réponse de donà Salameche :

' bonsoir,

Le maïs que j'ai acheté à dame Natalys étaient pour ma consommation personnelle. Je ne vois pas en quoi ceci est illégal. Ce maïs n'a rien a voir avec la production issue de mes champs,

Salameche '

_________________

Comme vous le voyez votre honneur, Deux champs qui fournissent globalement par semaine une quarantaine de sacs de maïs à notre suspecte, ne suffisent pas pour la nourrir.
Pourtant, en nous livrant à un simple exercice de calcul, considérant que donà Salameche est paysanne et mange donc deux maïs par jour, nous pouvons en déduire que son besoin en nourriture se situe à 14 maïs par semaine.

Je vous rappelle par ailleurs le décret enfreint par notre suspecte est très clair :

' Décret #1 : Pénurie :
*Article 1 : La création de pénurie
Tout achat massif de produits entraînant une pénurie ou une forte
augmentation des prix est formellement interdit sur le marché de Blaye.
Un achat est considéré massif si la quantité achetée est supérieure à celle consommable en trois jours.
Dérogation est accordée aux éleveurs porcins pour l'achat de maïs. '

Le cas que nous évoquons aujourd'hui se rattache donc bien à une création de pénurie.

** Le barbu se tourna ensuite vers l'accusée **

' Donà Salameche, vous devez savoir que c'est la présomption d'innocence qui prévaut en Guyenne. Jusqu'à preuve du contraire, nous n'êtes ni une ogresse ni une spéculatrice.
Vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous pouvez également bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier ou Maître Mélior. Ainsi que tout avocat du Dragon que vous pourrez contacter à cet endroit :

( http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )

Je vous laisse la parole afin que vous puissiez tout nous expliquer '

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Sala inclina la tête en se levant*

votre honneur, monsieur le procureur. Il est vrai que j'ai acheté, il y a 2 mois de cela 30 sacs de maïs à dame Natalys de la Grive pour, comme je l'ai signalé, me nourrir.

Je possède en effet 2 cultures de maïs dont je vends la production sur le marché afin de pouvoir financer l'achat d'une échoppe dans notre ville de Blaye. Rien ne m�empêche néanmoins d'acheter de la nourriture afin de me nourrir si tant est que je n'en profite pas pour la revendre et ainsi m'enrichir.

Je souhaite aussi porter à votre attention votre honneur le décret municipal n°1 cité dans l'acte d'accusation

Décret #1 : Pénurie :
*Article 1 : La création de pénurie
Tout achat massif de produits entraînant une pénurie ou une forte
augmentation des prix est formellement interdit sur le marché de Blaye.
Un achat est considéré massif si la quantité achetée est supérieure à celle consommable en trois jours.
Dérogation est accordée aux éleveurs porcins pour l'achat de maïs.

Je ne nie pas l'achat massif de maïs, il serait d'ailleurs idiot de le faire. Mais, votre honneur, comme vous pouvez le constater, il est uniquement question d'achat massif entrainant une pénurie ou une hausse importante des prix sur le marché ce qui n'était pas le cas en date du 26 mars dernier.

De plus, d'après le grand coutumier, LIVRE 2, CHAPITRE 4, Art. 2 il faut que je revende ces sacs pour être accusée d'escroquerie et je n'ai vu nulle preuve concernant des ventes illégales de maïs sur le marché de Blaye.

En conséquence de quoi, votre honneur, je demande ma libération immédiate et sans condition.

*Salameche s'inclina devant le juge pour lui montrer son respect mais aussi une vue agréable sur son décolleté et se rassit, attendant la suite*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: ** Le procureur observa le juge puis l'accusée avec de grands yeux ronds **

' Mais !!
Votre honneur, je proteste ! La suspecte vous montre son décolleté et vous plongez dedans ! '

** Il agita les bras afin d'attirer l'attention du juge **

' Revenons à nos moutons si vous le voulez bien, ou plutôt à notre maïs. Allons-y gaiement :

- L'accusée a admis avoir acheté les fameux 30 sacs pour lesquels nous sommes ici.
- L'accusée a admis, je la cite : " Je possède en effet 2 cultures de maïs dont je vends la production sur le marché " . Il est donc avéré que donà Salameche achète du maïs et en revend en même temps.
- Peut-on croire un seul instant, partant de cette donnée, que l'accusée revende son maïs moins cher qu'elle ne l'achète ?
La spéculation me semble donc découler du bon sens. Je vous laisse seul juge, si j'ose dire.

Néanmoins je porte à votre attention les faits suivants. Pour circonstances aggravantes :
- Donà Salameche a refusé la conciliation proposée par le sergent Alcinoos ici présent.

Pour circonstances atténuantes :
- Donà Salameche a un casier judiciaire vierge en Guyenne. Elle n'est pas un escroc appartenant au grand banditisme.
- Elle ne s'est pas soustraite à la justice et s'est présentée dans ce tribunal afin de s'expliquer.
- Son décolleté plaide en sa faveur, c'est indéniable.

Aussi, je vous propose votre honneur de ne pas vous montrer trop dur à son égard : Une simple amende d'une vingtaine d'écus devrait suffire à mettre tout le monde d'accord sur cette sombre histoire.

Je vous remercie de votre ... Eh !! Mais vous allez arrêter avec ce décolleté ?? '

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Salamèche se redressa, ravie de l'effet qu'avait eu son décolleté sur le juge et, selon les apparences sur le procureur aussi*

Votre honneur, il est vrai que je ne réfute pas avoir acheté ces 30 sacs de maïs et de posséder 2 champs de maïs. Cependant, comme je l'ai exprimé juste avant, je réfute toute autre accusation et autre supposition que Mr le procureur à avancé depuis le début de ce procès.

Je ne suis pas une spéculatrice car la définition de ce texte dans le codex guyennois est très clair, et je cite : "- La spéculation soit l'achat et la REVENTE sur un même marché d'une même marchandise mais plus cher."

Je n'ai rien d'autre à ajouter car cela serai redondant avec ma première plaidoirie votre honneur, et j'ai toute confiance en votre jugement

*A ces mots, elle se rassit, envoyant un clin d'oeil enjôleur à l'attention du juge*

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: Aucun.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Alcinoos à la barre
Voici son témoignage :
Le Sergent Alcinoos arriva à la barre ses dossiers sous le bras, mais il se souvenait bien de cette affaire, il en riait encore le soir au coin du feu.

Je me souviens bien de ce cas: La dénommée Salameche ci présente achetait de forte quantité de maïs dans le but soi disant de se nourrir...

Solide appétit effectivement et fin gourmet il semblerai puisque elle le préfère a celui de ses cultures. Dame Salameche tenterait de nous refiler un maïs de mauvaise qualité!Si c'est le cas il faudrait peut être refaire un jugement pour vente de marchandise avariée...non?

Quand aux décrets bafoués et bien nous avons le choix effectivement entre l'achat de maïs alors que l'on a pas un mais deux champs sans avoir d'élevage porcins ou celui d'acheter plus de 3 jours de nourriture.

Sa déposition faite Alcinoos, repris sa place sur les bancs des témoins.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: Aucun.

Verdict :

Citation :: *Après avoir pris connaissance des retranscriptions, Vitryol rendit son verdict.*

Attendu l'acte d'accusation;
Attendu la proposition de conciliation a été refusée par l'accusée;
Attendu les preuves apportées au dossier;
Attendu que malgré que vous jouez sur les mots, vous avez bel et bien enfreint le décret municipal;
Mais vu que c'est votre première affaire;

Je, René-Gilbert de Louvelle, juge de Guyenne, vous déclare coupable d'escroquerie et vous condamne à 20 écus d'amende.

*Coup de marteau*

Peine :

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.