| | | Ptitloup [TOP x2] (2 dossiers) |  |
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Eldara
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![Ptitloup [TOP x2] (2 dossiers) Empty](https://2img.net/i/empty.gif) |  Sujet: Ptitloup [TOP x2] (2 dossiers) Dim 17 Juin - 4:07 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 18 mai 1460
Verdict rendu dans le mois de mai 1460
Nom de l'accusé : Ptitloup
Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia
Acte d’accusation - Citation :
- Le huitième jour du mois de Mai de l'an 1460,
Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Kronembourg
Juge : Père Hull19
Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public
Accusé : Ptitloup
Village d'origine: Blaye
Statut : Artisan
Victime : Charles__louis
Seconde affaire de la journée pour le procureur Kro. L'échauffement commençait donc seulement. On put le voir arriver dans la salle de tribunal avec une pile de dossiers sous le bras.
Il salua le juge au passage - Tiens, le même que dans l'autre salle. Hull faisait des rotations lui aussi ?
' Votre honneur, Messer Ptitloup comparaît aujourd'hui devant la cour car il est accusé, selon le chapitre 4 du Livre II du Coutumier Guyennois, d'avoir commis un acte de brigandage à l'encontre de messer Charles__louis, sur la route entre Bazas et Bordeaux, dans la nuit du 24 au 25 Mars 1460.
Surgissant de nulle part, le suspect aurait battu à mort notre victime avant de lui racketter tous ses biens.
L'estimation du butin se chiffre à une cinquantaine de sacs de blé, sept kilos de minerais de fer et quelques miches de pain.
Je vous suggère votre honneur de procéder à une fouille complète du suspect car il doit bien rester sur lui quelques grains de blé qui traînent quelque part !
En attendant, voici la pièce à convictions que nous a fourni la victime : '
( https://nsa21.casimages.com/img/2012/03/25/120325122215789979.png )
' Je vous ferais remarquer votre honneur, que le suspect s'est trouvé mis en état d'arrestation par nos armées le 11 Avril dernier. Je recommanderais donc la clémence pour votre verdict. Néanmoins, je vous rappelle l'article de loi que messer Ptitloup aurait enfreint :
Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '
Kro se tourna ensuite vers le suspect.
' Messer Ptitloup, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous pouvez également bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier ou Maître Mélior. Ainsi que tout avocat du Dragon que vous pourrez contacter à cet endroit :
( http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )
*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX ).
Enfin, accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*
' Messer Ptitloup, je vous laisse la parole. '
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- PtitLoup rentra dans la salle d'audience et salua poliment la cour
"Bonjour messires les juges et jurée de cette cour,je me présente a vous ce jour car on mon nomme pour une affaire de deux mois calendaire en arrière ???
Un homme porte plainte pour quoi ???
"du blé, du fer et quelques miches de pain"
et j'aurai laisser morte la victime ...qui se plaint aujourd'hui mais que fait elle là ???
Restons sérieux, je demande la relaxe immédiate de ce procès calomnieux !!!
Je suis un ancien de la COBA et je sais tuer si cet homme aurai été laisser pour mort il le serait vraiment !! Et pas entrain de m'insulter devant une cour ou mon seul désire et de faire évoluer les choses et protéger ma ville et ma terre d'accueil, preuve en ai je me présente aujourd'hui pour la mairie de Blaye.!!!
De plus il n'a aucune preuve et ne sait même pas ce dont il m'accuse n'ayant aucune idée de ce que vraiment il lui a été pris ce jour là...
Mais cela fait 2 mois !!!
Juge t on les hommes sur de simple dénonciation ??
.....Ou avec de preuve et des témoins?
Je n'est qu�une chose a dire je suis juste coupable aujourd'hui de calomnie !!"
"Ptitloup salue la cour et se rassoit"
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- ** Le barbu écouta l'accusé avec grande attention **
' Bien. C'est que mine de rien, on se ferait hurler dessus pour moins que ça. Résumons les faits votre honneur :
- L'argument principal de la défense repose sur le fait qu'il est convoqué dans ce tribunal deux mois après les faits qui lui sont reprochés. Il admet donc implicitement avoir commis l'acte de brigandage pour lequel nous l'avons convoqué.
- Il avoue doublement son crime par le mépris qu'il porte à l'attention des biens volés à sa victime. Je le cite : ' Un homme porte plainte pour quoi ??? du blé, du fer et quelques miches de pain '
Vous admettrez votre honneur, que 50 sacs de blé, 7 kilos de fer et du pain, ce n'est pas rien. Peut-être que notre suspect considère que c'est peu de chose, mais la personne qui a été détroussée en est restée pour ses frais. Faisons rapidement le calcul : 50 sacs de blé à 11 écus : 550 écus. Une somme dérisoire ?
7 Kilos de fer à 20 écus en moyenne : 140 écus. Un total donc d'environs 700 écus rackettés, ce ne serait rien ?
Soyons lucides. En halle de Blaye face à toute la ville, alors qu'il postulait aux élections municipales, messer Ptitloup a argumenté face à ce brigandage qu'il s'agissait, je le cite " d'une erreur de jeunesse ". Peut-on considérer qu'en deux mois, le suspect ait vieilli ?
Au regard de ses arguments face à ce tribunal votre honneur, la réponse est NON.
Que la victime ne témoigne pas parce qu'elle a été laissée pour morte est tout à fait logique. Cependant, les derniers mots qu'elle a laissé au Prévôt sont clairs : Messer Ptitloup l'a odieusement agressé avant de lui voler tous ses biens.
Aussi votre honneur, tenant compte du fait que notre suspect fut poutré par les armées ducales, je requiers à son encontre une peine d'une journée de prison, ce qui représente une peine on ne peut plus légère comparée aux 700 écus dérobés. Lorsque l'on prétend postuler à la fonction de maire d'une ville comme Blaye, on paie sa dette au préalable et on assume ses actes.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- PtitLoup écouta l'accusation,puis une fois fini, se leva a son tour pour en finir....
n'ai-je pas dit "j'aurai"..?
Non enfin je ne sais pas mais pour moi cela est un conditionnel et en aucun cas j'avoue le délit un conditionnel reste avec une condition non ? (se mit a sourire).
bien passons car dans ce que j'ai dit il n'y à point d'aveu et merci de le noter.
Cela n'étais simplement un rappel des faits, sur les quel on m'accuse
Ensuite je n'ai jamais dédaigner que 700 écu soit une somme dérisoire puisque jusqu�à présent je n'avait aucune connaissance de cette énumération précise des biens pris a cet homme...
Mais ou sont les preuves de ce mesfait non parce que moi je dit tel homme m'a voler mon bateau je le lance en procédure et il me rends la valeurs d'un bateau ???
-puis quand je parle d�erreurs de jeunesse il est évident aux yeux de tous que je parle bien d'erreur de jeunesse!! pratiquer avant de venir a Blaye suite au décès de ma femme en BA à Murat ou j'avoue ne plus avoir, a ce moment toute ma tête, n'ai je pas le droit d�être perdu dans cas comme celui ci ?
mais tous cela est bel est bien fini .
Une dernière chose...
jus ka présent je pensait mettre fait poutré par notre chère défense car je me disait :
"Rhooo PtitLoup l'armée fait sont travail ,il y a une erreur et c'est toi qui ramasse"....mais au finale je m�aperçoit que l'armée ma bel est bien viser pour ce délit !
Mais qui sommes nous en ce bas monde pour juger avant un procès???
qui à le droit de juger mettre à mort un homme avant qu�il soit condamner ???
Car je vous rappel tout de même que je suis en incapacité total pendant 40 jours !!!
Car je ne sais qui, et sans un mot de sa part à cru bon de jouer les justiciers !
Mais qui est le criminel ici ?
Pour finir messire est dames de la cour, je vous laisse a votre bon choix, mais n'oublier pas que même si il y avait Brigandage ...
j'ai largement payer ma dette .
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- Aucun.
Verdict : - Citation :
- Dans le procès opposant le duché de Guyenne au messire Ptitloup, pour l'accusation de Trouble à l'Ordre Public,
Attendu les preuves apportées par l'accusation;
Attendu le faible argumentaire de la défense pour contrer lesdites preuves;
Attendu l'absence d'alibi de l'accusé;
Attendu le montant du dommage infligé à la victime;
Je, René-Gilbert de Louvelle, juge de Guyenne, vous déclare coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à passer une journée en prison et à verser la somme de 15 écus d'amende.
*Coup de marteau*
Peine : - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 15 écus.
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| | | | Eldara
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| | Sujet: Re: Ptitloup [TOP x2] (2 dossiers) Dim 17 Juin - 5:40 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 17 mai 1460
Verdict rendu le 29 mai 1460
Nom de l'accusé : Ptitloup
Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia
Acte d’accusation - Citation :
- Le dix-septième jour du mois de Mai de l'an 1460,
Accusateur : Le Duché de Guyenne
Procureur : Frère Kronembourg
Juge : Père Hull19
Chef d'accusation : Trouble à l'ordre public ( brigandage )
Accusé : Ptitloup
Village d'origine: Blaye
Statut : Artisan
Victime : Aurélien87
** Une entrée sportive pour le procureur qui se maintenait en forme en courant entre les salles des tribunaux de Guyenne. C'est qu'une masse pareille ça devait s'entretenir, et pas seulement à coup de poissons pourris Bordelais. Après avoir salué le juge et exécuté quelques flexions rituelles, il commença **
Votre honneur, vous reconnaîtrez sans peine l'accusé qui se présente devant vous puisqu'il y a seulement quelques jours, ce dernier comparaissait devant vous pour les mêmes soupçons de brigandage à l'encontre d'une autre personne. Sans doute va-t-il plaider une nouvelle fois pour sa défense une " erreur de jeunesse " ou encore que la victime le calomnie ... Oui mais voilà, la victime qui viendra témoigner à la barre tout à l'heure n'est autre que Monseigneur Aurélien Maledent de Feytiat, Archevêque de Bordeaux et Grand Aumônier de France.
Voici les faits que je porte à votre attention : Dans la nuit du 25 au 26 Mars 1460, sur la route entre la Teste de Buch et Bordeaux, messer Ptitloup a surgi du bord de la route en vue de racketter Monseigneur de Bordeaux. Rappelons qu'en sa qualité d'homme d'église, Monseigneur de Bordeaux est un homme qui ne pratique aucune forme de violence. Le racket fut donc simple et rapide pour notre suspect qui lui a dérobé 27 pains, 17 sacs de farine, 3 maïs, et une vingtaine d'écus. Ces denrées étaient destinées à pourvoir les pauvres de Bordeaux.
Que vont manger nos petits miséreux à présent ? Certainement pas du loup.
Voici la pièce à convictions que notre victime a déposé dans le bureau de la Prévôté :
( https://2img.net/r/ihimizer/img85/7606/sanstitreevx.png )
Je vous rappelle également votre honneur l'article de loi enfreint par messer Ptitloup :
Livre II : De la justice
[...]Chapitre 4 : Des chefs d'inculpation
[...]Article 3
Le Trouble à l'Ordre Public, de manière générale, correspond à tout comportement portant préjudice à autrui voire à l'ensemble de la communauté .
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :
- Toute violation d'un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
- Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
- Tout refus de payer les taxes.
- Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
- L'insulte, la diffamation.
- La rapinerie.
- Le meurtre, ou la tentative de meurtre.
- Toute tentative de révolte, révolte et l'incitation à la révolte, non autorisées par le Conseil Ducal, par un non Guyennois.
- Toute levée d'armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois. '
J'attire votre attention votre honneur sur le fait que messer Ptitloup n'en est pas à son premier coup d'essai : Durant la même période en Mars dernier, il brigandait une autre victime. Je ne crois pas aux coïncidences, et la récidive est à considérer comme une circonstance aggravante. Autre circonstance aggravante : Messer Ptitloup s'en est pris cette fois à un homme d'église sans défense. Dans quel monde allons-nous vivre si nous laissons les brebis s'attaquer au berger ? Je vous demanderai d'en tenir compte dans votre verdict. '
** Le barbu se tourna ensuite vers l'accusé **
' Messer Ptitloup, vous bénéficiez du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous pouvez également bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Betoval, Maître Hugo_Mercier, Maître Mélior ou Maître Vytriol. Ainsi que tout avocat du Dragon que vous pourrez contacter à cet endroit :
( http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831 )
*Il indiqua le lieu où le Coutumier Guyennois était affiché à la vue de tout un chacun ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1254213&sid=0RAaSyXKqeiCwL3P1nz2WyeCX ).
Enfin, accompagnant ses dires d'un geste de la main, Il conclut :*
' Messer Ptitloup, nous vous écoutons. Expliquez-nous comment deux personnes qui ne vous connaissent pas et qui ne se connaissent pas entre elles, ont pu l'une et l'autre vous accuser de brigandage. '
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Ptitloup se présenta à nouveau devant la cour ou il était a peine sorti....regarda les personnes présente et les salua dignement d'un geste de la tête.
Puis se leva et alla prendre place à la barre des accusés lasser de tout cela et d�être en éternelle attente de verdict...
Puis il prit la parole...
"Bonjour messire et dame,je viens de comparaitre devant vous il y a peu,je suis un peu lasser de tout cela, j'ai plaider non-coupable sur l'affaire précédente sur une affaire sans preuve évidente quand à celle ci je n'en voit pas plus si ce n'est que le plaignant à croiser deux personne se jour là !!
et que cet homme à été apparemment été battu et laisser sans vie ?
bien ma foi si il reconnait l'homme sur les deux l'ayant laisser sans vie moi personnellement je n'est pas les yeux derrière la tête...
Enfin tout cela pour dire qu�il n'a pas n'ont plus plus de preuve que le précédent alors a quoi cela sert il que je plaide coupable ou non puisque je serait tout de même juger par des hommes m'ayant déjà juger et puni de 40 jours d'incapacité et laisser aussi sans vie sur le bord du chemin.
Messire est dame faites ce que vous avez a faire, je n'est pas de témoin et ne veut appeler un professionnel du barreau non plus.
J'ai juste a dire pour ma défense que je n'est aucun souvenir de tout ceci........
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Philipus regarda dubitatif l�évêque de Bordeaux tandis qu'il affirmait que sa tenue reflétait son statut de grand Aumonier et le désignait à la reconnaissance
Encore une personne qui se prenait pour le centre du monde et qui était outré si on ne le reconnaissait pas.
Puis son regard se tourna vers l'accusé .L'homme apparemment faisait pitié à voir suite à aux blessures infligées par les forces armées de Guyenne et son séjour à la prison n�avait pas arrangé les choses
il était temps de se lancer dans le réquisitoire:
La recherche du juste milieu aristotélicien doit guider toute action humaine. disait saint Arnvald
il est vrai que le témoignage de Monseigneur Aurélien est accablant .Il est vrai que l'accusé est un récidiviste et normalement il est de mon devoir de requérir un châtiment impitoyable pour l'acte odieux commis sur la personne du plus éminent membre de l'Eglise de Guyenne.Même l'hérétique Sancte à ce qu'il me semble n'a jamais osé porter la main sur monseigneur!
Et pourtant je demanderai l'indulgence de la cour.Ce triste sir porte encore les stigmates d'une juste correction et je crains qu'un nouveau séjour en prison n'altère définitivement sa santé.Or après le châtiment vient le temps du pardon comme l'a toujours prôné notre évêque Aurélien , exemple des valeurs aristotéliciennes d'amitié et de pardon ,valeurs rapellées dans son témoignage
le châtiment a déjà été infligée par la divine providence et je veux bien le croire quand il dit n'avoir aucun souvenir de ce qui s'est passé , aprés les coups portées par nos gens d'armes .c'est pourquoi je ne requiers qu'une amende symbolique sur le plan matériel de 5 écus
Mais par contre je serai plus sévère sur le plan moral.L'accusé doit se rendre compte qu'a cause de lui nous avons failli perdre un des plus éminents membres de l'Eglise.Un homme dont le verbe a converti à la foi , un mécréant comme Archybald, l�hérétique Cyrinéa, deux membres aujourd'hui estimés du conseil actuel. Et qui si on lui en avait laissé le temps aurait fini par convertir Sancte lui même.
C'est pourquoi votre honneur,devant la perte qu'a failli subir l'Eglise, je demande à ce que l'accusé soit confié à la garde de Monseigneur , qui aura l�occasion de se charger de son éducation morale durant un laps de temps.Que l'accusé demande pardon pour ses fautes serait déjà un signe qu'il y a de l'espoir
Rien de plus magnifique que de sauver une âme de l'enfer lunaire et j'ai la certitude que monseigneur adhérera à cette proposition .
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Ptitloup voulait en finir avec tout ceci c'est pourquoi il approuva la décision de l'accusation ...il n'avait guère prit note de la sommes dérisoire a verser a cette victime, mais prit bien note de la prise de conscience et de la soit disant "éducation morale" qu�elle voulu lui donner...
Ptitloup se leva et fit une dernière déclaration...
"Je suis prêt à suivre cet homme et à me faire accompagner pour que le tout puissant pardonne mes pêchers, je vais de moi-même régulièrement à l�église pour demander pardon, alors ce n'est pour moi pas un réel calvaire...
quant à on mon éducation, je suis assez juge pour savoir ou je dois me convertir ou pas....
Mais de bon conseils je suis prêt à écouter."
"Pas de témoin merci !"
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- Aucun.
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Aurelien87 à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,
les fais sont simples, le 17 dernier, alors que j'effectuais une visite pastorale, je me suis fait agressé, dépouillé et roué de coups par ce prévenu. Ne lui en déplaise, je l'ai fort bien reconnu et le reconnais fort bien. Aucun doute n'est possible. S'il n'a pas ses yeux en face des trous à force de boire, ce n'est pas mon cas. il aurrait été bien avisé d'observer avant que de m'aggresser. Car il aurrai immédiatement remarqué à qui il affait à faire. Quelque soit l'équipage que j'utilise, il est fort rare que, partout où je passe, je ne sois point reconnu. J'ai plutot l'habitude que l'on me demande ma bénédiction plutot que l'on me dérobe ce que je transporte. Ma bure parle pour moi, et les trois fleurs de Lys qui y sont brodées indiquent clairement que, non seulement je suis homme d'église, mais en sus Grand Aumonier du Royaume de France. Ainsi c'est un prélat et un Grand Officier Royal qu'il a agressé. Tout cela pour me dérober les biens que je transportais, biens destinées aux bonnes oeuvres de l'archevéché de Bordeaux. Plus que mon humble personne, ce sont les plus pauvres qu'il a ainsi spolié. S'il s'était excusé et m'avait rendu les biens, il n'en serait pas là. Le pêcheur, s'il veut obtenir le pardon du Très haut, doit manifester un repentir sincère. Ce n'est visiblement pas son cas.
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- Aucun.
Verdict : - Citation :
- Dans le procès opposant le duché de Guyenne au messire Ptitloup, pour Trouble à l'Ordre Public,
Entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire du procureur;
Entendu le témoignage de la victime;
Attendu que les éléments du dossier vous accablent;
Mais attendu que vous avez déjà lourdement payé votre dette par un poutrage en bonne et due forme par une armée de la COG;
Je, René-Gilbert de Louvelle, Juge de Guyenne, vous reconnais en ce 29ème jour de Mai 1460, coupable de trouble à l'ordre public et vous condamne à payer une somme d'un écu.
*Coup de marteau*
Peine : - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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