LeandredeCastelcerf [Trahison]

Citation :

LeandredeCastelcerf [Trahison] Blasonduchcdevise

Duché de Guyenne

Procès pour Trahison

En date du mois de décembre 1459
Procès instruit le 18 décembre 1459
Verdict rendu le 18 mai 1460

Nom de l'accusé : LeandredeCastelcerf

Procureur : Philipusaficus
Juge : Anasthasia

Acte d’accusation

Citation :: *Le prévenu avait était convoquée devant la cours de Guyenne, le procureur était prêt, le procès pouvait démarrer. Le procureur s'avança au centre de la salle d'audience pour commencer la lecture de l'acte d'accusation.*

Le vingt-huième jour de décembre de l'an de grâce 1459, nous Nightmare procureur de Guyenne, ouvrons ce procès à l'encontre de LeandredeCastelcerf sous le chef d'inculpation de trahison.

*Le procureur parcourut l'assistance du regard avant d'exposer les faits.*

Le prévenu ici présent, LeandredeCastelcerf alors maire de Marmande a transgressé ses devoirs de maire en augmentant les impôts, les mettant ainsi à 50écus par champs et par échoppe.

Nous entendrons les témoignages d'Evanescence et d'Emryn toutes les deux habitantes de Marmande à ce sujet.

* Nightmare s'arrêta quelques instants pour dérouler le parchemin sur lequel était retranscrit le Grand Coutumier de Guyenne, pour faire la lecture du passage concerné.*

Voici donc les articles concernés :
Grand Coutumier de Guyenne, livre I, chapitre II, opus III, article 2 :

Les devoirs de chaque Maire, sont :
- de porter l'ensemble des règles municipales qu'il a édictées à la connaissance du Conseil avant adoption. Le Duc et son Conseil disposent alors de quarante-huit heures pour les valider ou les invalider. En cas d'invalidation, le Conseil est tenu de fournir au Maire concerné les raisons justifiées de son refus. Sans réponse du Conseil, au-delà de ce délai, les règles entreront en vigueur dans la ville concernée.
- de ne pas laisser volontairement l'économie de son village s'écrouler.
- de ne pas utiliser les outils municipaux mis à son service, comme le courrier ou le bureau du Maire, le panneau d'affichage de la mairie, la taverne municipale, à des fins de propagande personnelle.

Grand Coutumier de Guyenne, livre II, chapitre IV, article 4 :
La Trahison, de manière générale, correspond à tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions par des Guyennois.
Plus précisément, et de manière non exhaustive, cela comprend :

- Tout manquement d'un Maire, d'un membre de la prévôté, ou de l'Ambassade aux devoirs inhérents à sa charge.

* Le procureur rangea alors le rouleau de la lois pour laisser le temps au greffier de noter les références aux différents textes, avant de poursuivre.*

L'accusée bénéficie du droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès et de bénéficier de l'aide d'un avocat, parmi ceux exerçant en Guyenne : Maître Melior, Maître Betoval, Maître Philipusaficus.

Enfin je rappelle que le Grand Coutumier de Guyenne est affiché à la vue de tous en Gargotte bordelaise.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Nightmare écouta attentivement les témoignages de l'accusation, mais n'eut pas à écouter la défense, l'accusé ne s'étant pas donné la peine de se défendre.*

Votre honneur, puisque l'accusé ne daigne pas se montrer, je serais bref.

Considérant que les témoins ici au nombre de 2 mais toute la ville de Marmande aurait pu témoigné, ont bien reconnu Messire LeandredeCastelcerf comme l'homme ayant usé de ses pouvoirs pour augmenter les impôts.

Nous demandons que l'accusé soit condamné à prononcer ses excuses publiques devant tous les habitants pour commencer, à rembourser de ses propres écus les malheureuses personnes impactés par son geste, à effectuer des travaux d�utilité publique, à visiter nos geôles évidemment, et finalement, nous demandons sont inéligibilité à vie.

La parole est à l'accusé, enfin s'il daigne nous honorer de sa présence.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Evanescence à la barre

Voici son témoignage :

*Eva sortait tout juste de chez les moines. Encore à moitié éveillée, elle avait reçu une convocation à se rendre au tribunal pour témoigner. L'effet fut radical. Réveil en sursaut, grimace en sortant un parchemin de sa poche...
Une douloureuse lecture qui la faisait rager.
A l'appel de son nom elle s'avança à la barre et salua la cour.*

Votre Honneur, je ne saurais vous décrire la tête que j'ai faite quand j'ai reçu ce parchemin. Etant en déplacement à Montauban, un messager m'a fait porter ma feuille d'impôts et ce fut comment dire... un choc!
J'ai d'abord cru à une plaisanterie, une tâche d'encre qui s'était étalée et avait déformée les chiffres mais rien de tout ça. C'est bel et bien une somme de 50 écus pour mon champ et 50 écus pour mon échoppe qui me sont demandés...
Mais qui peut payer une somme pareil ? ce Leandredecasterlcerf a'til voulu nous saigner, nous mettre au pain et à l'eau ? Quelles fautes avons nous commis, nous, marmandais, pour subir un tel sort ?
Lui... Lui en qui les habitants avaient mis leur confiance et l'avaient porté sur le fauteuil municipal...

*secouant la tête dépitée elle soupira profondément*

Que vous dire de plus à part vous montrer ce parchemin...

Impôts fonciers: commune de Marmande

À payer avant le 28 Déc 2011,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

1 jour de retard
Impôt Montant
Taxe foncière sur Culture du maïs 50,00
Taxe foncière sur Boucher 50,00
Majoration 11,00

Total 111,00 écus

Voilà, vous voyez, en plus j'avais du partir me recueillir chez les moines et à mon retour, la somme déjà inimaginable est rehaussée...

C'est tout ce que je peux vous dire, je ne comprends pas pourquoi cet homme en est arrivé là... et surtout pourquoi il nous a infligé cela

*Saluant la cour d'un signe de tête, elle recula et repris sa place pour écouter la suite.*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Emryn à la barre

Voici son témoignage :
Emryn avança à la barre et inclina la tête pour saluer l'assemblée :

- "Votre Honneur, permettez-moi de me présenter : je suis Emryn, chef maréchal de Marmande. Voici ce qui s'est déroulé à Marmande lors du mandat de sieur Castelcerf : nous avons constaté que le marché n'était pas franchement entretenu, il y avait à la fois des pénuries et des surplus. Puis, la semaine dernière, à notre grande horreur, nous avons été imposés à 50 écus par champs et par échoppe. Nous ignorons encore si c'est pas ignorance, par stupidité, ou par volonté de pillage."

Il laissa passer un instant pour observer la réaction de l'assemblée face à l'annonce de cette somme exhorbitante...

- "Il est bien évident que la plupart des paysans et même des érudits n'ont pas les moyens de payer cette somme mirobolante. Pour cette raison, je me suis rendu en urgence à la salle des Doléances afin que le Duc en soit informé au plus vite. Il a écouté mes paroles et les a transmises au Conseil. Nous avons ainsi reçu l'autorisation de nous révolter contre le félon. J'ai donc constitué un groupe de bénévoles et nous nous sommes révoltés dès que nous avons reçu confirmation du Prévôt. Nous avons ainsi pu bouter Leandre de Castelcerf et reprendre la mairie."

Il reprit son souffle, puis termina :

- "J'espère, messieurs les juges, que vous prendrez en compte le comportement inexcusable de ce maire, qui en plus d'avoir été extraordinairement absent de la vie communautaire - ne communiquant absolument pas avec ses villageois et laissant vierge le panneau municipal - a tenté de nous mener à la ruine et a conduit la trésorerie de Marmande vers un déficit annoncé à 2600 écus. Voilà... Je vous remercie de m'avoir accordé la parole, Votre Honneur."

Emryn s'inclina de nouveau, puis se retira pour laisser parler Evanescence.

Verdict :

Citation :: Léandre, levez-vous!

Attendu l'acte d'accusation ,
Attendu la demande de la procure,
Attendu le silence de l'accusé,
Attendu les preuves ammené devant ce tribunal,
Attendu le montant considérable que vous avez tentez d'escroquer vos citoyens,
Attendu la somme que vous avez réussit à récupérer,
Attendu que l'accusé se cache au monastaire depuis plusieurs semaines,
Attendu que l'accusé se retrouve maintenant bien en vie, en train de vendre du fer illégalement sur Marmande

Nous, Père Hull, Juge de Guyenne, en ce Dix-huitième jour du cinquième mois de 1460, prononçons l'accusé coupable de ses crimes!

Ses biens materiel seront confisqués par le Duché de Guyenne, étant vraisembablement des résultats de son vol de ses citoyens.

De plus, pour avoir trahis la confiance du conseil et de ses électeurs, pour avoir profités de eux pour faire des avancés materiel, nous condamnons à la peine de mort le dict accusé!

Léandre sera pendu haut et cours!

Justice est rendu, l'audience est levé!

Peine :

Citation :: Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.