Rackart

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Procès de Rackarth

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

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Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 8 mai 1460
Verdict rendu le 23 mai 1460

Nom de l'accusé : Rackarth

Procureur : Takanomi
Juge : Vidara

Acte d’accusation

Citation :: *Takanomi se leva, déroula soigneusement le document qu'il tenait en main, puis, se raclant la gorge, débuta la lecture*

Votre Honneur, A tous, Salutations,

Je demande à l'accusé de se lever et d'écouter ce dont on l'accuse !
Aujourd'hui, mardi 8 mai 1460 , vous êtes poursuivi pour Trouble à l'Ordre public, manifesté par la constitution ou, du moins, le maintient d'un groupe de type "armé", sans autorisation ni du Capitaine, ni du Prévôt du Comté d'Artois et un refus d'obtempérer.

I/ Enoncé des faits

Le 3 mai dernier, vous avez reçu un courriers de la part de Esley_, membre du Guet, vous intimant l'ordre de détruire le groupe dont vous êtiez (et êtes encore, sans doute) le meneur. Vous avez refusé de le faire et avez de ce fait désobéi à un membre des forces du Guet.

II/ Textes enfreints

Vous n'avez reçu aucune autorisation pour la constitution de ce groupe dit "armé".
Aussi, j'invoque l'article suivant de notre dLCA:

Seront poursuivis pour trouble à l'ordre public :

2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de type "armé" sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.

J'invoque aussi l'article suivant condamnant votre refus d'obtempérer:

Seront poursuivis pour trouble à l'ordre public :
2.6 : Tout individu refusant d'obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l'exercice de ses fonctions.

III/ Preuves

J'invite à témoigner le membre du Guet assermenté Esley_, qui a été en chargé de cette affaire.

_____________________________________________

Accusé, la parole est à vous. Vous pouvez appeler le témoin de votre choix. Nous vous écoutons!

*Ayant terminé, le Procureur se rasseya, l'air impassible.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: ***fantine se racla la gorge avant de prendre la parole ***

Vostre Honneur ,

Etant donné que l' accusé n' a pas jugé bon de se déplacer afin d' assurer sa défense . Je considère que ce dernier reconnait sa faute .

Nul n'est censé ignorer la loi et qui ne dit mot consent...

De plus ,le témoignage du membre du guet esley prouvant les faits énnoncés .
Je réclame à l' encontre de l'accusé Rackarth, 3 jours de prison et 20 écus d 'amende .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Esley à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Malgré un courrier de demande de destruction, le messire ici présent n,à pas procéder à la destruction de son groupe arme

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Un nouveau procès allait bientôt se terminer !

Méssire Rackarth vous avez la tête bien dur dites moi, vous n'aimez pas nos lois Artésiens ? Vous préférez les ignorer à vos risques et périls ?

c'est avec un réelle plaisir que je vous cite certaines de nos lois !

2.9 : Tout individu constituant ou prenant part à un groupe de armé sans que le susmentionné groupe ait reçu l'autorisation d'être créé par le capitaine ou le prévôt sous accord du Comte.
2.6 : Tout individu refusant d'obtempérer à un membre des forces du guet assermenté dans l'exercice de ses fonctions.
La constitution et l'appartenance à un groupe armé est strictement interdit en Artois, si celui-ci n'a pas obtenu l'autorisation de se constituer.

*Un silence se faisait dans la salle du tribunal *

Nous, Vidara , Juge d Artois, déclarons le prévenu Rackarth coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à séjourner pendant trois jours dans les cachots et une peine de 30 écus, avec comme seule nourriture, les rats secs !

Gardes ! Emportez moi ce bougre hors de ma vue, je ne veux plus le revoir devant moi !Qu'il part découvrir nos prisons ....

Qu il en soit ainsi !

Faict le vingt troisième jour du Moy de May de l An de grâce 1460 à Arras en Artois, par Vidara de Calais Juge 'd Artois

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 30 écus.