Henriivdenavarre

[center][size=18][color=darkred]Procès de Henriivdenavarre  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1458 [/i]:arrow: [color=#339966]Relaxé[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Henriivdenavarre au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Henriivdenavarre était accusée de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]
    8 mai de l'an de grâce 1458
    Procureur :
   Juge:
   Accusé : Henriivdenavarre
    Victime : Duché d'Orléans

    Votre Honneur,

Nous nous trouvons en ce jour au tribunal pour traiter de faits punissables commis par Henriivdenavarre, s'étant laissé bassement influencer par une femme armée - cet homme a-t-il perdu la raison ? - et ayant intégré sa lance dans le but de se pavaner devant le château d'Orléans, et ce, afin de perturber les conseillers ducaux dans leur tâches.

En effet, son armure rutilante pique les yeux et attire le regard, ce qui bien évidement, va pour déconcentrer les conseillers ducaux, passant leur temps à chercher l'origine de ces étranges reflets, au lieu de vaquer à leurs tâches de la plus haute importance.

Nous accusons donc Henriivdenavarre d'appliquer un stratagème militaire des plus élaboré afin de distraire le conseil ducal et d'amoindrir sa qualité de travail, ce qui ne pourra que léser le peuple orléanais.

Étant donné que cet homme est lui même la victime d'un complot machiavélique monté par une femme armée jusqu'aux dents - l'a-t-elle menacée? - nous retenons ceci comme un acte amindrissant. Est donc retenu contre lui une accusation de Trouble à l'Ordre Public, en espérant que celui-ci saura à l'avenir utiliser ses méninges, plutôt que de suivre la première venue dans sa déraison.
Que justice soit faite!

 [/quote]


[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]
Bla Bla Bla

  [/quote]


[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]
    *Les brigands virés à coups de pompes du château, Aurae se dépêcha de faire les réquisitoires pour que ces faux procès soient mis aux oubliettes au plus vite*

    Monsieur le Juge,

    Devant cette honteuse tromperie, je demande purement et simplement la relaxe du Bourgmestre d'Orléans, Henriivdenavarre.

 [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]
    Henri IV se présenta au tribunal

    Il remercia la cour de cette décision

  [/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote]
 [b]Le prévenu a été relaxé.[/b]

    Avant de prendre toute décision concernant le cas du prévenu, j'indique que l' acte d'accusation sur lequel je dois statuer aujourd'hui, ne repose sur aucun fondement juridique.

En effet, cet acte a été rédigé par un procureur à l'attention d'un juge qui n'avaient tous deux, aucune légitimité juridique, leur prise de fonction ayant été rendue possible par un coup de force visant à destituer les élus et tombant sous le coup de la loi du duché.

Ainsi, considérant l'illégitimité de ces deux personnes, à siéger et faire tout acte de procédure en ce présent lieu, je déclare que l'acte d'accusation n'a aucune valeur juridique.

En conséquence, aucune charge n'est retenue contre le prévenu.

Messire HenriIVdenavarre , vous êtes relaxé.

    [/quote]