Elmarco

[center][size=18][color=darkred]Procès de Elmarco  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mars 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Elmarco au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Elmarco était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]

    L'an 1458, le trois mars

    Juge : Balthazar!
    Procureur : petrus59
    Accusé : Elmarco
    Victime : duché

    Monsieur le juge,
    Me voici une fois de plus devant vous pour vous présenter une affaire d'emménagement non autorisé.

    En l'occurence, il s'agit cette fois de Messire Elmarco. Celuic-i s'est fait Giennois en date du 24/02/1458, déménageant de Lourdes (Comté du Béarn).

    Je rappelle la fermeture totale actuelle des frontières, d'après le Décret 02-1458 du 06/02/1458 pris par notre Duc Lexhor d'Amahir, justifiant à elle seule des poursuites.

    De même, je rappelle les textes de lois suivants :
    02-1457 : Loi sur la reconnaissance des sujets Orléanais
    02-1456 : Décret du 5 mars 1456 sur le droit d'asile

    Messire Elmarco, vous avez été contacté par nos services douaniers mais n'avez pas tenu compte de leur courrier. Vous n'avez pas sollicité de laisser-passer et avez par conséquent illégalement emménagé sur nos terres.

    Vous êtes par conséquent poursuivi devant ce tribunal pour trouble à l'ordre public , comme le définit notre Grand Coutumier.

    Je laisse la parole à la défense

  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]
    Je vais faire court : pas de défense, pas de circonstances atténuantes.

    Je requiers donc une amende de 30écus et un délai de 72h pour se mettre en conformité ou faire ses valises.
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]
ba sa fais plaisir de voir comment on accueille les étrangers venu faire leur vie ici
  [/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable [/b]

    Messire Elmarco levez-vous !

    Attendu que vous êtes entré en Orléans sans laisser passer et que vous vous y êtes installé alors que vous aviez été informé que nos frontières étaient fermées.

    Nous Balthazar! juge d'orléans, vous déclarons COUPABLE des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 30 écus d'amende.

    Vous avez à la date du présent verdict 72h pour régulariser votre situation ou quitter le duché d'Orléans.

    Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

    Gardes ! emmenez le condamné.

    Faict à Orléans le 8 mars 1458
    Balthazar! juge d'orléans
    Dura lex, sed lex !

[b]Le prévenu a été condamné à 30 écus d'amende.[/b]

[/quote]