Cobrasnake

[center][size=18][color=darkred]Procès de Cobrasnake  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Août 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1458 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Cobrasnake au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Cobrasnake était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]

    

    An de grâsce 1458 le 28 Août

    Procureur : Alienor28
    Juge : Islington
    Accusé : Cobrasnake
    Victime : Blois

    *Alienor entre dans le tribunal un dossier sous le bras et s'installe à la barre pour plaider*

    Monsieur le juge je me trouve devant vous afin de juger une affaire pour trouble à l'ordre public. Messire Cobrasnake s'évertue depuis de nombreux mois a acheté du pain en quantité sur le marché de Blois. De plus, il a renvoyé un courrier agressif lors d'une tentative de règlement à l'amiable par la maire de l'époque.

        Alienor s'avance vers le juge et dépose les preuves devant lui *

    http://img7.hostingpics.net/pics/214331 … asnake.gif
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    Comme vous pouvez le lire monsieur le juge cet homme récidive régulièrement faisant fi de nos lois
    Voici le texte auquel je me réfère afin de poursuivre cet homme

    Arrêté du 17 octobre 1457 pour la protection du marché.

    En vue de protéger le marché de la ville de Blois et ses habitants, et en plus des lois ducales sur la protection des marchés, la mairie arrête que :

    1. Il est interdit aux Blésois d'acheter sur le marché de la ville les matières premières ci-dessous lorsque celles-ci ne sont pas nécessaires à la pratique de la profession de l'acheteur :

    - le bois, réservé aux charpentiers, boulangers et forgerons

    - le fer, réservé aux forgerons

    - la laine, réservée aux tisserands

    - les peaux, réservées aux tisserands et forgerons.

    De plus tout non-Blésois a l'interdiction formelle d'acheter ces mêmes matières premières qu'il pratique ou non un des métiers repris ci-dessus.

    2. Il est interdit à quiconque, sauf à LA personne avec laquelle la mairie a un accord provisoire, d'acheter les barques à 1 ou à 50 écus, les pains à 2 écus et les poissons à 7 écus sous peine d'être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

    3. Toute personne, Blésoise ou étrangère, voulant acheter toute denrée, périssable ou non, en quantité sur le marché de Blois, devra prendre contact, au préalable, de façon officielle, par courrier avec le maire.
    Les quantités autorisées par jour, sans permis, sont de 7 pains, 2 maïs (pour les étrangers seulement), 2 viandes, 2 poissons, 2 fruits, 2 légumes et 10 stères de bois.
    En cas d'absence d'accord avec la mairie, le contrevenant sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public.

    4. Il est interdit à tout non-Blésois d'acheter les produits ci-dessous sans autorisation préalable écrite du maire :

    - le blé

    - la farine

    - les couteaux

    5. Interdiction aux non-blésois de vendre du bois sur le marché sans autorisation préalable écrite du maire.

    Décret modifié le 13 Juin 1458

    *Alienor regarde le juge et retourne à la barre pour finir de s'exprimer *

    Monsieur le juge le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soir rendue

    *Alienor s'assoit et patiente attendant de voir si cet homme va venir s'expliquer sur son comportement *

  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]

    J'ai acheté 5 pains au lieu de 4 ! Quelle escroquerie !!
Lorsque j'achète du pain c'est pour mon usage personnel, ce qui veut dire que quoi qu'il arrive je ne peux consommer plus de deux pains par jour, donc je ne vois pas où est le problème !!
Ou plutôt si ! Je vois l'acharnement de Melisende560 à mon encontre !!
Elle cache son incompétence derrière une grande agressivité !
Je porte donc contre cette incompétente une plainte pour harcèlement !!!

  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]

    *Alienor se lève après le témoignage des témoins convoqués et s'approche de la barre*

    Messire Cobrasnake, j'ai bien entendu l'implication que vous avez dans votre ville, les témoignages dans ce sens le prouve et j'en ai moi même été témoin. Cependant malgré cela vous vous appliquez à faire ce que bon vous semble en ne respectant pas cette loi. Il aurait été possible d'envoyer un courrier au bourgmestre pour demander d'acheter plus de pain, la loi le permet. Mais non, vous avez préféré transgresser la loi et en plus alors que vous receviez un courrier de rappel,vous avez répondu plus que vertement à quelqu'un qui ne faisait que son travail. Messire Cobrasnake sachez que nul icelieu ne peut ignorer la loi elle est valable pour tous. Sachez la respecter à l'avenir.

    *Alienor se tourne alors vers le juge*

    Madame le juge, je vous demande de déclarer Messire Cobrasnake coupable des faits reprochés, de lui infliger une amende de 10 écus et 3 jours de travail à la mine

    Alienor se rassoit et attend la suite *

  [/quote].


[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] Jolie plaidoirie de l'accusation !
Il faut me condamner car je suis un dangereux terroriste !
J'ai acheté du pain !!!!
Et je vais être obligé d'en racheter car il faut que je me nourrisse !!
Vous avez raison, il faut supprimer le pain au peuples !!!!!!!
  [/quote]


[b][u]La défense a appelé Cryo à la barre[/u][/b]

[b]Voici son témoignage :[/b]

[quote]Voici son témoignage :
Cryo entrait dans le tribunal sans savoir vraiment pourquoi il était convoqué mais témoigna après avoir pris connaissance des faits reprochés à l'accusé en faveur de celui ci alors qu'il avait aidé la mairie a façonner des couteaux :
"Bonjour , je suis Cryo ,je ne sais pourquoi on me demande de témoigner mais j'ai néanmoins un témoignage qui plaide en faveur de l'accusé, en effet celui ci a accepté de forger des couteaux par mandat et les a rendu alors que c'est assez compliqué dans les faits , après quelques incompréhensions, la mairie a eu son mandat avec ses couteaux donc ca prouve la bonne foi de Cobrasnake ou du moins sa bonne volonté malgrès ses disgressions ou sa méconnaissance des lois, celui ci est honnête enfin l'a été dans cette échange…
Ca ne change rien à ses courriers à dame Melisende mais ca relativise sur ses agissements .."
Cryo ne trouva rien a dire de plus , se leva après avoir saluer le juge et le procureur et sortit du tribunal avec un poids en moins sur le coeur..
[/quote]

[b][u]La défense a appelé Havelocke à la barre[/u][/b]

[b][u]L'accusation a appelé Melisende560 à la barre[/u][/b]

[b]Voici son témoignage :[/b]

[quote]bonjour

le 08 Août 1458 je remarque un achat abusif commis par messire Cobrasnake pour l'achat de 10 pains. Souhaitant transmettre ce dossier à la maréchaussée, je m'aperçois alors que mon prédécesseur, dame Lyll avait déjà noté ce messire pour le même motif : les 27 juin et 5 juillet 1458.
J'ai donc fait parvenir à messire Cobrasnake le courrier relatif au trouble à l'ordre public qui correspondait.
Sa réponse fut simple et je l'avoue surprenante.je cite :
' Expéditeur : Cobrasnake
' Date d'envoi : 09/08/2010 - 16:25:19
' Titre : Re: achat abusif sur marché
' Il me semble avoir déjà averti vos prédécesseurs qu'il ne fallait pas me menacer !!

Vous feriez mieux de m'envoyer des mandats pour fabriquer des couteaux car on ne trouve plus de fer sur le marché !

Mais il est plus facile d'agresser les gens pour trois pains que de gérer correctement la ville !!

J'attends vos mandats avec impatience !

Bonne journée !!

Je ne souhaite pas épiloguer sur cette réponse, je vous en laisse juge, mais sachez que ce fut la seule.[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable [/b]

  

    Après un court délibéré, le juge rentra dans la salle d'audience et fit lever les présents. Il s'assit et prit ses notes :

    Messire Cobrasnake ,

    Vu les textes de loi concernant la protection du marché,

    Vu l'acte d'accusation de l'honorable Dame Alienor28,

    Attendu qu'il a été ici rapporté la preuve que vous avez violé ces dispositions,

    Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public

    Attendu que vous avez déjà récidivé,

    Attendu que ces achats en trop grand nombre, étaient destinés à votre consommation personnelle,

    Attendu par ailleurs que vous avez incontestablement aidé la municipalité comme l'a indiqué à la fois le témoin Cryo mais également l'accusation,

    Attendu cependant que cette aide ne vous dispense de respecter les lois,

    Attendu que vous vous êtes déplacé à cette audience pour exposer votre cas,

    Nous, Islington, juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 3 jours de travaux forcés devant être effectuée dans la mine de Blois avant le 20 septembre 1458.

    Puis le juge se penche vers Messire Cobrasnake

    Messire,

    Je ne vous ai pas infligé ni de peine de prison, ni d'amende. J'ai ainsi reconnu les services que vous avez rendus à la ville de Blois.Néanmoins vous accomplirez une peine de travaux forcés .

    J'aimerais qu'en contrepartie, vous respectiez parfaitement nos lois et le maire de Blois et que cette ville puisse encore compter sur vous à chaque fois qu'il est possible.

    Prévôt, vous veillerez au parfait accomplissement de la peine; le condamné devant vous rapporter la preuve de son travail à la mine (screens)

    La séance est levée.

    Orléans, le 9 septembre de l'an de grasce 1458

    Islington
    Juge d'Orléanais


[b]Le prévenu a été condamné à une peine de 3 jours de travaux forcés devant être effectuée dans la mine de Blois avant le 20 septembre 1458 .[/b]

[/quote]