sitai

Procès ayant opposé Sitai à la municipalité de Mimizan

Sitai était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 20e jour du mois de mai 1460, le Juge Renaud de Montauban rendit son verdict.

En l'absence manifeste de tout respect pour les autorités municipales et Ducales, nous Juge de Gascogne, condamnons le sieur Sitai à 50 écus d'amende et 3 jours de prison.
Nous espérons que la dureté de cette sentence lui fasse comprendre qu'il y a des lois et de règles de vie dans notre pays et notre duché.
Prévost, emmenez l'accusé.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 50 écus.

[b]
Acte d'accusation

Citation :: Bonjour !

C'est en tant que maire de Mimizan que je lance ce procès contre messire Sitai.
Les faits : Messire Sitai, originaire de La Teste-de-Buch dans le Duché de Guyenne, s'est installé illicitement dans notre ville de Mimizan en date du 19 Avril 1460 c'est-à-dire sans en avoir sollicité l'autorisation.
Un arrêté municipal datant du 12 septembre 1459, affiché sur la halle et rappelé en mairie précise que "chaque nouvelle installation à Mimizan devra faire l'objet d'une demande d'autorisation au maire en place. Le non respect de cette disposition entrainera un procès immédiat".

Avant de lancer ce procès j'ai adressé 2 courriers à Messire Sitai, l'un le 20 avril, l'autre le 24, lui rappelant ses obligations et lui laissant 24h pour m'adresser une demande d'autorisation, certes postérieure à son installation, afin de régulariser sa situation. 48 heures plus tard, ce Messire n'a toujours pas daigné répondre à ce courrier. Il s'est réfugié le 25 avril dans le monastère sans prendre la peine de répondre à mes courriers.

Nous avons typiquement affaire avec un Messire qui se fiche des lois, ne s'acquitte pas des ses obligations. C'est la même engeance qui ultérieurement ne paiera pas ses impôts et restera sourd à nos lettres de rappel.

Je laisse au juge le soin de fixer la peine pécuniaire qui devra être exemplaire. En outre, nous ne saurions tolérer en Gascogne des personnes dont l'incivilité est aussi manifeste. Je souhaite donc que la peine soit assortie d'une sommation à quitter le duché dans les meilleurs délais.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Et bien que dire de plus ? Ce messire, s'installe sans autorisation, il né répond pas aux courriers de relance du maire et maintenant il ne répond pas à la convocation du juge !

Le jugement ne peut être qu'alourdi par ce manque de respect manifeste c'est donc une peine de 25 écus sous forme de don à la mairie que je réclame pour Messire Sitai, plus les frais que le duché jugera utile de lui demander.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.