Mifalifou [Trouble à l'ordre public ]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Mifalifou au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Mifalifou était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1460 le 20 maI

Procureur : Ricardinho
Juge : Manulechti de Ryssel
Accusé : Mifalifou
Victime : Barto.
Trouble à l'ordre Public


Monsieur le Juge,

Mesdames et messieurs,

Messire Mifalifou comparait ce jour du 20 Mai 1460 devant cette Cour afin de répondre de l'acte d'accusation de trouble à l'ordre public pour Brigandage contre la personne de Messire Barto.

En effet, dans la nuit du 6 au 7 mai, Messire Barto et sa femme Dame Abygail se sont fait racketté par un groupe dont Messire Mifalifou faisait parti. La victime s'est faite détroussé de 390 écus.
C'est grace à la description de la victime que nous avons pu appréhender l'accusé ici présent.

(http://www.hapshack.com/images/C2dWt.png)


En conséquence de quoi, Messire Mifalifou, je vous accuse de trouble à l'ordre public pour Brigandage!

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/
  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] *Mifalifou s'avance vers la barre des accusés*

Monsieur le juge,

Ceci est une pure calomnie!

Je suis peut-etre un fausseur (voir affaire à coté), mais en aucun cas un brigand! Mon argent, je le gagne honnêtement, en allant à la mine la plupart du temps, dans les villes où je m'arrête avec ma compagne Lilas_Rose. Je contribue a developer et aide comme je peux chacune des étapes de mon voyage!

Et jamais, je dis bien JAMAIS je n'ai brigandé ni ne briganderai-je!

J'aimerais attirer votre attention sur le fait que mes calomniateurs ont mis 20 longs jours à poster plainte! Deux semaines, c'est plus que suffisant pour fabriquer un faux, et j'en sais quelque chose. Créer une fausse preuve, c'est facile, avec autant de temps!

Cette preuve est irrecevable, car fausse, modifiée! Jamais il n'a pu la prendre, car jamais, ni ma compagne ni moi, ne l'avons brigandé!
En plus de cela, s'il avait bel et bien pris cette preuve le jour où ma compagne et moi-même l'aurions, selon ses mensonges, brigandé, eh bien cela se verrait aux mémoires et visions, il nous aurait croisé.

Je vous prie de rejeter cette preuve ridicule, de voir l'archarnement dont je fais l'objet, et de voir que ces menteurs n'ont pu reconnaitre un homme qu'ils n'ont jamais vu!

Je ne suis point un malfrat! Je suis innocent! Innocent, monsieur le juge, innocent! Ma conscience est sereine et mes mains propres de tels méfaits!

*Mifalifou avait martelé les derniers mots en tapant sur la barre. Il refusait d'être traité de brigand, c'était une accusation grave à son encontre! Il alla se rasseoir.*
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] Bien bien...

Maintenant que nous avons entendu le témoin, je me demande qui croire.
Une personne qui falsifie des documents royaux? Ou bien une autre qui accuserait de s'être fait brigander avec sa femme alors qu'elle n'a rien à y gagner?

Votre femme avec qui vous avez supposément brigander n'a pas pris là peine de se défendre, ce qui prouve sa culpabilité. D'ailleurs elle a été jugé coupable.
Il me semble que vous étiez deux à brigander alors que faisiez vous? vous comptiez les coups donné au victimes?

Pour moi la messe est dite!

En conséquence de quoi je demande une peine de de 3 jours de prisons assorti d'une amende de 40 écus.
Je demande aussi que l'accusé rembourse la somme de 390 écus à la victime Messire Barto.

*Le procureur alla s'assoir, attendant le verdict du Juge*
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Inventez un papier bidon et brigander, c'est pas la même chose.

Je ne suis pas un brigand!

Et ma compagne, vous ne l'avez simplement pas écoutée!

Votre légitimité est en jeu, monsieur le juge:
déclarer un homme coupable dans une affaire qui remonte à plus de deux semaines, avec une preuve douteuse, condamnant un voyageur qui n'a rien fait, victime d'un acharnement judiciaire,
ou voir enfin la vérité: ces soit disant "saints" du Rouergue sont des menteurs et des manipulateurs, qui veulent gagner de l'argent en faisant tomber des pauvres voyageurs!

Merci de m'avoir écouté, j'espère que vous ouvrirez les yeux en dépit de ce climat de délation à mon encontre.

*Mifalifou se rassoit*
  [/quote]

[b][u]L'accusation a appelé Barto à la barre[/u][/b]

Voici son témoignage :
[quote]
*Barto entendant son nom être prononcé, se leva, s'approcha de la barre. Se tournant vers le banc où se trouvait l'accusé, il le contempla des pieds à la tête. Oui, il lui disait bien quelque chose ce loustic là... Il prit donc la parole*

Messire le Juge, Messire le Procureur. L'homme qui est ici présent, est, je persiste et je signe, celui qui a osé me racketter avec sa femme, contre moi et ma femme.
Ma femme sort d'une grossesse qui a vu naître deux jumeaux. Ils sont tous deux nouveaux-nés, elle est donc affaiblie. Moi, malgré mon endurance physique, je n'ai malheureusement pu assurer la protection de ma famille et de mes biens, j'ai donc du me soumettre à la volonté des agresseurs. Contre mon bon vouloir bien évidemment.

Je tiens à revenir sur un point également, l'accusé signale que j'ai attendu 20 jours avant de porter plainte. Il m'a agressé dans la nuit du 6 au 7 mai, et nous sommes le 23 mai actuellement. J'ignore quel mal intérieur ronge son esprit, mais il confond même les dates au point d'affirmer tout et n'importe quoi.

Maintenant, Messire le Juge, et Messire le Procureur, je vais vous donner preuve de ma bonne foi. La personne qui m'a brigandé me déclare menteur. Pourquoi irais-je mentir à cette cour ? Quel en serait mon intérêt ? Je n'ai aucune volonté d'agir ainsi. J'ai toujours agi dans le droit chemin.
Je viens de Millau, Messires, en Rouergue. Je me suis engagé dans la Maréchaussée, et j'ai travaillé en collaboration avec plusieurs Comtes et Comtesses Régnant(e)s, et officiers de la Prévôté et de l'OST, qui n'ont jamais eu à redire de mon comportement. Et qui ont même toujours apprécié mes loyaux services en tant que Chef Maréchal de Millau. Ils peuvent se porter garant pour moi, je puis vous donner leurs noms si vous voulez. Ces gens-là ont occupé des fonctions à la Cour, même, par la suite. Comme Messire le Comte Alexandre de Demessy, ou Messire le Comte Félix-Auguste de Chéroy, cet homme bien brave ayant eu les rênes du Royaume avec deux autres hommes en attendant l'élection du nouveau Roy d'Armes.

Ces gens peuvent appuyer mon honnêteté. Maintenant que j'ai quitté mon ancienne vie, je n'aspire qu'à m'installer dans une nouvelle ville avec ma femme, et mes enfants, les élever dignement, et vivre prospèrement avec les fruits de mon labeur. Et c'est en traversant une frontière entre deux duchés, que cet homme dont le simple fait de l'évoquer use ma patience me prend écus durement gagnés, et ose par la suite prétendre son innocence ? Cet argent, j'ai durement travaillé pour l'avoir. Veiller les nuits sur les remparts. Faire le guet des nuits durant. Patrouiller dans la ville. Être appelé à n'importe quelle heure du jour ou de la nuit, au Castel, à la Prévôté, sur les remparts, pour faire mon boulot.
Et je serais ensuite, moi la personne préjudicié, celui qui a porté le préjudice ?

Vos Honneurs, convenez avec moi que tout cela est du grand n'importe quoi. La défense de Messire Mifalifou ne tient pas la route. Elle repose sur des mensonges incertains et hautement improbables.
Cet homme m'a volé sans vergogne 390 écus, et quelques pains. Je lui fais grâce des pains, s'il a pu permettre de le nourrir. Mais je ferais l'impasse sur la somme dérobée. 390 écus, cela représente une importante somme qui me permet de nourrir ma famille, de me nourrir, de nous loger, et qui nous permettra de nous installer dans notre nouvelle vie.

Vos Honneurs, je vous remercie de m'avoir écouté, et j'espère de tout coeur que vous saurez me donner satisfaction et remboursement du préjudice qui m'a été fait.

*Sur ces paroles, Barto, essoufflé, retourna s'asseoir pour reprendre son souffle et se calmer*
[/quote]

[b][u]L'accusation a appelé Abygail à la barre[/u][/b]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

 *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE le témoignage entendu accable le prévenu ;
ATTENDU QUE l�accusé fait preuve de mauvaise foi ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Sieur Mifalifou et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de 3 jours de prison, puis à une amende de 73 écus.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 05 juin de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 73 écus.[/b]
[/quote]