Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Amorous.

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Hecat
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Hecat


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Date d'inscription : 31/05/2012

Amorous.  Empty
MessageSujet: Amorous.    Amorous.  EmptyMer 6 Juin - 18:55

Procès de Amorous.

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Arrow
  • Escroquerie : Procès du mois de Arrow
  • Trahison : Procès du mois de Arrow
  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Avril 1460 Arrow Relaxé


Code:
[center][size=18][color=darkred]Procès de Amorous.  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow: 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] :arrow:
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Avril 1460[/i] :arrow: [color=green]Relaxé[/color]



Amorous.  Orlansgf6

Procès ayant opposé Amorous. au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Amorous. était accusé de Trouble à l’Ordre Public



Acte d'accusation

Citation :
An de Grasce 1460 le 16 avril

Procureur : Ricardinho
Juge : Manulechti de Ryssel
Accusé : Amorous.
Victime : mairie de Montargis
Trouble à l'ordre Public


Le tribunal d'Orléans est aujourd'hui réuni pour juger messire Amorous., accusé de s'être révolté contre la mairie de Montargis et d'avoir donc tenté de prendre par la force ou par ruse ladite mairie sans le consentement ni du duché, ni du peuple de Montargis.

Ces actes étant évidemment réprimé par le grand Coutumier orléanais ( http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier ) au livre V, chapitre 2 :
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans.

Heureusement pour la sécurité du duché, cette imprudente tentative a été repérée par l'un des miliciens, vigilant, qui a pu la déjouer et confondre son auteur qui comparait aujourd'hui devant nous.

Messire Amorous., je vous accuse de trouble à l'ordre public pour Tentative de prise de la Mairie de Montargis.
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.
http://avokshaillons.forumsactifs.com/
Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier
http://orleans.wikidot.com/


Accusé, qu'avez-vous à dire pour votre défense?



Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.



Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Que dire de se silence éloquent?
L'accusé ici présent compte il s'en sortir à si bon compte?

Messire le Juge, au vu des preuves présenté devant la cour, il ne fait nul doute de la culpabilité de l'accusé ici présent.

En conséquence je demande une peine de 3 jours de prison assorti d'une amende de 30 écus.

*Le Procureur alla s'assoir attendant le verdict du Juge*
.



Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Luigi_albergati à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
A l�appel de son nom, Luigi approcha devant la barre, salua la cour et commença son témoignage.

La nuit dernière, étant en poste à la défense de la ville, j�effectuais une de mes nombreuses rondes afin de sécuriser les rues de notre belle ville de Montargis.
A l�approche de la place de la mairie, j�entendis des bruits de métal froissé.
J�accélérais donc le pas et, à ma grande stupeur, je vis un individu essayant de forcer les portes de la mairie.
Je sortis mes armes et alla donc faire le nécessaire pour le dissuader de ses mauvaises intentions.
Je reconnus sous ses frusques, Messire Amorous. Apres quelques passes d�armes, le Maire, Messire Belgarion, vint me donner un coup de main et nous n�eûmes peu de mal à le mettre en déroute. Il s�éloigna en grommelant, en boitant et en emportant avec lui quelques souvenirs cuisants de nos échanges.


Je remercie la cour de m�avoir entendu.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation :
Le prévenu a été relaxé.

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

*L'accusé ne bougeait plus, certainement mort à la lecture de son acte d'accusation*

Étant donné l'état de notre accusé, je ne pense pas que je puisse prononcer autre chose que la relaxe.
L'affaire est donc classée !

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 05 juin de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !



Code:
[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Amorous. au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Amorous. était accusé de Trouble à l’Ordre Public  [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1460 le 16 avril

Procureur : Ricardinho
Juge : Manulechti de Ryssel
Accusé : Amorous.
Victime : mairie de Montargis
Trouble à l'ordre Public


Le tribunal d'Orléans est aujourd'hui réuni pour juger messire Amorous., accusé de s'être révolté contre la mairie de Montargis et d'avoir donc tenté de prendre par la force ou par ruse ladite mairie sans le consentement ni du duché, ni du peuple de Montargis.

Ces actes étant évidemment réprimé par le grand Coutumier orléanais ( http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier ) au livre V, chapitre 2 :
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans.

Heureusement pour la sécurité du duché, cette imprudente tentative a été repérée par l'un des miliciens, vigilant, qui a pu la déjouer et confondre son auteur qui comparait aujourd'hui devant nous.

Messire Amorous., je vous accuse de trouble à l'ordre public pour Tentative de prise de la Mairie de Montargis.
Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.
http://avokshaillons.forumsactifs.com/
Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier
http://orleans.wikidot.com/


Accusé, qu'avez-vous à dire pour votre défense?
  [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] Que dire de se silence éloquent?
L'accusé ici présent compte il s'en sortir à si bon compte?

Messire le Juge, au vu des preuves présenté devant la cour, il ne fait nul doute de la culpabilité de l'accusé ici présent.

En conséquence je demande une peine de 3 jours de prison assorti d'une amende de 30 écus.

*Le Procureur alla s'assoir attendant le verdict du Juge*
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]

[b][u]L'accusation a appelé Luigi_albergati à la barre[/u][/b]

Voici son témoignage :

[quote]A l�appel de son nom, Luigi approcha devant la barre, salua la cour et commença son témoignage.

La nuit dernière, étant en poste à la défense de la ville, j�effectuais une de mes nombreuses rondes afin de sécuriser les rues de notre belle ville de Montargis.
A l�approche de la place de la mairie, j�entendis des bruits de métal froissé.
J�accélérais donc le pas et, à ma grande stupeur, je vis un individu essayant de forcer les portes de la mairie.
Je sortis mes armes et alla donc faire le nécessaire pour le dissuader de ses mauvaises intentions.
Je reconnus sous ses frusques, Messire Amorous. Apres quelques passes d�armes, le Maire, Messire Belgarion, vint me donner un coup de main et nous n�eûmes peu de mal à le mettre en déroute. Il s�éloigna en grommelant, en boitant et en emportant avec lui quelques souvenirs cuisants de nos échanges.


Je remercie la cour de m�avoir entendu.
[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été relaxé.[/b]

  *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

*L'accusé ne bougeait plus, certainement mort à la lecture de son acte d'accusation*

Étant donné l'état de notre accusé, je ne pense pas que je puisse prononcer autre chose que la relaxe.
L'affaire est donc classée !

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 05 juin de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

[/quote]
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