Kanji

[center][size=18][color=darkred]Procès de Kanji  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1460 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Kanji au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Kanji était accusé de trahison.[/b][/size]



[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote]An de Grasce 1460 le 16 mai

Procureur : Ricardinho
Juge : Manulechti de Ryssel
Accusé : Kanji
Victime : Mairie de Montargis
Trahison

En ce 16 Mai 1460,
Keridil d'Amahir-Euphor étant duc d'Orléans
Ricardinho, procureur d'Orléans,
Manulechti de Ryssel , juge d'Orléans,

Le tribunal d'Orléans est aujourd'hui réuni pour juger messire Kanji, accusé d'avoir attaquer la mairie de Montargis et d'avoir pris par la force ou par ruse ladite mairie sans le consentement ni du duché, ni du peuple de Montargis.


Ces actes étant évidemment réprimé par le grand Coutumier orléanais ( http://orleans.wikidot.com/grand-coutumier ) au livre V, chapitre 2 :
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans.
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Ainsi que sur l'ordonnance du Roy de France LEVAN III (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1484737):

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Aux Feudataires du Royaume de France.
Au peuple de France.

Nous, Sa Majesté Levan III de Normandie, par la grâce de Dieu, Souverain du Royaume de France. Que tous et chacun qui auront lu ou entendu lecture du présent édit sachent ceci:

Compte tenu des événements passés et présents, compte tenu des complots, véléités et actes visant à la prise de castels, bonnes villes, et biens royaux au sein du Domaine Royal, actons par les pouvoirs qui sont les nôtres les faits suivants concernant toute personne s'attaquant de fait ou par entremise au Domaine Royal :

Que les personnes reconnues coupables, de faits ou par procès, de s'être attaquées au Domaine Royal de leur propre fait ou par entremise par les armes, la ruse ou la félonie seront de facto considérées comme ennemis d'état.

A ce titre, ils perdront tous les droits inhérents à leur statut de sujets du Royaume de France, les marquant comme apatrides et inaptes à la moindre charge électorale, provinciale et royale au sein du Domaine Royal. De même, nous conseillerons aux provinces hors Domaine Royal la plus grande prudence les concernant : que ces faits leur soient connus, de façon à ce que l'exercice des droits soit à la discrétion des autorités locales.

Si, en sus, ils avaient qualité de noblesse, ils seront considérés comme félons par leurs actes et par suite destitués de tous titres de noblesse.

A noter que le présent édit est applicable à toute personne ayant aidé ou qui aiderait les incriminés dans leurs actes et dans leurs faits.

A noter que ce statut ne peut être révoqué que par notre bon vouloir et ce de par la Grasce Royale. A ce titre, ces présentes destitutions, rendent les personnes sus mentionnées impropres à tout nouvel anoblissement dans le futur sans notre consentement propre.

Qu'en conséquence nous actons et légitimons par notre scel cet édit et faisons demande au collège royal héraldique de France de veiller aux conséquences que cela impose en terme de noblesses et de droits.

Fait à Paris, le 20 septembre 1458,

SMLIII
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Messire Kanji a reconnu les faits ouvertement en place public devant ma personne ainsi que des témoins.
Bien entendu, une vérification de l'identité à été faite.
De plus, notre Lieutenant de la maréchaussée messire Luigi_Albergati à formellement reconnu cette personne lorsqu'il esssayait de repousser les assaillants.

Messire Kanji, je vous accuse de Trahison pour Révolte et Prise de la Mairie de Montargis, ville du Domaine Royal!

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.
http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier
http://orleans.wikidot.com/


Accusé, qu'avez-vous à dire pour votre défense?

[/quote]

[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Bonjour messire le juge, messire le procureur .


Oui j'ai commandité l'attaque de la mairie, au nom de l'organisation nommé FATUM.

Mais je n'ai pas participé directement a l'attaque, car je me suis fait racketté il y a peu, ce qui m'a tout de suite en indisponibilité et ça nettement avant l'attaque.


Je peux comprendre que vous voulez a tout prix nous mettre en prison, mais ne mentez pas sur certains point, surtout sur le fait qu'on m'aurait reconnu le soir lors de l'attaque ce qui aurait été impossible.


Voici les preuves en question: http://www.servimg.com/image_preview.php?i=31&u=12747012

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=31&u=12747012


Je tiens à vous dire aussi que je n'ai que 20 écus actuellement, peut être moins lorsque je vais me nourrir donc je ne saurai pas vous rendre la caisse.


Je me demande si vous pourrez mettre en prison les blessés , ça je verrai, si c'est le cas, j'accepterai la sentence en tant que tel.



*salua le procureur et le juge, et retourna attendre dans le coins des accusé
[/quote]


[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote]Messire Kanji,

Qui devrais-je croire? Un lieutenant de Maréchaussée honnête et meneur de maréchaux ou un brigand de votre espèce?
Permettez-moi de mettre votre parole et vos bout de papiers en doute....
D'autre part et même si j'aurais une infime raison de vous croire, vous avez quand même participer à cette prise de mairie que se soit par la force ou non car vous l'avez commandité et avez reçu des fonds du "maire/brigand" qui a pris le pouvoir comme l'atteste cet extrait du registre comptable de la mairie :

*tendant la preuve au juge et au greffier*
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
2012-05-15 15:47:09 53 don-village-113-personnage-Kanji-14700 147,00
2012-05-15 15:47:09 625 don-village-113-personnage-Kanji-14700 147,00
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~


En conséquence de quoi, demandons une amende de 50 écus ainsi qu'une peine de prison de 3 jours.

*Le Procureur alla s'assoir, attendant le verdict du Juge.*
[/quote]

[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote]Messire le procureur, messire le juge.


Sachez que j'ai reçu des "mandat" vides, que je les ai rendu au "maire".

Soyons logique qu'aurais-je fait de cet argent soyons logique.. Je n'ai que dix écus, je suis d'accord pour la peine maximal de prison, mais je ne pourrai pas actuellement: au moment même vous donner les 50 écus... Messire les juges, si vous exécuter exactement la sentence que sire le procureur demande, je ne saurai pas vous payer, mais je risquerai de mourir de faim, je ne pourrai pas tout rembourser et a quoi tout servirai... vous aurez fait tout ça pour rien.

J'essaie de gagner de l'argent en travaillant dans les mines de votre duché , je pourrai ainsi vous rembourser petit a petit, voir même en une semaine, et quelque jours.


Soyons objectif et laissons nos sentiments de côté .

Depuis le début je ne me défend presque pas, mais je vous propose des solutions afin de payer intelligemment ma bêtise. C'est comme l'histoire du fermier et de la poule au oeufs d'or , il n'a pas cherché a comprendre donc il préféré se débarrasser du volatile ,


A quoi servirait mes preuves , les vrai celle que j'ai fournie au procureur par courrier parce que les premières était "salle" ?

Messire le juge, je suis d'accord qu'on me punisse mais intelligemment et non en essayant d'endetter la personne a vie, parce que personne ne sera gagnant, soyez aussi juste que le roi salomon l'a été .


Pour le cas du maréchal, il a dit qu'il m'avait reconnue dans la rue... mais pas dans la mairie, certe j'ai participé, mais qu'on respecte les nuances ... Je vous dis exactement mon histoire, en ajoutant mes preuves, et voila qu'on essaie de la déformer pour me faire dire des chose que je n'ai pas exactement fait .
 [/quote]

[b][u]L'accusation a appelé Luigi_Albergati à la barre[/u][/b]

Voici son témoignage :

[quote]Le Lieutenant Luigi_albergati se présenta au tribunal. Il avança à la barre à l�invitation du juge qu�il salua ainsi que la cour.

En me rendant à la mairie le matin du 15 mai, je m�aperçu que quelque chose d�anormal était arrivé. La porte était entrouverte et en piteux état. Quelqu�un avait pris la mairie dans la nuit par la force. Il alla de ce pas retrouver le maire légitime et non celui qui avait dérobé son siège quand il croisa 4 individus se pavanant et se donnant l�accolade en pleine rue. Ils chantaient à tue tète et disaient à qui voulait l�entendre qu�ils avaient renversé le maire et qu�ils comptaient en dérober le contenu du coffre.
Pas bien malin, ils se disaient d�une certaine confrérie appelée FATUM et se présentèrent personnellement à la populace. Parmi eux se trouvait Messire Kanji ou du moins, c�est de ce nom qu�il se présenta.
J�espère que ce procès pourra dissuader toute personne animée des mêmes intentions.

Luigi remercia la cour, la salua et retourna à ses dossiers.
[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict[/b][/u]

[quote][b]Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.[/b]

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trahison selon l'ordonnance du Roy de France LEVAN III, fait à Paris, le 20 septembre 1458 et le livre V du droit Pénal Chapitre II du grand Coutumier Orléanais : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans,
-Toute personne se révoltant contre une mairie ou contre le château d'Orléans, ;

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un délit de trahison ;
ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un délit de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE l accusé est le commanditaire de cet infâme acte ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité du Sieur Abe et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de prison ferme de 4 jours et une amende de 4 écus.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 24 mai de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 4 écus.[/b]
[/quote]