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 Aubane - TOP relaxe le 02/06/1460

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AuteurMessage
Maelia...
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Maelia...


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Localisation : Maine, Le Mans
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Aubane - TOP relaxe le 02/06/1460 Empty
MessageSujet: Aubane - TOP relaxe le 02/06/1460   Aubane - TOP relaxe le 02/06/1460 EmptyMer 6 Juin - 16:36

Citation :


Aubane - TOP relaxe le 02/06/1460 Mainepetit6tx
    Comté du Maine
    Office de Justice Du Maine Ville de Montmirail


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Mai 1460

    Procès instruit le 24/05/1460
    Verdict rendu le 02/06/1460


    Nom de l'accusé: Aubane

    Procureur: Maire illégitime : Euh
    Juge: Vittoria



Acte d'accusation
Citation :
Nous, souriceaux de Wittschloessel, mettons en proces en ce jour du 23 mai 1460, Aubane parce qu'elle m'aime pas.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict
Citation :
Le procès étant instruit par une personne qui a pris la mairie par la révolte et qui a accusé à tort plusieurs personnes sans fondement en profitant des prérogatives de la fonction de maire, ledit procès est déclaré nul et abusif aux yeux de la Justice Mainoise.

L'accusé est relaxé.

Fait au tribunal du Maine, le deux juin mille quatre cent soixante.


Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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Aubane - TOP relaxe le 02/06/1460
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