Yaniskabyl

[center][size=18][color=darkred]Procès de Yaniskabyl  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de Mai 1460 [/i]:arrow:[color=#ff3333]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Septembre 1460 [/i] [color=#ff3333]Coupable[/color], [i]Procès du mois de Mai 1461[/i] [color=#339933]Relaxé [/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Yaniskabyl au Duché d'Orléans (Domaine Royal)
Yaniskabyl était accusé de Trouble à l’Ordre Public   [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1460 le 1 mai

Procureur : Ricardinho
Juge : Manulechti de Ryssel
Accusé : Yaniskabyl
Victime : Mydryon
Trouble à l'ordre Public


Monsieur le Juge,

Mesdames et messieurs,

Messire Yaniskabyl comparait ce jour du 1er Mai 1460 devant cette Cour afin de répondre de l�acte d�accusation de trouble à l�ordre public pour non respect et non application d'un jugement.

Voici les faits qui nous amènent ce jour en ce tribunal

Messire Yaniskabyl a été jugé le 12 janvier 1460 pour Trouble à l'ordre Public pour des faits de Brigandage sur la personne de Mydryon, alors en mission pour la mairie d'Orléans.
Selon la condamnation, messire Yaniskabyl devait se mettre en contact avec la mairie d'Orléans pour la dédommager des 400 écus ainsi que de dédommager Messire Mydryon a une hauteur de 50 écus.
A ce jour, l'accusé n'a jamais contacté ni la mairie d'Orléans, ni messire Mydryon, je pense qu'il a eu largement le temps de le faire pourtant.

Je vous dépose ici le Jugement du Tribunal :

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
*S'approchant du Juge et du greffier afin de leur apporter une copie du jugement*

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE l'accusé reconnait les faits ;


ATTENDU QUE les témoignages entendus accables le prévenu ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Sieur Yaniskabyl et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de 3 jours de prison, puis de dédommager la mairie d'Orléans à la hauteur de 400 écus en prenant contact avec la mairie pour établir un échéancier que celle ci jugera raisonnable. Puis à verser la somme de 50 écus avant la fin du mois de février de cette année au Messire Mydrion en dommages et intérêts.
Nous vous prélevons par ailleurs immédiatement 7 écus pour frais de dossier.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 12 janvier de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Seigneur de la Moutonnière
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~


Messire Yaniskabyl, je vous accuse de trouble à l�ordre public non respect d'un Jugement.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat.

http://avokshaillons.forumsactifs.com/

Sur ce second parchemin, vous trouverez toutes les lois, décrets dans notre duché ainsi que notre Grand coutumier

http://orleans.wikidot.com/

La parole est maintenant à la défense !

   [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] Messire le Juge,

Cet habitué de nos tribunaux se moque éperdument de nos lois.
Non seulement il se fait une joie de brigander sur nos terres mais même une fois condamner il continue!

Ceci n'a que trop durer et il va falloir lui faire comprendre qu'on ne peut pas se moquer éperdument de nos institutions et de nos victimes!

En conséquence de quoi je demande à ce que l'accusé rembourse les sommes du à la mairie d'Orléans ainsi qu'a Messire Mydryon soit respectivement 400 écus et 50 écus, une amende de 50 écus dans la mesure du possible attendu que le prévenu à un bouclier sur lui qu'il pourra revendre, une peine de 10 jours de prison et une interdiction de séjours de 3 mois sur nos terre du Duché d'Orléans.

*se tournant vers l'accusé*
Enfin, je tiens à préciser à l'accusé que s'il ne se met pas en conformité avec la loi, je demanderai dans un futur procès ni plus ni moins que la mise à mort!

Ricardinho alla s'asseoir, attendant le verdict du Juge.

   [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] Yaniskabyl entra dans le tribunal en effet il était loin de sa belle ville qu'il aime tant et ses premiers pas sur le parquet du tribunal résonnait du a sa belle armure entièrement d'argent

Il retira son heaume et jetta un regard furtif a sa jument de par la fenêtre
puis pris la parole ,

Votre honneur ,messirs les jurés bonjour

je suis heureux de vous rencontrer pour de tels futilité s puisque la mairie d'Orléans est actuellement en crise et que Messir Mydryon est en déclin financièrement au vu de ce procès qu'il relance .

Je suis plus q 'honoré de vous aider a vous redresser cher Mydryon . et je donne ma parole aujourd'hui même que ce n'est pas 50 écus comme il a m'a quémandé mais 100 écus en pièces d'or que je vais lui remettre .

Concernant la mairie je lui remettrai les 300 écus du des mon retour de voyage car je compte prendre des vacances avec mon foncet "Kabylas "


J'étais heureux de vous revoir a bientôt votre honneur


Il repartis comme il étais venu charmant , fier ,fort , et mystérieux

  [/quote]


[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

*Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de Trouble à l�ordre public pour non respect d'un Jugement.

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un délit de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE l�accusé semble faire un pas en avant et semble sincère ;
ATTENDU QUE notre justice doit tout de même se montrer ferme ;


Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Sieur Yaniskabyl et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de 6 jours de prison, puis de dédommager la mairie d'Orléans à la hauteur de 400 écus en prenant contact avec la mairie pour établir un échéancier. Puis à verser la somme de 50 écus avant la fin du mois de mai de cette année au Messire Mydrion en dommages et intérêts.
Si une nouvelle fois il n�y a pas d�effort de votre part nous réitérerons une mise en accusation.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 12 mai de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.[/b]


[/quote]