Galyon

[center][size=18][color=darkred]Procès de Galyon  [/color][/size][/center]

[list][*] [color=darkblue][b]Trouble à l’Ordre Public[/b][/color] : [i]Procès du mois de février 1460 [/i]:arrow: [color=#ff3333]Coupable[/color]
[*] [color=darkblue][b]Escroquerie[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] 
[*] [color=darkblue][b]Trahison[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i]
[*] [color=darkblue][b]Esclavagisme[/b][/color] : [i]Procès du mois de [/i] [/list]

[img]http://img183.imageshack.us/img183/2826/orlansgf6.gif[/img]

[size=18][b]Procès ayant opposé Galyon au Duché d'Orléans (Domaine Royal), pour l'office de justice de Gien
Galyon était accusé de Trouble à l’Ordre Public   [/b][/size]


[u][b]Acte d'accusation[/b][/u]

[quote] An de Grasce 1460 le 18 février

Procureur : Nanozevitch
Juge : Manulechti de Ryssel
Accusé : Galyon
Victime : Marie_madeleine
Trouble à l'ordre Public


Galyon est accusé d'avoir racketté Marie_madeleine en date du 30 novembre 1459 pour un montant de 1400 écus alors qu'elle était en mission en tant que marchand itinérant pour la mairie de Gien.

Voici les preuves :

[img]http://img856.imageshack.us/img856/1306/galyon.png[/img]

La parole est maintenant à la défense !
   [/quote]



[u][b]Première plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
  [/quote]



[u][b]Réquisitoire de l'accusation[/b][/u]

[quote] Les faits reprochés étant évidemment réprimés par notre lois selon le grand coutumier orléanais au livre V, chapitre 2 définissant comme trouble à l'ordre public les actions de brigandage.
Etant donné que l'accusé n'a pas daigné se défendre, et que le duché d'Orléans par le biais de la mairie de Gien est l'une des victimes de ce triste sire pour un montant assez considérable, je demande une peine exemplaire à savoir 3 jours de prison et l'amende la plus lourde que pourra lui donner notre juge
  [/quote].



[u][b]Dernière plaidoirie de la défense[/b][/u]

[quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  [/quote]


[b][u]L'accusation a appelé Alyosus à la barre[/u][/b]

Voici son témoignage

[quote]Messire le juge, messire le procureur

J'étais maire au moment des faits et j atteste avoir confié à mon MA Marie_madeleine un mandat contenant 336 écus, 50 poissons, 11 laits et une charette . La malheureuse a continué sa route sur les routes entre la champagne et la Bourgogne et m'a écrit pour me faire part du racket dont elle a été victime . les dommages se montent a 1400 écus et la pauvre s est retrouvée blessée , obligée de se soigner à Conflans. Non content de son méfait, ce brigand lui a écrit pour la narguer. Nous avons décidé de ne pas lui répondre afin de ne pas dévoiler la mairie victime, sur que nous le retrouverions sur nos chemins. Ce moment est venu...

Se retourne vers le vil Brigand

Vous avez baffoué une femme , une institution publique et vous en etes heureux, à la bonne heure!

Je demande à la justice Orléanaise une peine exemplaire, quelques journées de mine lui ferait le plus grand bien,le remboursement des marchandises volées et l'interdiction de franchir désormais les frontières de notre beau duché, ce triste Sir est en effet un berrichon!

Tend au procureur et aux juges les preuves que détient la mairie
le contrat entre la mairie et le marchand ambulant:
Contrat :


mandat pour le marché de montargis afin de vendre du poisson contient 50 poissons confié a MM

Inventaire des marchandises :


Encombrement : 345

#Nom
336,00 écus
11bouteilles de lait
50poissons
1charrette.


le courrier adressé au maire de Conflans


Expéditeur : Catherine.v.enorig de von Frayner d'Azayes d'Appe
Date d'envoi : 04/12/2011 - 21:35:13
Titre : Re: racket d un mandaté de la mairie
Bien le bonjour,

je suis vraiment désolée pour votre mandaté! alors je vais vous donner l'adresse et le nom du prévôt:
http://institutionchampagne.forumactif.com/f12-bureau-des-plaintes

et notre prévôt est messire nono18

je pense que les traités de coopérations devraient marcher! votre Mandaté se trouve à Conflans atuellement? a t'il de quoi survivre?

Bien à vous
Catherine victoire Enorig Von Frayner d'Azayes d'Apperault.



les aveux du brigand


Expéditeur : Galyon
Date d'envoi : 04/12/2011 - 18:57:05
Titre : nouvelles
Bonjour a vous,

Je vous écris cette lettre pour prendre de vos nouvelles.
Nous nous sommes croisés sur les routes de Bourgogne, vous devez vous en souvenir.
Je pensais vraiment avoir de vos nouvelles avant mais rassurez vous, je profite bien de la vie en ce moment

Bien à vous

Un ami qui vous doit beaucoup

[/quote]

[u][b]Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict [/b][/u]

[quote] [b]Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.[/b]

  *Le Juge entra dans le prétoire et fit se lever l'audience. Il s'installa sur sa chaise et fit signe au greffier de prendre note du verdict.*

VU les dispositions légales définissant le délit de trouble à l'ordre public selon le livre V du droit Pénal Chapitre II : Se rend coupable de trouble à l'ordre public :
- Toute personne usant de la violence physique,
- Toute personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui.

ATTENDU QUE l accusé a bel et bien commis un acte de trouble à l'ordre public ;
ATTENDU QUE les preuves sont en effet irréfutables ;
ATTENDU QUE les témoignages entendus accablent le prévenu ;
ATTENDU QUE le silence de l�accusé aggrave son cas ;
ATTENDU QUE l�accusé est un multirécidiviste recherché par la justice du pays ;
ATTENDU QUE la charte du juge m�autorise a punir très sévèrement les multirécidivistes ;

Par ces motifs, Nous Manulechti de Ryssel, Juge d'Orléans, reconnaissons la culpabilité de Sieur Galyon et le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous le condamnons à une peine de 8 jours de prison, puis à une amende de 292 écus.

Prévôt, vous veillerez à l'application de cette sentence.

«Le glaive de la justice n'a pas de fourreau. »

Fait le 18 mai de l'an de Grâce 1460.

Manulechti de Ryssel,
Juge d Orléans.

La Cour a prononcé,
L'audience est levée !

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours et d'une amende de 292 écus.[/b]


[/quote]