Amarilys

Casier Judiciaire de Amarilys

Escroquerie : Procès du mois de Mai 1460

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 19 Mai 1460
Verdict rendu le 25 Mai 1460

Nom de l'accusé: Amarilys

Procureur : Cpt.Picard
Juge : Bertrand

Acte d’accusation

Citation :

nous sommes réunis en ce 19ème jours du mois mai 1460 pour juger Dame Amarilys, accusée d'escroquerie. Ce procès se déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Dame Amarilys, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Cette personnne a enfreint le décret en date du 9 février 1460 :
Coutumier de Normandie
Livre IX : Décrets divers et variés municipaux
A- Avranches

Citation :: 1- Grille des tarifs maxima et conseillés. (09/02/1460, Notos.le.noir

Tarif max HT / Tarif conseillé HT

- Nourriture :
Légume/fruit = 9,80 / 8.60
Lait = 9,50 / 8,10
Maïs = 3,20 / 2,80
Pain = 6 ,05 / 5.85
Poisson = 19 / 18
Viande = 19 / 17,5

- Matières premières :
Blé = 11,3 / 10,3
Bois = 4,50 / 4.05
Cochons = 16 / 15
Coque = 45 / 40
Farine = 14 / 13
Fer = 21 / 19,5
Fer brut = 57 / 53,5
Laine = 13 / 12.5
Manche = 12 / 9,8
Peaux = 15 / 14.5
Rame = 30 / 20
Seau nc = 31 /29,50
Vaches = 33 / 30

- Outils :
Barque = 140 / 80
Couteau = 18/ 16.3
Hache = 180 / 172,3
P échelle = 35 / 29,50
G échelle = 90 / 84
Seau = 48 / 45,90
Epée : 220/ 216

- Vêtements :
Bas = 60 / 51
Bottes = 95 / 85
Bouclier = 80 / 70
Braies = 85 / 77
Bustier = 145 / 130
Cape = 195 / 182
Casque = 171.8 / 162.8
Ceinture = 50 / 40
Chapeau = 65 / 55
Chausses = 35 / 27,50
Chemise = 140 / 129
Coiffe = 91 / 81
Col = 87 / 77
Corde = 63 / 53
Foulard = 61/ 51
Mantel = 295 / 280
Gilet = 145 / 130
Houppelande = 290 / 275
Jupe = 150 / 137
Poulaines = 80 / 70
Robe = 270 / 256
Tablier = 130 / 115
Toque = 65 / 55
Petite voile = 220 / 207
Grande voile = 1080 / 1025

En effet, elle a vendu plusieurs miches de pain à 6,70 écus HT alors que la grille de prix prévoit que le pain ne soit pas vendu au delà de 6,05 écus HT. Elle est en dehors de la grille et donc en infraction.

J'appelle à la barre Messire Stefblev , qui a constaté l'infraction.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Mesdames et messieurs les membres de la cour,

Je tenais à m'exprimer pour cette situation, j'ai mal malheureusement vendu du pain trop cher à messire stefblev, cela n'étant vraiment pas mon intention, ma grande faute étant de ne pas avoir pris le temps de voir la/les grilles des hausses et taxes sur les marchandises, je n'aie jamais fraudé la loi et cela n'était pas mon intention, j'ai reçu un courrier me prévenant de la situation, j'ai retiré le jour même tout mes articles sur le marché. Par la suite j'ai reçu un courrier de messire stefblev me demandant de faire une transaction pour régulariser la situation et cela à était fait.

Je suis vraiment navrée de cette situation et vous prie de croire que cela ne se reproduira pas, je veillerais à bien regarder chaque fois à quel prix je peux mettre en vente mes productions.

Je vous demande votre indulgence, et vous prie de croire que je suis navrée de cette situation. J'ai effectivement bien comprise la leçon.

Vous remerciant de l'attention que vous m'aurez accordez.

Cordialement,
Salutation

Amarilys.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, mon témoin confirmant les faits et la bonne volonté, bien que tardive, de l'accusé. Je ne demanderai qu'une amende symbolique de 1 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre honneur,

Je suis prête à dédommager messire stefblev du montant qu'il lui serais gré ou d'un montant que vous me dirais de lui verser pour le dédommager de ma faute.

Le montant d'1 écu me semble bien maigre pour ma part et pour la situation actuel. Dites moi quel seras votre prix.

Cordialement

Amarilys

Témoin de l'accusation : Stefblev

Citation :: Mesdames et messieurs les membres de la cour,

je viens à vous ajourd'hui pour parler d'Amarilys, Normande et Avranchine, et non pas, comme souvent ce fut le cas, pour parler de vagabonds et et autres truands peu ou prou apaytides qui souillent nos terres et menacent nos vies.

Le cas Amarilys, à présent, me paraît simple même si je ne peux l'explique complètement et que j'aimerais savoir le fond de l'histoire.

Le 15 mai dernier, mon sergent, Notos, me signale du pains en vente hors grille à Avranches. Je rends sur le marché et effectivement Amarilys vend du pain trop chèr. J'en parle à Notos et nous tombons d'accord sur le fait de lui laisser une cgance en lui demandant de me racheter le pain rapidement. Le 17, idem sachant, que Notos avait déjà demandé la mise en procès (si ma mémoire est bonne) car elle n'avait pas répondu aux courriers.

Etant un peu à mi-chemin de 2 niveau de procédure, j'essaie moi aussi de lui envoyer un courrier le 17. S'en est suivi un échane qui a pris fin hier 19 mai avec le rachat des duex pains.

Je pense donc que, par etourderie ou manque de temps, elle n'a pas pu répondre à Notos mais qu'il n'y avait là absolument aucune intention de nuire vu que très rapidmeent après la première prise de contact, tout a été réglé.

Je vous demande donc toute votre indulgence dans cette affaire car cette affaire semble mineure et je pense que l'accusée a compris la leçon.

Salutations.

Verdict

Citation :: Attendu les faits réprimés.
Attendu les témoignages recueillis.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Attendu le reglement amiable de cette situation.
Condamnons l'accusée a 1 ecus symbolique.

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 25 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.