Senese

Procès de Senese

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mai 1460 Coupable

Duché de Touraine
Office de Justice de Vendôme

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Mai 1460
Procès instruit 25 Mai 1460
Verdict rendu 1er Juin 1460

Nom de l'accusé : Senese

Procureur: paradise7
Juge: Leinad

Acte d’accusation

Citation :: Paradise s'avança devant le Juge, une pile de dossier sous le bras.

Votre Honneur, je me permets de venir à vous ce jour, le 25 mai 1460, afin de porter à votre connaissance les faits relatifs au sieur Senese, résident de Vendôme. À ce jour, il ne s'est toujours pas acquitté de ses impôts relatifs à ses deux champs de maïs et ce, à plusieurs reprises malgré plusieurs relances faites de la part de la mairie par des missives. La mairie a été patiente et a attendu son retour à Vendôme pour relancer ce dernier. Le montant de ses impôts se monte à 120 écus sans compter les pénalités de retard. Après avoir voulu que cela se passe au mieux, la mairie n'ayant pas eu de réponses souhaitées, courriers à l'appui, je viens en ce jour en tant que maire de Vendôme, saisir la justice.

Selon les coustumes générales du duché de Touraine, chapitre IV, article VI :

« Celui qui ne paie pas ses impôts doit payer l�intégralité de la somme due majorée des indemnités de retard & d�une amende qui ne peut dépasser soixante écus. »

Selon l'article 4, chapitre 2 de la Charte législative du 28 avril 1460 :

« Les crimes mineurs et modérés, actes préjudiciables comportant des conséquences physiques et/ou de graves atteintes à l'ordre social, sont sanctionnés par une Peine Grave. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de deux à cinq semaines, jusqu'à trois mois si récidive) ou jours d'emprisonnement. Après deux condamnations par Peine Grave, une Peine d'Inexcusable s'appliquera nécessairement au contrevenant. »

La mairie de Vendôme institue ce procès et demande au prévenu de comparaître devant la cour de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: On est moins qu�un homme si on ne possède pas un peu de terre.
Un peu de terre.

La mienne est vendômoise, et je l�aime plus que tout.
Plus, Votre Honneur, que ma propre vie.

Et pour plonger encore les mains dans le gras humus de mes ancêtres, j�ai bravé le feu, les lames, les armées, les listes, les maréchaussées, les préjugés� c�est qu�on ne m�a pas ménagé, Votre Honneur. Voyez-vous, on laisse peu de place ici aux marginaux.
Mais la foudre de Dieu même ne m�aurait pas empêché de regagner ma terre chérie, celle qui me nourrit, et qui fait la fortune de Vendôme puisque son produit je brade sur le marché du village. J�en appelle pour témoin la maire. Elle est mon premier client. Mesurons ensemble l�ampleur de son bénéfice.

Mais je n�éprouve aucun ressentiment, Votre Honneur. Cela est mon offrande sur l�autel de mes péchés.

Oui je suis pécheur. Comme naît tout homme.
Et bien que je m�efforce à suivre le chemin des vertueux, mon désir de justice me pousse sans cesse à défendre le faible, l�audacieux, l�aventurier de taverne, le rêveur.

C�est pourquoi je me suis souvent élevé contre le puissant. Non que je méprise l�homme, mais juste pour défier l�institution, et signifier que le paysan d�en bas reste la base la plus sûre de la pyramide tourangelle.

Oui j�ai fessé quelques nobles de Touraine. Et ils en conservent à mon égard une violente rancune.
Mais je tiens à signifier ici que je l�ai toujours fait au service d�une armée. Et que l�armistice signé, on ne doit plus me reprocher mes faits de guerre.
J�ai servi une cause,
Le ciel a guidé mon bras,
J�ai vaincu.
Ce que Dieu a voulu, nul homme ne saurait le défaire.

Seulement l�aigreur est tenace, et lorsque j�ai voulu regagner ma Touraine, des armées m�ont haché sans préavis.

J�ai donc passé des semaines aux frontières de mon pays, à souffrir l�exil, et la honte, sans savoir quand je pourrai rentrer.
Savez-vous, Votre Honneur, ce qu�est la peine d�un homme condamné à ne jamais revoir sa maison ?

Je l�ai vécue.
Mais elle ne m�a pas anéanti.
L�amour de ma Patrie pour moteur, aucune menace ne pouvait m�intimider. J�ai écrit :

Puisque vous me refusez l�accès à mes terres, je ne paie plus cet impôt qui me tue.

Et je me suis mis en chemin.
A c�ur vaillant rien d�impossible ! dit-on.
Cet adage aura guidé mes pas ces dernières semaines : l�Anjou ennemi, le Maine hostile, j�ai bravé tous les obstacles et je suis revenu.

Revenu.

Et le soleil ne s�était pas encore couché sur mes champs de maïs, que la mairie déjà me réclamait l�impôt.
Ah� l�impôt ! Cruelle et sourde administration qui méprise de toute ma vie l�aventure la plus folle pour récupérer son misérable dû !
Mais qu�a fait la maire pour faciliter mon retour ? Vous l�entendrez si elle ose répondre à cette question ; ce dont je doute.

C�est donc à mon tour de réclamer justice.
Je veux bien m�acquitter des 60 écus dus au Duché pour retard d�impayés, et je les double même si Votre Honneur en éprouve le bon plaisir.
Mais la mairie attendra. Car de cela je puis décider.

Rassurez-vous. Je payerai. J�ai toujours payé.
Seulement laissez-moi savourer ma petite victoire. Moi, simple paysan, sur les armées de tous bords, sur les maréchaux, sur les notables.
Et respirer encore l�odeur étourdissante de ma terre fertile.

Je ne suis pas aigri. Je n�appellerai pas à la barre un partisan. Je choisis la maire pour qu�elle exprime son avis sur ma version, et qu�elle réponde à ces deux questions :

Qu�a-t-elle fait pour me faciliter l�entrée en Touraine ?
Et a-t-elle effectivement acheté mon maïs à bas prix ?

Votre Honneur, je m�en remets à votre clémence.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Paradise enchaina sur son réquisitoire.

Vous dîtes aimer votre terre mais tant mieux qu'il n'en soit pas autrement. Mais si vous l'aimez, vous l'avez acquise et vous ne pouvez ignorer l'impôt qui s'applique à vos terres. Comme dit précédemment, la mairie a été patiente et a attendu votre retour à Vendôme.

Vous demandez ce que la mairie a fait pour faciliter votre retour ? Elle n'a rien fait mais elle n'a rien fait contre votre retour non plus. Si les armées de Touraine vous refusaient l'entrée, c'est qu'il y avait surement une raison. Ne vous sachant toujours pas de retour à Vendôme, je ne vous ai pas relancé sur vos impôts impayés depuis la réception de votre missive, le 28 mars 1460.

Maintenant, il me semble que vous êtes proche de vos terres et que vous avez assez d'écus pour payer vos impôts avec les ventes de vos récoltes. La mairie n'a pas à attendre votre bon vouloir. Nous, la mairie de Vendôme, demandons au sieur Senese de payer l'intégralité de ses impôts le plus rapidement possible, pénalités comprises.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :: Merci chère maire,

Notre Juge appréciera le mélange des genres. Vous passez sans scrupule d'accusateur à témoin, puis accusateur à nouveau, et je devine qu'il vous plairait aussi d'endosser le costume de bourreau.
Ce que je note surtout, c'est que vous n'avez de respect pour les instances que lorsque cela vous arrange. Commettre un vice de procédure ne vous gêne pas si il s'agit de me confondre. Ah... comme votre rancune est tenace !

Mais revenons à notre affaire.

La maire admet acheter mon maïs pour le compte de la mairie, et empocher un coquet bénéfice. Sur ce point, j'en suis ravi, nous nous entendons.
Voyez comme je suis corvéable et docile.

Mais pour quelle raison alors ai-je cessé de payer l'impôt ?

Le second point devrait vous éclaircir, car sur cette question, la maire a commis un parjure.
Votre Honneur, mon retour à Vendôme a bien été entravé par la mairie et ses sbires. Oui on m'a promis une mort certaine si je rentrais sur mes terres. Armée, maréchaux, garde, tous avaient parait-il mon signalement, et attendaient couteau tiré.

Ce ne sont pas que des mots, Votre Honneur. Ce que je prétends, je le corrobore en appelant à la barre :

Aldara la rouge, assassin municipal et accessoirement témoin au mariage de mon accusatrice. Elle m'a adressé de mordants courriers ou elle me promet la mort si je rentre. D'autres se seraient découragé devant tant de haine, mais j'ai tenu bon, Votre Honneur, sûr de mon bon droit et persuadé que la justice triompherait de mes oppresseurs, et de leurs méthodes d'usuriers.

Longtemps j'ai espéré un changement de maire. Le ciel pourrait témoigner de mes ferventes prières. J'ai même pensé me présenter moi-même, pour chasser toute cette engeance de la mairie et du conseil municipal.

Seulement je suis un paysan misérable, je le mesure aux foudres qui s'abattent sur moi depuis mon retour : mairie, tribunal... tous si puissants, si nombreux...

C'est donc de mes limbes obscures que j'en appelle à votre bienveillance, Votre Honneur. Armez mon bras de l'outil de la justice. Je promets de payer les pénalités qu'il faut. Mais laissez-moi quelques jours encore jouir de l'unique possibilité qui m'est donnée de les irriter tous : retarder le moment où je m'acquitterai de l'impôt.

Témoin n°1 de la défense : Paradise7

Citation :: Paradise avait écouté sagement et souriait d'assister à la douce comédie. Elle se retint de rire en entendant qu'elle était appelée à témoigner, elle se leva.

Vous voulez que je témoigne ? Soit ! Je ne vais pas défendre votre cause. Mais vous n'aviez pas besoin de me faire témoigner, j'aurais répondu à vos questions. En effet, vous vendez du maïs à bas prix sur le marché et la mairie en a acheté. Mais personne ne vous a imposé de pratiquer ce prix. La mairie conseille de vendre même plus cher comme indiqué sur le panneau d'affichage de la mairie. C'est votre droit de vendre à ce prix mais il ne faut pas mélanger, cela ne vous exonère pas de payer vos impôts.

Témoin n°2 de la défense : Aldara.la.rouge

Citation :: La Rouge avait d'abord pensé à une blague. Un affront de plus. Certes, voilà des semaines qu'elle n'avait pas eu de nouveau courrier fielleux de ce Senese. Il est vrai que la dernière fois qu'elle lui avait écrit, elle l'avait proprement mouché, et elle n'en était pas peu fière.
Mais en recevant ce courrier du tribunal lui demandant de venir témoigner dans une affaire concernant le chauve, elle en était restée coite. C'eut été plus drôle encore, pensa-t-elle, si elle avait été appelée par lui!

Elle pousse donc la lourde porte du tribunal, entend le maroufle articuler un"Aldara la rouge, assassin municipal ", manque s'étouffer de colère et de surprise, ne cherche même pas à croiser son regard de reptile et s'approche à pas lents. Elle saisit la barre entre ses deux mains, toussote avant de déclarer:
"Votre Honneur, Messire Procureur, dame Mairesse, le bon jorn. Si vous m'avez demandé de venir céant, c'est pour entendre ce que je pense de l'individu peu soucieux du bien-être de ses frères et soeurs vendomois qui est accusé jourd'hui. Mais je vois qu'il n'a pas tari d'éloges à mon sujet, ce qui lui ressemble triplement, je m'explique.
Il me nomme, assorti d'un mot bien vilain, "assassin" et déjà vous constatez comme moi qu'il ne maitrise pas notre langue ni nos us. Je suis en effet gente dame et quand on est gentilhomme, on accorde l'adjectif au féminin et surtout, on mesure ses propos afin de ne point être blessant.
Ensuite, pourquoi donc me traite--t-il d'assassin? Qui donc, en ces terres, ou même ailleurs, ai-je occis? Et quand bien même ce serait le cas, quel rapport avec le paiement de son impôt?...

Enfin le maraud poursuit, ajoutant à son premier adjectif, un second, "municipal"-vous constaterez à nouveau que l'accrod lui fait décidément défaut...-. Voilà, encore qui révèle la stupidité du personnage. Ai-je jamais occupé un poste à la mairie? Pour quelqu'un qui se dit inquiet pour ses concitoyens, il est fort peu au courant de la politique de ses terres...
Ecoutez le donc clamer haut et fort qu'il doublera le montant dû en claquant des doigts! Quel mépris pour tous ceux qui se saignent chaque jour, pour payer, au plus juste et dans les temps, la contribution dont ils s'acquittent!
Je crois que vous n'avez pas davantage besoin de mon témoignage, il me semble vous avoir dressé un portrait du personnage tout à fait à la mesure de ses actes et idéaux.
S'en est trop pour moi, permettez que je me retire!"

Elle quitte la barre puis fait demi-tour, lève un doigt timide.
"En revanche, une question, s'il vous plait... Quel formulaire retirer pour déposer une plainte pour insulte?... A y être, faisons les choses bien, non?"

Verdict

Citation :: En ce premier jour du mois de juin de l'an 1460, par les pouvoirs qui nous sont conférés par sa Grâce, Tayabrina Reudi, Dame de la Ville Aux Dames, Duchesse de Touraine, Nous, Leinad, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire, opposant la ville de Tours au dénommé Senese

Que l'accusé se lève pour l'énoncé du verdict.

Eu égard au fait que l'accusé n'a pas réglé les contributions directes dues à la ville de Vendôme, soit la somme totale de cent-vingt écus (120 écus)

Eu égard au fait que l'accusé a déclaré avoir lui même reconnu ne pas s'être acquitté de ses impôts et que cet acte volontaire est à qualifié de défiance de l'autorité municipale et ducale.

Eu égard au fait que l'accusé n'a pas fait montre de bonne volonté pour payer la somme due, même partiellement.

En conséquence de quoi, Sieur Senese, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de 60 écus d'amende pour non paiement d'impôt au préjudice de la ville de Vendôme, tel que prévu par le coutumier du vingt mars mil quatre cent soixante.

Nous accordons un délai de trois jours francs à l'accuser pour s�acquitter des sommes dues, à défaut de quoi il sera de nouveau poursuivi par cette cour pour non respect d'une décision de justice. Si donc au plus tard le cinq juin mil quatre cent soixante, vous ne vous n'avez pas soldé les impôts, nous aurons le plaisir de vous revoir ici même.

L'accusé n'ayant pas de casier judiciaire en Touraine nous en ouvrons un à son nom.

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus.

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