Maelia...
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 |  Sujet: Aubane - Trahison relaxe le 02/06/1460 Ven 1 Juin - 16:13 | |
| - Citation :
Comté du Maine
Office de Justice Du Maine Ville de Montmirail
Procès pour Trahison
En date du mois de Mai 1460
Procès instruit le 24/05/1460
Verdict rendu le 02/06/1460
Nom de l'accusé: Aubane
Procureur: Maire illégitime : Euh
Juge: Vittoria
Acte d’accusation - Citation :
- En ce jour du 24 mai1460, s'ouvre ici le procès de Aubane
Cette derniere est accusée de trouble à l'ordre public pour s'être révoltée contre la mairie de Montmirail dans la nuit du 23 au 24 mai 1460
Nous rappelons que le codex mainois interdit les révoltes non avalisées par le conseil comtal.
Codex du Maine
Section II - Du droit pénal
Sous-section B - Crimes et délits.
Ci-après sont exposés l'ensemble des actes susceptibles d'amener à l'ouverture de poursuites voire à une condamnation pénale en Maine. De façon générale, il est considéré que la tentative vaut l'acte et que les lois mainoises doivent toujours être considérées au premier chef par les parties concernées.
Article B.4: Trouble à l'ordre public
Article B.4.2: Sera pareillement considérée comme un trouble à l'ordre public, toute atteinte aux intérêts du comté du Maine et de ses institutions commise par une personne ou un groupe de personne ne possédant pas la qualité de sujet Mainois et de ce fait étant étrangère au Comté.
Les preuves:
Citation:
24-05-1460 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Aubane parmi les assaillants.
Nous vous rappelons que vous pouvez faire appel a un avocat du barreau pour votre défense.
Il fut un temps, il y avait Jason, mais il est pas bon du tout.
Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Citation :
- Le procès étant instruit par une personne qui a pris la mairie par la révolte et qui a accusé à tort plusieurs personnes sans fondement en profitant des prérogatives de la fonction de maire, ledit procès est déclaré nul et abusif aux yeux de la Justice Mainoise.
L'accusé est relaxé.
Fait au tribunal du Maine, le deux juin mille quatre cent soixante.
Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé
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