Papis

 [center] [url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute trahison [/color]

En date du mois de Mai 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIe jour du mois
Verdict rendu le XXIVe jour du mois [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Papis[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Saintjuste [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Saintjuste se présenta au Tribunal avec un dossier pour haute trahison*

 En ce 11ème jour du mois de mai de l'an de grâce 1460, Nous SaintJuste, Seigneur de la Couvertoirade, Procureur du Rouergue ouvrons un procés pour haute trahison contre Messire Papis, Maire de Rodez.
 
Votre Honneur, l'accusé comparait aujourd'hui devant la cour Rouergate, basé sur les articles suivant :

 3.5.9. Le maire ne peut se servir de la lettre hebdomadaire, ni du panneau de la mairie, ni la taverne municipale à des fins personnelles, frauduleuses ou propagandistes.
 En cas de manquement à cet article, le maire sera immédiatement inculpé pour trahison.
 
Celui ci a utiliser son courrier de maire pour promouvoir sa propre campagne municipal.

Ceci étant interdit au vue du Très Ancien Coutumier du Rouergue.
 
[URL=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=377332Nouvelleimagebitmap.png][img]http://img15.hostingpics.net/thumbs/mini_377332Nouvelleimagebitmap.png[/img][/URL]
 
* Le procureur, prit une petite pause, avant de poursuivre. *
 
L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé Messire Appolonio et Messire serph51.
 
J'appelle donc pour débuter, l'accusé Messire Papis à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.

 *SaintJuste retourna à sa place en attendant la déposition de l'accusé* [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] voilla vous m accusez de haute trahison je suis d accord mais ce que j ai fait n ai pas un haute tahison parce que moi c est les probléme de la mairie je repondrais a toutes les questions.
 vous appelez sir appolonio il va dire que du mal de moi car il m a insulté a plusieure reprise et je l ai amene en justice.
 j ai ecris cette l ettre que pour le bien etre de rodez mais pas pour trahire et apporté des probleme a rodez.
 le total c est que je suis fatigué je bosse dur pour rodez et apres je recolte que des insute puis la justice me poursuit frenchement je pense que je me fatigue pour rien.
 monsieur le juge, monsieur le prevôt et vous monsieur le procureur avec tout le respect que je vous dois je suis fatigué donnez le vetdicte et sil vous plais laissez moi me reposez apres le verdicte donné je quitterais rodez si vous voullez et je y reviendrais plus jamais merci [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] je demande a ma relaxe car j ai même pas gagne les elections alors laissé moi partir[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-quatrième jour du mois d'avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement son article 3.5.9. :
 
Le maire ne peut se servir de la lettre hebdomadaire, ni du panneau de la mairie, ni la taverne municipale à des fins personnelles, frauduleuses ou propagandistes. En cas de manquement à cet article, le maire sera immédiatement inculpé pour trahison.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VUS les témoignages apportés tant par l�accusation que par la défense,
 
VU la jurisprudence,
 
ESTIMANT l�accusé sincère, lorsqu�il déclare que ses actions n�avaient d�autre but que le bien commun,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
JUGEONS NON COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]