ulyceduel
Enlumineur
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 |  Sujet: Re: Danelle Lun 21 Mai - 19:44 | |
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Procès : Trouble à l'Ordre Public pour brigandage
En date du mois de mai 1460
Procès instruit le 3 avril 1460
Verdict rendu le 21 mai 1460
Procureur : Vladimir Koslov de Vladivostok
Juge : Dame Ulyceduel
Acte d’accusation - Citation :
- En ce IIIème jour du mois de Avril de l'An de Grasce MCDLX, nous ,Sire Vladimir Koslov de Vladivostok, procureur du Bourbonnais et en vertu du traité de cooperation judiciaire qui nous lie au Comté du Rouergue, mettons en accusation Messire Nohman pour trouble à l'ordre public.
Je vous fais lecture de la mise en accusation transmise par DameIstar de Demessy, Comtesse de Camboulas, Vicomtesse d Elves et de Nérac, Dame de Sainte Bazeille et de Pierre Buffière, procureur du comté du Rouergue
« En ce jour du 31 mars 1460, nous Istar de Demessy, Comtesse de Camboulas, Vicomtesse d Elves et de Nérac, Dame de Sainte Bazeille et de Pierre Buffière, procureur du comté du Rouergue. Ouvrons devant ce tribunal, un procès contre damoiselle Danelle pour trouble à l ordre publique, pour acte de brigandage, sur les routes du Rouergue.
En effet dans la nuit du 27 au 28 Mars 1460, Damoiselle Danelle accompagnée de deux compasses, messers Aurelien_le_ninja et Nohman ont sauvagement attaqué Messer Vittorio Angelo de Cognin Franchesse Casaviecchi ainsi que sa compagne de voyage Dame Emeline. Lescuragne. Les battant jusqu a l inconscience et les laissant dans un champ, ils en ont profiter pour vider les bourses et partir avec un montant d environ 140 écus.
Messer Vittorio Angelo de Cognin Franchesse Casaviecchi, ainsi que sa compagne de voyage Donà Emeline. Lescuragne ont eu le temps de regarder attentivement leurs agresseurs et avec l aide de nos douaniers, ont été capable de les identifier. Pour ses raisons nous accusons Damoiselle Danelle de Trouble à l ordre publique en vertu des articles suivants du Très Ancien Coutumier du Rouergue :
5.1.Des principes généraux.
5.1.9. Toute personne est considérée
comme complice d'un crime ou d'un délit qui sciemment, par aide ou
assistance passive ou active à un crime ou délit.
Elle s expose à des poursuites pour complicité de ce crime ou délit et sera punie en conséquence.
5.2.Des crimes et délits
5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné. Le trouble à l'ordre public est un délit
correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
Damoiselle Danelle vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
L'accusation, tant qu'à elle, a aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé la victime Messire Vittorio Angelo de Cognin Franchesse Casaviecchi.
Nous , Sire Vladimir Koslov , Procureur du Bourbonnais Auvergne , demandait à la Maréchuassee du Bourbonnais Auvergne, en l'autorité du prevot , l'assignation de Dame Danelle en la ville de Murat .voici la preuve de l'assignation que je verse au dossier :
Preuve : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/danell10.jpg
Nous laissons la parole à la défense
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bien le bonjour, Noble Assemblée.
J'ai le regret de vous informer que mon emploi du temps dans les jours à venir ne va pas me permettre d'être présente à ce procès. Vous m'en voyez navrée.
Peut-être pourrions-nous le reporter ?
Il faudrait que je consulte mon planning prévisionnel, mais il me semble qu'une date au delà du quinze du mois en cours serait plus raisonnable. Avant, je ne vois absolument pas comment je pourrais me débrouiller pour assister aux débats (qui promettent d'être palpitants, je n'en doute pas).
Cordialement. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- *Levio se leva pour faire la lecture du requisitoire*
Madame le Juge, je vous transmet ici le document Æ ajouter au dossier. Il s agit du requisitoire du Procureur en charge à la Cour du Rouergue.
*lecture...*
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Votre honneur, en dehors du fait que l'accusée se moque de ce tribunal en nous parlant d'un planning dont je ne sais de quoi il s'agit, celle ci ne nie pas les faits et essaye de détourner l'attention de votre honneur sur des problèmes qui ne sont pas les notres.
Nous avons entendu le témoignage de la victime à qui on a prit les biens et surtout a été violemment attaqué par l'accusée et ses complices
L'accusée Danelle n'en est pas à son premier brigandage, tout cela me semble suffisant pour vous demander une peine de 10 jours de prisons pour récidive.
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*Levio allait se rasseoir, lorsqu il recoit un pigeon. Le volatile se pose devant lui et lui tend une missive.
Levio se tourne a nouveau vers le Juge et annonce*
J ai à nouveau un document à faire joindre au Dossier. La prévenue ne peut assister au procès pour donner sa plaidoirie, voici donc ses mots:
*Lecture...*
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Bien le bonjour, messire procureur, mes respects.
Je suis actuellement en procès dans votre Tribunal.
Je vous informe tout d'abord que n'ayant point l'habitude des procès, je ne sais à qui m'adresser, aussi je fais parvenir le même courrier à dame la juge.
Je dois, en premier lieu, vous présenter mes excuses pour mon absence dans votre Tribunal. Dans votre haute bienveillance, j'espère que vous me le pardonnerez. De plus, je ne doute pas une seconde de l'efficacité des agents chargés de l'exécution des sentences de votre Tribunal : dans tous les cas, je sais qu'il sauront me retrouver.
Je pensais pouvoir me présenter devant vous à la fin de la mission qui m'avait été confiée. Malheureusement, je me trouve actuellement dans l'impossibilité de me déplacer. C'est donc bien malgré moi que je ne peux me rendre à mon audience.
Je confie donc ma plaidoirie à vos bons soins, et compte sur votre charité pour la prendre en considération.
Je dois vous avouer que tout ceci n'est qu'un épouvantable malentendu. Il est vrai que nous avons rencontré, dans la nuit du 27 du mois dernier, damoiselle Emeline et son camarade Vittorio. Néanmoins, notre altercation est le résultat d'une méprise.
La nuit précédente, mes amis et moi-même avions été victimes d'une tentative de brigandage. Et ce jour-là, nous avions repéré nos agresseurs qui campaient non loin de nous. Nous avons donc décidé de nous faire justice nous-mêmes en tentant à notre tour de les dépouiller... Je sais : c'était une mauvaise idée... une très mauvaise idée... je suis bien d'accord avec vous !
Hélas, c'était une nuit sans lune, et dans le noir, nous nous sommes trompés de groupe.
Comme vous pouvez le constater, j'avoue donc l'agression dont nous sommes accusés.
Je m'en suis aussitôt expliquée et excusée auprès de nos malheureuses victimes. Mais, contrairement à damoiselle Emeline (qui n'a point porté plainte quant à elle), messire Vittorio n'a pas souhaité nous pardonner. J'en suis navrée.
Je suis prête à accepter de ce fait la punition que vous jugerez bonne.
Je vous remercie de votre attention et en appelle à votre clémence.
Respectueusement,
Danelle.
[HRP : https://i.servimg.com/u/f49/12/69/89/80/faux_s10.jpg ]
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*Levio retourne s'asseoir* Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : Ulyceduel - Citation :
- *Greffière ducale, le procureur m'appelle à la barre pour lire les témoignages que les deux victimes avaient fait parvenir au tribunal.
Votre honneur, Monsieur le procureur,
Je vais vous lire respectivement les témoignages du Sieur Vittorio et dame Emeline. :
Expéditeur : Vittorio
Date d'envoi : 27/03/2012 - 19:53:21
Titre : Victime de Brigandage
Signora le Prévôt des Maréchaux;
Je vous écris avec le peu de force qu'il me reste et derrière les barreaux de vos gêoles,
Afin de vous faire part de l'injustice et le malheur qui me touche.
Je voyage actuellement avec une amie en direction de Nîmes, mais la nuit dernière je fus sauvagement attaqué par trois individus qui m'ont dérobé la totalité de mes biens soit 140 écus environ, et m'ont laissé dans un piteux état à travers un champ.
Comme je n'ai plus un sous, je fus jeté comme un malpropre en prison, et je ne puis m'acheter de la nourriture, privé de tout biens.
A cela je crains que ma santé ne puisse que décliner de jour en jour.
Je vous fais parvenir, joint à cette missive, quelques notes de mon carnet de bord que j'ai rédigé quelques heures après m'êstre fait enfermé, et avec l'identité des malfaiteurs grâce à laide précieuse des Douanes qui les ont reconnu grâce à la description que j'ai faites.
Puissiez-vous intervenir afin que ce terrible accident qui me ronge, cesse.
Pace e Bene.
Vittorio Angelo de Cognin Franchesse Casaviecchi.
NB - Copie du carnet de Bord :
[27-03-2012 04:15 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
27-03-2012 04:09 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
27-03-2012 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aurelien_le_ninja de Danelle et de Nohman .
27-03-2012 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Aurelien_le_ninja de Danelle et de Nohman (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.]
Voici maintenant le témoignage de Dame Emeline. :
Expéditeur : Emeline. de Casaviecchi
Date d'envoi : 27/03/2012 - 21:23:42
Titre : Gloups.
A vous, Niceaux prévôt du Comté de Rouergue,
De nous, Emeline Lescuragne.
Madame,
Nous nous permettons de prendre notre plume afin de vous informer que mon ami Vittorio Angelo de Cognin Franchesse Casaviecchi et moi-même avons fait rencontre désagréable hier au soir dans votre Comté. Un groupe composés de trois personnes nous on dérobés nos biens et laissé pour morts dans un champs de cochon ! Non pas que ces animaux fort attachant ne soit pas d'excellente compagnie, vous comprenez bien que notre morale et notre santé physique on souffert de ce cadeau de bienvenue inattendu. Ils étaient donc trois, en pleine nuit nous avons du mal à vous en dire plus à leurs sujets et malheureusement pour nous ils ne ce sont pas franchement présentés.
Deux hommes, un grand blond au sourire niais et regard de dément, un brun barbu très particularité il portait une rose rouge sur le torse ou jaune ? Peut-être était-il cocu ? Passons ! Celui-ci cachait ses cheveux à l'air d'un foulard assez sombre. La femme avait de long cheveux noir, une lanterne et des yeux de chat !
Madame, nous avons écrit au procureur Alexandre de Demessy qui nous à appris que vos frontières étaient fermées, nous sommes navrée de vous demander cela, mais serait-il possible de rester à Rodez le temps de nous remettre sur pied. Voyons large et comptons une bonne semaine ? Mon ami Vittorio est issus de famille noble et souhaite devenir prêtre ce n'est donc pas lui qui vous causera des soucis. Pour ma part, je suis également de famille noble et du haut de mes quinze n'est connu que le couvent, la découverte des routes commence mal avouons-le nous. Aussi nous pouvons vous assurée que nous ne voulons aucun mal a votre Comté et pouvons rajouter avec une touche d'humour que nous avons déjà des amis cochons très attachés à nous. Autant par l'odeur que le partage de couche pour une nuit.
Madame, nous attendons votre réponse avec impatience et vous prions de ne pas rire à la lecture de notre courrier.
Emeline.
*Ayant terminé la lecture, je tend les deux parchemins au procureur et m'en retourne à ma place. Témoin n°2 de l’accusation : Amarilys1 - Citation :
- *Verre d'eau en main, les traits tirés et affaiblie par la maladie, Ama se présenta devant la cour.
Elle prit une gorgéé d'eau avant de prendre la parole.*
Votre Honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour,
C'est à titre de greffier ducal que j'ai fait parvenir à dame Danelle les minutes de son procès afin qu'elle puisse faire parvenir son témoignage.
Voici sa réponse.
*Nouvelle gorgée d'eau avant d'entreprendre la lecture.*
"Bonjour.
Merci pour votre courrier.
J'ai déjà fait parvenir ma plaidoirie .
Ceci-dit, je ne vois pas l'utilité de passer encore du temps là-dessus : nous savons vous et moi que les jeux sont faits. J'aurais mes jours de prison et mon amende, quoi que je dise ou écrive, ce qui n'est guère stimulant.
Bonne journée à vous,
Danelle."
*Une fois la lecture terminée, Ama prit une nouvelle gorgée d'eau avant de s'excuser et de se retirer.* Verdict - Citation :
- Veuillez vous lever et faire silence, je vous prie !
Dames, Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant Messire Vittorio à Damoiselle Danelle, mise en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.
Vu les Lois fondamentales du royaume,
Vu la Charte du Juge,
Vu l extrait du coutumier du Rouergue,
Vu le traité de coopération judiciaire qui lie nos deux provinces,
Vu l acte d accusation produit par la procureur du Rouergue ;
Prenant en compte les témoignages écrits de Messire Vittorio et de Dame Emeline,
Prenant en compte la situation délicate dans laquelle s est retrouvé la victime,
Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par le procureur du Rouergue,
Prenant en compte le témoignage écrit de la prévenue,
Prenant en compte qu elle ne nie pas les faits
Prenant en compte que la prévenue n en n est pas à son premier acte de brigandage,
La Cour reconnaît les faits qui sont reprochés à Damoiselle Danelle et la condamne à une peine de 100 écus pour les caisses Royales et 3 jours de prison afin qu elle réfléchisse sur ses agissements.
Jugement rendu par Dame Ulyceduel en vertu du traité de coopération judiciaire avec le comté du Rouergue, le 21 mai 1460.
La séance est levée.
* La Juge frappe de son maillet sur le bureau, se lève et quitte le Tribunal.* Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 100 écus.
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