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 Charlaine

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Jehan le Poilu
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MessageSujet: Charlaine   Jeu 17 Mai - 16:20

Procès de Charlaine



Dernière édition par Jehan le Poilu le Jeu 17 Mai - 16:21, édité 1 fois
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Jehan le Poilu
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MessageSujet: Re: Charlaine   Jeu 17 Mai - 16:20

    Comté du Limousin et de la Marche

    Procès pour trouble à l'ordre public

    En date du mois d'octobre 1459

    Procès instruit le 15 septembre 1459
    Verdict rendu le 25 octobre 1459


    Nom de l'accusé: Charlaine

    Procureur: Catherine_Elisabeth
    Juge: Kartouche


Acte d’accusation
Citation :
*Il existe des jours où l on préférerait rester coucher. Que répondre à ce qui avait été dit. Rien. Juste courber l échine, puisque de toute façon, ceux qui aboyaient les ordres ne laissaient aucun autre choix.
La jeune procureur se rendit donc au tribunal pour enchainer plusieurs procès à la suite.
Un sourire fut d’abord adressé à son juge, comme de coutume, puis commença la suite.*

Date : 15 Septembre de l’an de grâce 1459
Procureur : Catherine Elisabeth
Juge : Kartouche
Accusé : Charlaine
Témoins : Ticque

«Charlaine ! Vous êtes ici devant nous car vous avez osé essayer de prendre la belle ville de Tulle durant la nuit du 6 au 7 septembre de l’an de grâce 1459 !
C’est impardonnable ! Ne niez pas ! Des personnes vous ont reconnu et viendront confirmer votre vilénie !
Vous avez par cela violé les lois de nos beaux Comté du Limousin et de la Marche !
Je cite !
Article IV.1.3 : La "Haute Justice":
Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles

1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.

La révolte ayant pour but la prise de château, son pillage, sera considérée comme un crime de la plus haute importance. La peine de principe qui en découlera s'échelonnera conformément à celle de la révolte concernant une mairie, mais ce à un degré supérieur en sévérité. Une peine de bannissement envers le(s) coupable(s) pourra être prononcée.

De plus, vous étiez présente sur nos terres, alors que les frontières étaient fermées ! Allons donc, encore une loi de bafouée !
Je cite !
*extrait de l’annonce du conseil, signé par le comte
« (- )Qu’il soit su de tous qu à la vue des nombreuses menaces pesant sur notre territoire, il a été décidé la fermeture totale des frontières de notre Comté. La présence décision prend effet dès publication de cette annonce. Aucun laissez passer ne sera accordé, les seuls étrangers dont la présence sera autorisée sur nos terres seront ceux qui y auront été expressément invités par le Comte, le Prévôt ou la Capitaine, et ce à des fins de défense.
Qu il soit su que tout étranger voulant s établir sur les terres de notre Comté devra obtenir une autorisation expresse émanant du Conseil Comtal. Sans cette autorisation, ce dernier sera soumis aux mêmes restrictions qu'un étranger.(-) »

Qu avez-vous à dire pour votre défense ? »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Et encore un pilleur de mairie a l'ombre.


Après avoir entendu le témoin, je pense que l'affaire est claire.
Comme pour les autres cas de ce genre, je requiers cinq jours de cachot ou une peine alternative de quinze jours.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Ticque à la barre

Ticque revenait à peine de voyage en voyant qu'il avait été appelé à la barre.

Eh bien, beaucoup de teps a été perdu et donc je vais témoigner de suite.

J'ai reconnu cette personne * montre l'accusé* lors d'une révolte ayant eu lieu devant la mairie. Je l'ai clairement reconnu dans la foule des attaquants pendant que je m'échinais avec mes compagnons à sauver la mairie.

Eh puis disons le... * dit il en observant la dame* il est idiot de venir se présenter en taverne avant de tenter de prendre la mairie... Ainsi je sais même que celle ci se prénomme Charlaine.
Voilà pour mon témoignage.

Que ce qui doit être fait soit fait

Verdict
Citation :
Kartouche, juge du Limousin et de la Marche,

Au nom du comté,

Dans l'affaire opposant Charlaine au comté, pour révolte injustifiée contre la mairie de Tulle le 7 septembre 1459,

Vu l'article IV.1.3.1 du livre des délits et des peines, portant la révolte injustifiée sous la qualification de Haute Justice, au chef de trouble à l'ordre public aggravé,

Vu le décret de fermeture des frontières,

Considérant que le témoignage du défenseur civil Ticque, qui reconnait formellement l'accusée, est une preuve suffisante, et avérée, a fortiori en l'absence de défense,

Considérant que cet acte n'est pas justifié au regard de la loi limousine et aux termes de l'article IV.1.3.1 du livre des délits et des peines,

Considérant que l'accusé était présent en Limousin en toute illégalité, pour preuve la reconnaissance de sa participation à une prise de mairie ;

Déclare l'accusée coupable des faits de révolte injustifiée et de présence illégale ;

Condamne l'accusé à 3 jours de prison et 8 écus d'amende.


Limoges : 25 octobre 1459 : Kartouche juge

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 8 écus.
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Charlaine
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