Celte

Procès de Celte

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois d'Avril 1460 Coupable

Duché de Touraine

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois d'Avril 1460
Procès instruit 22 Avril 1460
Verdict rendu 5 Mai 1460

Nom de l'accusé : Emrik

Procureur: Hansreudi
Juge: Leinad

Acte d’accusation

Citation :: Nous, Hans Reudi, procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du sieur Celte, résident d'Albi, Comté de Toulouse, prévenu dans cette affaire, suspecté d'acte de brigandage.

Dans la nuit du vingt au vingt et un avril mil quatre cent soixante, entre Tours et Chinon, le prévenu, formellement décrit par la victime comme étant son agresseur, a détroussé la dénommée Marion1, lui dérobant ses biens personnels et la laissant inanimée sur le bord de la route.

Faits prévus par le décret du vingt-trois juillet mil quatre cent cinquante-neuf, article premier:

« Art.1: Sont considérées comme troupes irrégulières toutes les forces ne respectant pas la confrontation légitime entre deux entités politiques à savoir le combat par armée qu'il soit rangé ou qu'il se développe sous l'angle de siège. Par la forme de ses exactions (révolte, déstabilisation économique, acte de propagande insidieux etc...), la troupe irrégulière ne saurait être soumise à des ordres aussi déshonorants, elle en prend donc la responsabilité personnelle et individuelle. La Procure pourra donc se saisir du dossier » ;

Et article deux:

« Art.2 : En toutes circonstances, un individu voyageant furtivement sera considéré comme troupe irrégulière. Camoufler son identité et sa présence est une transgression à l'égard du décret "de la circulation des étrangers en Touraine", le voyage furtif est une aggravation car la négligence est automatiquement écartée. Toute personne présente furtivement peut être accusée de complicité pour n'importe quel délit commis par un autre étranger ayant des liens quelconques.»

Et réprimés par le coutumier de Touraine du vingt mars mil quatre cent soixante, chapitre V article VIII.

« VIII. Celui qui brigande sur les terres de Touraine peut être passé par le fil des épées des soldats. Il doit payer l�amende arbitraire & être jeté dans les geôles. En cas de récidive, il peut être banni un mois, mais la peine ne saurait être limitée à cela. »

Et la Charte Législative du douze juillet mil quatre cent cinquante neuf, Chapitre 2, article 4:

« Article 4 : Les crimes mineurs et modérés, actes préjudiciables comportant des conséquences physiques et/ou de graves atteintes à l'ordre social, sont sanctionnés par une Peine Grave. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de deux à cinq semaines, jusqu'à trois mois si récidive) ou jours d'emprisonnement. Après deux condamnations par Peine Grave, une Peine d'Inexcusable s'appliquera nécessairement au contrevenant.»

Et considérant que le prévenu, résident d'Albi, Comté de Toulouse, a dans la nuit du vingt au vingt et un avril mil quatre cent soixante, brigandé la dénommée Marion1, que cet acte constitue un crime mineur, que ceci constitue un trouble grave à l'ordre public.

Nous, procureur Touraine, instruisons un procès contre le prévenu pour trouble à l'ordre public sous le chef d'inculpation de brigandage et le sommons à comparaître devant cette cour.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Le refus du prévenu de se présenter devant cette cour dénote une fois de plus son mépris pour nos institutions, nos lois et pour la victime.

Nous demandons une peine exemplaire, à savoir dix jours d'emprisonnement assortie d'une peine pécuniaire dont votre honneur saura juger le montant approprié aux faits.

Je vous remercie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l'accusation : Marion1

Citation :: S avance a la barre

Votre honneur

L accuser ici présent ma attaquer pendant mon voyage de retour pour la rochelle en me volant tout ce que j avez argent et nourriture j ai fournit tout les détaille au procureur

j avez le jour de mon agression 308 écus avec 17 pains et 17 mais

Ma demande surtout et de récupérer mes bien et mon argent vue que celui ci a voler tout ce qui me rester en économie et que justice soit rendu

Merci de m avoir écouter

Verdict

Citation :: En ce cinquième jour du mois de mai de l'an de grasce 1460, par les pouvoirs qui nous sont conférés par sa Grâce, Tayabrina Reudi, Dame de la Ville Aux Dames, Duchesse de Touraine, Nous, Leinad, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire, opposant le Duché de Touraine au dénommé Celte.

Comme l'accusé a pris la fuite après la commission de son forfait et qu'il n'a pas daigné comparaitre ou se faire représenter, nous allons prononcer le jugement en son absence.

Eu égard au fait que l'accusé a été formellement reconnu par la victime pour l'avoir dépouillée de ses bien dans la nuit du vingt au vingt un avril mil quatre cent soixante, entre Tours et Chinon.

Eu égard au fait que l'accusé à fuit le Duché de Touraine après la commission des faits, geste accréditant d'autant plus sa culpabilité.

En conséquence de quoi, le prévenu est reconnu coupable des faits qui lui sont reproché. En l'espèce, d'avoir dans la nuit du vingt au vingt un avril mil quatre cent soixante, entre Tours et Chinon, brigandé la dénommée Marion1, lui dérobant ses biens personnels et la laissant inanimée sur le bord de la route.

Faits prévus par le décret du vingt-trois juillet mil quatre cent cinquante-neuf, article premier:

« Art.1: Sont considérées comme troupes irrégulières toutes les forces ne respectant pas la confrontation légitime entre deux entités politiques à savoir le combat par armée qu'il soit rangé ou qu'il se développe sous l'angle de siège. Par la forme de ses exactions (révolte, déstabilisation économique, acte de propagande insidieux etc...), la troupe irrégulière ne saurait être soumise à des ordres aussi déshonorants, elle en prend donc la responsabilité personnelle et individuelle. La Procure pourra donc se saisir du dossier » ;

Et article deux:

« Art.2 : En toutes circonstances, un individu voyageant furtivement sera considéré comme troupe irrégulière. Camoufler son identité et sa présence est une transgression à l'égard du décret "de la circulation des étrangers en Touraine", le voyage furtif est une aggravation car la négligence est automatiquement écartée. Toute personne présente furtivement peut être accusée de complicité pour n'importe quel délit commis par un autre étranger ayant des liens quelconques.»

Et réprimés par le coutumier de Touraine du vingt mars mil quatre cent soixante, chapitre V article VIII.

« VIII. Celui qui brigande sur les terres de Touraine peut être passé par le fil des épées des soldats. Il doit payer l�amende arbitraire & être jeté dans les geôles. En cas de récidive, il peut être banni un mois, mais la peine ne saurait être limitée à cela. »

Et la Charte Législative du douze juillet mil quatre cent cinquante neuf, Chapitre 2, article 4:

« Article 4 : Les crimes mineurs et modérés, actes préjudiciables comportant des conséquences physiques et/ou de graves atteintes à l'ordre social, sont sanctionnés par une Peine Grave. Elle se constitue en travaux d'intérêts généraux (de deux à cinq semaines, jusqu'à trois mois si récidive) ou jours d'emprisonnement. Après deux condamnations par Peine Grave, une Peine d'Inexcusable s'appliquera nécessairement au contrevenant.»

Et puisque l'accusé a caché son butin et a pris la fuite, nous le condamnons à une peine de dix jours de prison.

L'accusé n'ayant pas de casier judiciaire en Touraine nous en ouvrons un à son nom.

Que les services de la prévôté procèdent à sa recherche, sa capture et son écrou.

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.