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 Meek051179

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gourbangouly
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Date d'inscription : 05/04/2012

MessageSujet: Meek051179   Sam 5 Mai - 12:15

Procès pour trouble à l'ordre public


Procès instruit le 6 avril 1460
Verdict rendu le 20 avril 1460


Nom de l'accusé: Meek051179

Procureur: Huna et Vanesfagg
Juge: Tazspike


Acte d’accusation
Citation :
En ce 6ème jour du mois d'avril de l'an de grasce 1460,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Lightwarrior à l�encontre de Sieur Meek051179.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre.

(http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice)

Ou bien de contacter Dame Isabeau, bâtonnière des avocats du Lyonnais-Dauphiné qui vous attribuera un avocat.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir agressé avec l'aide de deux complices, Carl59 et Nikosims, plusieurs personnes pour voler leurs biens, sur le chemin entre Valence et Dié, à Crest, lieu dit placé sous la juridiction du Lyonnais-Dauphiné.

En effet, sur ce lieu, dans la nuit du 3 au 4 avril de l'année 1460, vous vous estes attaqué à un groupe composé de Lemarquis de Fouettefesses, Rgad et Ninondelenclos
et, dans la nuit du 4 au 5 avril de l'année 1460, votre victime fut le duc de Gap, Estalabou.

Nous en avons les preuves de ces attaques :

http://www.casimages.com/img.php?i=120404102714350508.jpg

et le duc nous a transmis ceci :

05-04-2012 04:03 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Carl59 de Meek051179 et de Nikosims .
05-04-2012 04:03 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Carl59 de Meek051179 et de Nikosims (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Si l'on se conforme à l'article IV.3 : Brigandage, IV.3.a Brigandage classique que je cite :
"Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

et compte tenu des faits que je viens d'énoncer, vous êtes accusé de Trouble A l'Ordre Public (TAOP) pour brigandage.
C'est pourquoi, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Attendu que Messire Meek051179 à l�aide de ses complices a racketté plusieurs personne dont le Duc de Gap qui est venu ici porter son témoignage. Que selon la loi, ce l'accusé s�est rendu coupable de trouble à l�ordre Public. De plus les faits se sont déroulés lors de l�Etat de Siège alors que l�accusé n�avait aucun droit de circuler sur le territoire Dauphinois

Attendu que l�accusé ne s�est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Juge Messire Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !

Aussi, au vu du préjudice subit par les victimes et du butin récupéré par l�accusé réclamerons-nous une amende exemplaire d�un montant de 300 écus et 3 jours de prison à l�encontre de Messire Meek051179.

Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Ninondelenclos à la barre

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Estalabou à la barre

Le Duc bien qu'encore incommodé par ses cotes douloureuses se présenta devant la cour.

Au premier coup d'oeil il pu reconnaitre celui qui lui avait asséné le coup qui l'avait mis à terre.
Une fois devant le juge et le procureur, il prit la parole.

Votre Honneur, je suis ici aujourd'hui devant vous car notre seigneur a bien voulu m'épargner.
En effet, alors que je faisait route vers Valence j'ai lâchement été agressé par 3 personnes cagoulées qui grâce à leur surnombre ont pu me mettre à terre.
J'ai pu, alors que je sombrais dans l'inconscience, voir leurs visages ricanant tandis qu'ils fouillaient les fontes de mon cheval.
Il n'est point normal qu'en notre duché de tels individus puissent sévir sur nos routes, dévalisant les pauvres hères qui traversent nos terres. J'ai eu la chance de m'en sortir, mais combien ont pu rendre l'âme???
Outre le remboursement du fruit de leurs larcins, je demande humblement à notre cour de justice de condamner durement ces lâches afin que tous les malandrins du Royaume sache qu'il n'est pas bon de brigander sur les terres du Lyonnais Dauphiné. Terres que je m'evertue à servir et à defendre contre ce genre d'individus qui n'hésitent point à s'en prendre lâchement à plusieurs contre un individu.
Nul doute qu'ils cachent le fruit de leur larcin et que la cour saura les condamner à rembourser leurs victimes.

En outre, si la cour me le permet, j'aimerai qu'Aristote me permette de retablir mon honneur en affrontant ces vilains en combat loyal.

Soudain une idée vint à l'esprit du Duc....

Et si je puis me permettre, afin qu'ils puissent comprendre la gravité de leur méfaits, serait il possible que nos vils brigands soient à leur tour les victimes de leurs proies???

Votre honneur, si je puis me permettre, je propose que les prevenus soient condamnés à traverser le duché et à se faire racketter chacun leur tour par des groupes composés de leurs victimes... Qu'ils apprennent ce qu'il en coute de s'en prendre aux habitants du duché.

En tant que noble de ce duché pour lequel je me suis battu, pour lequel j'ai défendu des idéaux et pour lequel je suis toujours dévoué corps et âme, je demande à ce que la peine infligé à ce triste sir soit exemplaire et qu'il ne puisse quitter nos terres du LD qu'en étant dépouillé totalement du fruit de leurs larcins.
Une simple peine de prison, ou une simple amende ne saurait être châtiment suffisant pour une telle engeance. Il me serait insupportable de savoir que ces vils brigands aient pu dissimuler le fruit de leurs larcins pour le récupérer dés leur peine accomplie.

Je ne demande qu'une chose:
Que la Justice de notre duché se montre intraitable avec ce genre d'individus et qu'elle montre à tous ceux qui croient pouvoir agir en toute impunité qu'elle veille et qu'elle sait les punir comme il convient.

Qu'ils quittent donc nos terres, mais les poches vides !!!!
Qu'ils se fassent à leur tour brigander sur les chemins afin qu'il ne leur reste que leur carcasse squelettique en quittant nos terres !!!!


[hrp] Je ne sais pas si j'ai bien expliqué, mais je propose que l'on laisse partir nos prévenus chacun leur tour et qu'ils soient victimes de brigandage autorisé par le duché et réalisé par les victimes ou les soldats du duché.... [/hrp]

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Moi tazspike juge du Lyonnais Dauphiné , vais rendre le verdict en ce jour du 20 avril 1460 a l�encontre de messire Meek051179 accusé de brigandage
Encore une fois de plus je dirais ces gens malfaisants rodent dans les bois attaquant et molestant les honnête voyageurs
Et alors qu�il pourrait se défendre montre leur total désintéressement ne cherchant même pas a se defendre
mon avis etant qu'une personne accusé fait entendre sa voix quand ont lui en donne la possibilité

En conséquence attendu que les gens de votre sorte seront combattus en notre duché des plus sévèrement
je vous juge coupable de trouble a l'ordre publique et vous condamne apres relecture des temoignage et visualisation des preuves , a 3 jours de prison ainsi que 250 écus d�amende

Que justice soit faite

**Taz frappa son marteau puis se tourna vers le duc de gap **

Messire je tiens a vous rappeler que faire justice soit même vous mettrait a la place des accusés, faire justices soit même n�est pas une toléré hormis en site clos et encadré qui sont les lices

Peine
Citation :
3 jours de prison et 250 écus d'amende
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