Laureen

[*] Escroquerie : Procès du mois avril 1460 Coupable
[/list]

Duché/ Comté de Gascogne
Office de Justice de Mont de Marsan

Procès pour escroquerie

En date du mois d avril 1460
Procès instruit le avril 1460
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: laureen

Procureur:
Juge: Ulyne de Varneuil

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honeur, je demande que le proces contre Cooljazz pour escroquerie soit arrêté sur le champs car la ville de Mont de Marsan retire sa pleinte contre lui pour la déposer contre la ville de Mimizan et son maire Laureen.

La ville de Marsan, représenté par le maire Hemric Dalbret, poursuit devant le tribunal de la Gascogne, Dame Laureen et maire de Mimizan pour non-respect de ces obligations et n�avoir pas remplis son mandat comme il était supposé de le faire, suite au contrat entendu entre les villes de Mimizan et Mont de Marsan, et vendre 100 miches de pains, pas 94, au MA de Mont de Marsan.

Le 26ème jour de Mars, Laureen, maire de Mimizan, et moi-même Hemric Dalbret, maire de Mont de Marsan, nous étions entendus sur un contrat pour 100 miches de pains que Mimizan fournissait a Marsan, au montant de 5,90 écus HT par miche. Le tout devait se dérouler le 28ème jour du même mois, a Mont de Marsan, livré par le MA de Laureen, soit sire Cooljazz, et vendu au MA attitré par Marsan, pour les biens de la cause, dame Mayly.

La transaction a eu lieu le 29ème jour suite a un problème inconnu qui a malheureusement retardé sire Cooljazz d'une journée et que je peux comprendre ceci peut arriver a tout le monde. Il y avait mention en halle avec détails, prix, noms des MA, date (heures pour les biens de la cause) a laquelle une transaction de 100 pains aurait lieu et qu'il était strictement défendu d'en acheter. A la fin de celle-ci il manque 6 miches de pains. Mayly lui écrit demandant copie de l'acheteur des 6 pains manquant pour que nous puissions les récupérer. Cooljazz refusa de lui fournir les informations demandé pour que nous puissions demander a l�acheteur fautif de remettre a la mairie les 6 pains au prix de 5,90 HT.

Voici a mon grand étonnement la réponse de sire Cooljazz. Prendre note que la preuve formelle sera remise lorsque Mayly sera appelé a la barre des témoins :

*** Expéditeur : Cooljazz
Date d'envoi : 29/03/2012 - 21:07:22
Titre : Re: Pain

ah !!!
ennuyeux tout ça , mais débrouillez vous entre vous ,
j aime pas cafter .........

Bonne soirée ......***

Donc le soir même j'écris a dame Laureen et lui colle réponse de son MA et lui demande de me faire parvenir un parchemin avec les évènements de son MA pour que je puisse retrouver mes 6 pains manquants, pas de réponse de sa part. Bon plusieurs diront que 6 pains ce n'est rien surtout de Mimizan a fourni le MA mais la loi est la que ce soit 1 sac de maïs, 1 pain, ou 1000 écus, la loi reste la loi. Si je donne mandat a un MA j'exigerais et m'attendrais que celui-ci soit rendu et complété comme il le stipule et rien de moins.
Je poste une pleinte au château le 31 mars et notre prévôt, dauna Ruby, m'explique mes droits et me propose de relancer une autre fois pour essayer de résoudre le tout a l'amiable, ce que je fais, le 31 mars. A ma grande surprise dauna Laureen me répond mais malheureusement plutôt que de simplement me remettre le rapport d'évènement demandé, si qui au départ aurait pris un petit instant et on en serait pas la aujourd'hui, me demandant même dans sa lettre de lui trouver la loi qui stipule un MA de balancer et je site « Sort moi une loi qui oblige un MA de balancer ? ».
Hors ce procès n'est pas intenté contre Cooljazz par rapport au refus de balancer ses évènements mais plutôt pour avoir omis de respecter sa partie du contrat entre Mimizan et Mont de Marsan.
Voici copie du contrat des 100 miches de pains entre Mimizan et Mont de Marsan et aussi copie de la réponse suite a mon deuxième pigeon envoyé a Laureen :

https://2img.net/r/ihimizer/img215/4585/contratpainavecmimizan.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img195/3091/reponsedelaureen.png

Voici la loi :


LIVRE V


Op 2. L'escroquerie


Art 10. Le non-respect des obligations souscrites lors d'un contrat passé
avec une mairie ou le duché tel qu'un mandat, prêt, vente de production ou tout
autre engagement écrit, entraîne des poursuites du chef d'escroquerie. La
procédure judiciaire est lancée directement par le maire en ce qui concerne les
affaires municipales.

Première plaidoirie de la défense [quote]Se représente mais dans une autres salle cette fois bien que toujours pour les même raisons.
Une chance que le ridicule ne tue pas, Mont de Marsan serait sans maire a l instant.

Messire et Dame de la cour bonjour

- Je vais tenter de faire court car moi j'ai autres chose a faire que de perdre mon temps en procès puérils.

Puis se tournant vers le maire de Mont de Marsan

- Tant de bruit pour 6 pains cela en devient presque indécent.
- Vous avez mentionné sur votre Halle " pour la bonne cause" qui vous dit que l'acheteur ne c'est pas jugé être une bonne cause?
- Mon MA refuse de donner ses évènements et alors j'en fait quoi? je le pend haut et court un petit bucher ou bien je le jette aux requins?

- Comme je n'ai pas le don de double vue je ne peux donc voir les preuves qu'il détient.

- Est ce que je fait un procès parce que les pains n'ont pas été acheté rapidement et bien non se serait d'une bêtise - Je comprend que Dame Mayli n'a que deux mains et qu'il est possible qu'elle en en ai oubliés au marché dans l'empressement.

- Messire Hemric vous dites faire un procès pour l'exemple moi je dirais pour assoir votre autorité.
- Retenez également qu'il y a une manière de demander les choses pour obtenir gain de cause même par écrits.

- Madame le juge ce que je peux vous dire a ce jour c'est que je sais depuis peu de temps qui a malencontreusement acheté ces pains
- Que je ne doute en aucun cas de l'honnêteté et l' honneur de cette personne.
- Après un échange de courrier et pour que cesse cette comédie sont témoignage seras entendu ici avec son accord.

Salue la cour et se retire dans le fond de la salle pour donner au greffier le nom de son témoin.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Regarde l'acusé, sourire aux lèvres de l'écouter baratiner n'importe quoi pour défendre son MA.

Fait, il n'a pas remplis son devoir de MA et réprésentant de Mimizan.

Fait, il a refusé de remettre son rapport d'évènement pour prouver qu'il avait bien vendu 100 miches de pains et du coup me remettre, s'il y a lieu, le nom du ou des fautifs sur l'achat et disparition mystérieuse de 6 miches de pain. Votre MA a t'il quelque chose a cacher.

Madame la bourg de Mimizan, un contrat non premplis, que se soit pour 1 miche de pain ou 100, c'est de l'escroquerie. Une personne qui brigande, que ce soit pour 1 écus ou 100 c'est du brigandage. Votre MA n'a pas fait son devoir accomplit tel il aurait du, point final. 6 pains pour Mont de Marsan est énorme ces temps-ci par manque de meuniers et de boulangers.

Pour vos insuniations et je vous site : Une chance que le ridicule ne tue pas, Mont de Marsan serait sans maire a l instant." Sachez que vous etes plus ridicule et pitoyable comme maire que moi car refuser d'accomplir un contat et d'émettre les évènements se qui aurait pris un léger moment tourne en proces. De plus, les demandes on toujours été fait dans la politesse et utilisant un professionnalisme et bonne communication.

Honorable juge, je crois que vous verrai que le MA de Mimizan n'a pas fait preuve de bonne volonté et avec appuis de son maire, Mimizan n'a pas rempli leur mandat comme le stipule la loi.

Dernière plaidoirie de la défense

Le toise du regard et le regarde bien droit dans les yeux et dit un rien médusée par tant d'obstination.

- Vous parler de devoir Messire c'est d'un risible dit par vous qui n'usez que de vos droit.

- Le devoir de mon MA était de vous déposer 100 pains sur votre marché ce qui fut fait la suite ne regarde que vous et ne le concerne plus.

- Le votre par contre est de veiller au ravitaillement de vos administres chose qui n'aurait pus être faite si Mimizan en la personne de mon MA ne vous avait pas livré.

Verdict

Citation :

Dans cette deuxième affaire impliquant le Sieur Augustus, le juge après avoir entendu les parties prononça son jugement.

La défense a appelé Loup__dessambel à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour à tous,

Je me présente Loup Dessambel habitant de notre capitale et marchand ambulant pour le duché de Gascogne.

Je suis entendu aujourd'hui comme témoin dans les faits qui sont présentés à ce procès.

Le 29 Mars, en soirée, j'ai été au marché pour voir s'il y avait enfin du pain. En effet il est vraiment difficile de trouver du pain dans la capitale Gasconne, comme dans d'autres villages où il ne fait pas bon vivre.

J'ai acheté ces pains à un certain messire Cooljazz, il enprésentait une grosse centaine il me semble, j'en ai pris 10 pour ne pas abuser de la situation et laisser libre à d'autres habitants de prendre ou pas du pain pour eux.

Jamais je n'ai pensé qu'il s'agissait d'un contrat commercial. J'ai été en halle et il ne figure absolument pas mention de cette transaction, que ce soit en mairie ou à l'endroit où sont mentionnées les transactions réservées. Je ne sais pas où le maire de Mont de Marsan aurait indiqué la vente de ces marchandises, mais soit il invente, soit il ne l'a pas fait pour une raison que je ne connais pas.

J'ai mangé du pain depuis cela, et je me tiens à disposition du tribunal si vous avez encore besoin de m'entendre ou si je viens à être concerné par une éventuelle restitution.


( 29-03-2012 20:11 : Vous avez acheté à Cooljazz 10 miches de pain pour 5,99 écus. - je ne ferais pas de screen j'ai la flemme mais si c'est indispensable j'en enverrai un à LJD Juge ).

Relaxons l'accusé pour les faits qui lui sont reprochés.

Le juge avait écouté les différentes parties.
En ces temps de graves difficultés pour les mairies; il ne pouvait admettre qu'un citoyen puisse ne pas payer ses impôts et, de surcroit, rester volontairement sans le sou pour espérer échapper à une condamnation.
Il prit alors la parole pour annoncer à l'assemblée son verdict puisque que l'accusé avait choisi de quitter la salle et n'y étais pas revenu.

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.