Lytiane

Procès de Lytiane

Escroquerie : Procès du mois de Mars 1460 Coupable

Comté du Poitou

Procès pour escroquerie

En date du mois de mars 1460
Procès instruit le 31 mars 1460
Verdict rendu le 9 avril 1460

Nom de l'accusé: Lytiane

Procureur: Kinmars.
Juge: Xedar

Acte d’accusation

Citation :: Le 31 mars 1460

Accusateur : Comté du Poitou
Procureur : Kinmar.
Juge: Xedar

Accusé: Lytiane
Classe : Erudit
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Blaye

Nous, Kinmar., en notre qualité de procureur du Poitou, accusons ce jour, le 31 Mars 1460, Dame Lytiane d'escroquerie pour avoir acheté onze stères de bois alors qu'elle n'est ni charpentière, boulangère, fromagère, forgeronne et surtout non Poitevine.
Elle est donc poursuivie pour infraction au décret comtal du 12 Avril 1459, régissant le commerce en Poitou et précisément de l'article trois :

Extrait du décret :
*************
III. Le bois.
Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires.
*************

Je rappelle si besoin en est que le décret en question est affiché aux yeux de tous, Poitevins et voyageurs, sur le panneau d'affichage de la mairie, ainsi que sur la place publique
***http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1021054***

Toutes les preuves sont dans le dossier de l'accusé dans les bureaux de la justice.
*** http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/c11-justice ***

Je rappelle enfin que l'accusée peut faire appel à un avocat si elle le souhaite et qu'il pourra en trouver à cette adresse :
***http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/f28-barreau-du-poitou***

Je laisse la parole à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour monsieur le juge

Je vais tenté de me défendre, bien que cela me semble inutile au vue de la procédure étrange de vos institutions régis en locurance votre procureur qui s'agite sur son siège comme un ver luisant ici présent.

Je reconnais avoir acheter 11 stères de bois sur le marché Poitevin

J'ai reçu un courriel m'indiquant que je devais remettre le bois sur le marché dans la foulé, c'est a dire le 31 au matin (vu l'heure) chose que j'aurais fait, si on m'en avait laisser le temps car dans la foulée, j'étais déjà consigner à paraître au tribunal pour escroquerie le jour même.

Cela se passe comme ça dans votre duché? On ne laisse pas le temps aux personnes de réagir? On monte vite fait un dossier sans laisser un délais raisonnable d'au moins une journée?

N'est ce pas un abus de pouvoir monsieur le juge?

Enfin tant de question qui me laisse perplexe.

Je n'ai rien d'autre a ajouté et je ne pense pas rester dans votre duché pour la suite du procès.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le procureur écoutait la défense de l'accusée, un petit sourire se fit après certaines paroles *

Un ver luisant, comme c'est sympathique, mais passons !
Alors en effet une missive vous a été adressé en début de journée dans les environs de 9h30. Vous avez eu toute la journée pour faire cet acte. Vous dites ensuite avoir reçu une missive du tribunal dans la foulée, puis ensuite le jour même. Il y a une différence il me semble. Car le courrier du tribunal vous a été envoyé vers les 21h50 ce qui vous a laissé 12h pour réagir. Le temps vous paraît si cours que cela donc ?
Mais à 21h50 vous n'aviez toujours pas répondu au premier courrier du matin ni même remis les stères comme demandé. Vous l'auriez fait après ? J'en doute fortement.
De plus comment voudriez rendre les stères si on vous laissait au moins une journée ? Car d'après le rapport des douaniers vous n'êtes plus à Saintes mais à La Rochelle et donc difficile de rendre les stères.

Monsieur le Juge, pour cet acte d'escroquerie délibéré je demande donc une amende de 60 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin :

Citation :: Voici son témoignage :
*Lyt' fait un petit signe au juge*

C'est encore moi !!!!

*Puis elle se tourne vers le ver luisant*

Je me suis convoquée pour m'exprimée à nouveau devant vous.

Je vais reprendre chaque point.

Et non monsieur le procureur, je n'ai pas toute la journée pour redéposer les stères de bois sur le marché... [Et non, je ne passe pas toute la journée sur les RRs] D'ou un délais raisonnable de 24h est souvent accordé.

Et non, je ne pouvais pas remettre les stères car déjà en route... Sitôt acheter, sitôt déposer dans la charette et sitôt partie.... Vous voyez??? Nan? Humm....

Si je l'aurais fait? Cela restera un mystère !
Vous en doutez fortement??? De quel droit doutez vous d'une personne que vous ne connaissez pas?
Comment j'aurais rendu les stères? Et bien, j'avais a ma disposition deux façon de le faire.
1) revenir a Saintes
ou
2) verser un don de l'équivalent de la somme des 11 stères de bois de 3.85 à la ville de Saintes
C'est ce qu'on appel un accord à l'amiable entre les deux parties avant d'entammer une procedure.
Vous devez être un jeune procureur vu la façon dont vous avez menez l'affaire, rapide mais irréfléchit.

*Elle se tourne vers le juge a nouveau*

Je vais devoir me représenté pour ma troisième déposition après avoir consulté un peu plus vos archives. Bien que je n'ai pas trop de temps a perdre. Pour l'heure, je vais me retirer.

Verdict

Citation :: Le 11 mars 1460, le Procureur Kinmars. a assigné devant la justice poitevine Lytiane pour escroquerie sous le règne du Comte Xavix.

Le parquet accuse Lytiane , ressortissante du duché de Guyenne d'avoir acheté des stères de bois sur le marché alors que cela lui est interdit.

Il évoque le sur le commerce en Poitou et en particulier l'article 3.

La défense ne nie pas les faits et les avoue même mais argumente sur la vitesse du procès et son impossibilité d'avoir pus régler l'affaire d'une autre façons.

Etant donné l'article 3 du décret, le commerce en Poitou
"III. Le bois.
Le bois en vente sur les marchés poitevins est réservé aux poitevins charpentiers, boulangers, fromagers, forgerons uniquement. Toute autre personne se portant acquéreur de bois sur un marché poitevin sans autorisation écrite du maire ou du CaC du Poitou, se verra passible de poursuites judiciaires."

Nous considérons les faits avérés, l'accusé ne le niant pas et les confirmant.

La peine établie par jurisprudence pour cette infraction est de 60 écus d'amende.

Nous répondons à la défense que le procureur est en droit d'ouvrir ce procès et que l'accusé aurait pus quitter le Poitou lors de la nuit, Saintes étant une ville frontière, le procureur a donc voulu éviter une possible fuite et que par conséquent ce procès est justifié même si nous regrettons en effet que l'affaire n'est pus se résoudre à l'amiable.
Nous prenons bonne note du discours de l'accusé qui selon ses dires aurait pus rendre les stères et ainsi régler l'affaire à l'amiable.

En conséquence,
Nous, Xedar, Juge du Poitou au nom du Comte Xavix, déclarons ce lundi 9 mars 1460 Lytiane coupable d'escroquerie et la condamnons à 50 écus d'amende.

Nous informons les différents partis du procès que la guerre entre les provinces du Ponant et le royaume de France ne permet pas pour le moment de faire appel à l'encontre de ce verdict.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d'une amende de 15 écus.