Pastaga

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Avril 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIIe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois de mais [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Pastaga [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Alexandre* [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le prévot s'etait mis à bosser le dernier jour de son mandat... Alexandre se lève et se tourne vers le juge*
 
En ce 22 ème jour du mois d' Avril de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffiere et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Pastaga pour Trouble à l'Ordre Public.
 
Votre Honneur, l'accusé comparait aujourd'hui devant la cour Rouergate, basé sur les articles suivant :
 
2.2. - Du devoir de connaître la loi
 
2.2.1. Nul n�est censé ignorer la loi.
 La publication sur chaque place de village et de la Capitale assure la communication envers les rouergats, dans la langue de notre Roy, à savoir le Français.
 Toute personne habitant ou traversant le comté de Rouergue se doit de connaitre les lois et de s�y conformer.
 
2.2.2. Nul ne peut se soustraire à la loi sous aucun prétexte.
 
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
 Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
Ainsi, de l'annonce suivante, qui est toujours en vigueur au Rouergue :
 
Aux étrangers, présents ou voyageurs,
 Rouergats,
 A tous ceux qui liront,
 
Rappelons que les Frontières sont toujours fermées, que le ban est toujours levé et que la Mobilisation des Rouergats est toujours d'actualité.
 
nous rappelons ce jour que ;
 
Toute personne étrangère en Rouergue sans laisser-passer quelle qu'en soit les raisons, à 24h pour quitter le comté, conséquence sera appliqué après à ce délai.
 
Interdiction totale de passage en nos terres pour tous ressortissants Ponantais ou alliés Ponantais
 À savoir Poitou , Anjou, Berry, Artois et Bretagne Et se verront traité en ennemi du Rouergue.
 
Que toute personne qui nous semble potentiellement dangereux pourra être considéré par nos soins comme indésirable et gouteront aussi à la justice Rouergates quel quelle soit et ce sans préavis.
 
Sont interdites les présence et circulation en armée, lance et groupe armée ou non, par les étrangers sur nos terres , sauf dérogation du Capitaine, Prévôt ou Comtesse du Rouergue , sous peine de représailles.
 
Est interdit tout emménagement en Rouergue sauf accord de la Comtesse du Rouergue et sera traité comme perturbateur si oeil vigilent sans rendait compte.
 
Rappelons , qu'une absence de réponse aux demandes de passage, séjour ou d'installation, signifie un refus. Et sera considéré comme tel
 
Tenons aussi à informer toute personne de bien faire attention à leur relation ou rencontre.
 Ilnous vient encore aux oreilles que certaines personnes recrutaient pour des organisations criminelles qui n'ont rien avoir avec les Institutions Rouergates.
 
Il est important que les Rouergats se sentent plus concerner par leur terre qu'ils ne le sont.
 Vos villes sont vos vies.
 Nous conseillons vivement aux Rouergats de ne pas se déplacer inutilement, notre armée patrouillant sur nos routes
 Pensez plutôt à défendre vos mairies, vos biens.
 Pour ce faire prenez contact avec Donà Charlilotte ou le Lieutenant Guigui87.
 
Ceci prend effet sitôt publication remplaçant celle du 19 Septembre 1459 et ce jusqu'à nouvel ordre.
 
Fait à Rodez, Le 10 Octobre 1459
 
Comtesse du Rouergue
 
* Le procureur, prit une petite pause, avant de poursuivre. *
 
Le Prévot des maréchaux nous a remonté que l'accusé était sur les terres du Rouergue et n'avait pas obtenu de laisser passer comme le stipule l'annonce Comtale
 
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
 
vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé Niceaux, Prévot des maréchaux.
 
*Lève son regard vers le Juge.*
 
J'appelle donc pour débuter, l'accusé Pastaga à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
* Alexandre reprit sa place en attendant la suite*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] *pastaga se leva et alla à la barre, un léger sourire au lèvres car on l'accusé de pas avoir de laissez passez alors qu'on lui en avait pas demandez, après un léger raclement de gorge il prit la parole *
 
Bonjour a tous , je ne comprend guère le procès qu'on fait a mon encontre, car je suis sur les terres depuis un petit moment, jamais vu un douanier ou un maréchal venir a mon encontre, pas un pigeon reçu.
 *humm pourtant le pigeon s'est bon en soupe*
 
Ensuite je travaille pour vos terres dans vos mines, et on me reproche aujourd'hui d�être ici??
 
je vous transmet les parchemins de paye que j'ai reçu
23-04-2012 15:18 : Le Comté vous a reversé 45,00 écus d'arriérés de salaires.
 15-04-2012 09:03 : Le Comté vous a reversé 37,90 écus d'arriérés de salaires.
 
Donc je ne vois pas ce que je fais de mal, ou il faut m'expliquer, mais bon une chose est sur c'est que faire un procès alors que j'ai reçu aucune lettre me demandant ce fameux laissez passé c'est sacrément gonflés
[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Niceaux à la barre [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.




 *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles :
 - 2.2.1. : nul n�est censé ignorer la loi. La publication sur chaque place de village et de la Capitale assure la communication envers les rouergats, dans la langue de notre Roy, à savoir le Français. Toute personne habitant ou traversant le comté de Rouergue se doit de connaitre les lois et de s�y conformer.
 - 2.2.2. : Nul ne peut se soustraire à la loi sous aucun prétexte.
 - 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VU l�absence de réquisitoire,
 
CONSTATANT que le témoin appelé à la barre ne s�est pas présenté,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
CONSTATONS de fait le vice de forme, et ne retenons par conséquent aucun chef d�accusation contre l�accusé.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé.[/i][/size] [/color][/quote]