666phoenix666

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue  [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Avril 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIIe jour d mois
Verdict rendu le 1er jour du mois de Juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] 666phoenix666 [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Alexandre*[/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Une révolte à Millau... Alexandre se lève et se tourne vers le juge*
 
En ce 22 ème jour du mois d' Avril de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffiere et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Messire 666phoenix666 pour Trouble à l'Ordre Public.
 
* Le Procureur prend ses notes et commence son acte d'accusation*
 
Votre Honneur,
 
Messire666phoenix666 est accusé selon les articles 5.1.5. et 5.2.4. du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat, de révolte. En effet l'accusé a pris d'assaut la Mairie de Millau dans la nuit du 17 au 18 Mars 1460. Cette révolte a été constaté par Messire Numinex, Lieutenant du Rouergue, qui a pu reconnaitre l'assaillant.
 
Je rappelle à la Cour les loys qui ont été enfreints :
 
5.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux.
 Est considéré comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).
 
- 5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
 Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
*Alexandre marque une pause et recherche la pièce qu'il comptait remettre au juge*
 
Votre Honneur, voici le rapport écrit de Messire Numinex.
 
Révolte à Millau ! 666phoenix666 prend le pouvoir.
 
*Le Procureur se tourne vers l'accusé*
 
Messire 666phoenix666, Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
 
J'appelle donc pour débuter, l'accusé 666phoenix666 à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
*Alexandre retourna à sa place en attendant la déposition de l'accusé*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] messieurs les jurés bonjour

je ne peux évidement pas dire que je n'ai pas pris la maire puisque j'ai effectivement occupé le poste de maire de celui
 qui est actuellement traduit en justice ...
 
je ne comprend pas vraiment pourquoi je suis ici
 lors de mon occupation de la mairie je n'ai agi que pour son bien
recruté milicien pour défendre la ville
et ensuite appeler la population à son bon gré de défendre la maire
 car un groupe de brigand était en route ,
 j'ai d'ailleurs occupé un poste de milicien car solidaire de la population qui défendrait la ville.
 
ce n'est que par malheueuse circonstance qu'une armée a décimé la population de millau et à d'ailleur continué après m'avoir bouté hors de la mairie en continuant à s'attaquer à la populace fin bref ....
 
mes intentions ne sont nullement mauvaise je sais ce que c'est que d'avoir une mairie en piteux état pour avoir aider la mienne à langres a se relever des pillages subit ou plus un épis de maïs ne subsistait.
 
c'est d'ailleurs pour cela que je me suis mis sur les routes afin de prendre de l'expérience pour un jour retourner à langres et refaire fleurir cette ville.
 
mais ceci messieur les juré doit vous paraitre un peu trop lointain de vos contrée...
d pus qu'il est difficile de circuler un peu partout dans le royaume 80 % des comté sont fermé
il faut demander laisser passer aux prévots qui jamais répondent aux messages et même si on a un laisser passer il arrive de se retrouver en procès quand même
parce-que certaine tête sont butées,

choses que je n'ai pas rencontrée ici dans le rouergue d'ailleur car les frontière sont ouverte
a moin que les douaniers ne soit incapable ou un peu mou suite aux soirée arosées en taverne
mais ceci n'est qu'un détail de plus,
 
venons en au fait
 étant donné que je doit être ici pour un bon moment vu que le chef de votre armée tueuse de peuple m'a immobilisé ,
 en prison pour avoir oser circuler dans une contrée assez loin d'ici au nord , qui d'ailleur ne m'empècherons pas de circuler car comme je l'ai déja dit les prévots ne répondent jamais même pour doner une réponse négative , en plus de ça sans réponse naif je suis resté dans la même ville ce qui m'a valu un procès...
 bref je disai donc

 que comme je suis ici pour un bon moment je peu peut être, être utile genre dans les mines, défense de la ville de milau que j'ai déjà défendu avec son peuple courageux qui ne c'est pas enfui face à l'armée tueuse de peuple.
 
phoenix se rassit en faisant cliquetter le bruit des chaines a ses poignet et cheville
souriant comme toujours malgré un destin qui s'acharne encore et toujours sur lui
 mais qu'à t'il pu faire au très haut pour mériter cela ???[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] Je ne répondrai pas aux attaques à mon égard

je n'ai plus rien à ajouter
 

je vous remercir de m'avoir écouter messieur de la cour  [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Numinex à la barre
Voici son témoignage :

Votre Honneur,
 
Je ne puis que confirmer les faits qui ont été énoncés.
 Nous avions eu vent que des brigands se cachaient à Millau alors nous nous sommes mis en route en urgence pour la défendre contre une éventuelle attaque.
 Une éventuelle attaque qui s'est révélée plus qu'éventuelle même.
 
*se racle la gorge avant de reprendre*
 
A peine étions nous entrés dans la ville que les brigands avaient terminés leur sale besogne. La mairie avait été prise juste à notre arrivée. Mais pas de chance pour l'accusé ici présent, j'ai des yeux de lynx et je l'ai très bien vu refermer la porte de la mairie, laissant ses acolytes sur le palier au cas où nous déciderions de les attaquer sur le champ.
 
Nous nous sommes repliés avec l'armée, pour trouver une stratégie permettant de reprendre le contrôle de la ville. Stratégie qui a porté ses fruits vu que dans dans l'offensive que nous avons lancé dans la nuit du 18 avril 1460, nous avons chassé l'intrus de la mairie, à coups de pieds dans le séant avant d'être conduit aux cachots.
 
J'ai terminé Votre Honneur, j'espère que mon témoignage vous sera fort utile dans le déroulement de cette affaire. [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]  *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce 1er jour du mois de juin de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles :
 
- 5.1.5. : tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux..
 
- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VU le témoignage à charge,
 
Vu l�absence de réquisitoire,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
CONSTATONS de fait le vice de forme et ne retenons pas conséquent aucune charge contre l�accusé.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé.  [/i][/size] [/color][/quote]