Tonic

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange]Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Avril 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIIe jour du mois
Verdict rendu le 1er juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Tonic[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Alxandre*[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Awacks[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le prévot s'etait mis à bosser le dernier jour de son mandat... Alexandre se lève et se tourne vers le juge*
 
En ce 22 ème jour du mois d' Avril de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffiere et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Tonic pour Trouble à l'Ordre Public.
 
Votre Honneur, l'accusé comparait aujourd'hui devant la cour Rouergate, basé sur les articles suivant :
 
2.2. - Du devoir de connaître la loi
 
2.2.1. Nul n�est censé ignorer la loi.
 La publication sur chaque place de village et de la Capitale assure la communication envers les rouergats, dans la langue de notre Roy, à savoir le Français.
 Toute personne habitant ou traversant le comté de Rouergue se doit de connaitre les lois et de s�y conformer.
 
2.2.2. Nul ne peut se soustraire à la loi sous aucun prétexte.
 
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
 Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
Ainsi, de l'annonce suivante, qui est toujours en vigueur au Rouergue :
 
Aux étrangers, présents ou voyageurs,
 Rouergats,
 A tous ceux qui liront,
 
Rappelons que les Frontières sont toujours fermées, que le ban est toujours levé et que la Mobilisation des Rouergats est toujours d'actualité.
 
nous rappelons ce jour que ;
 
Toute personne étrangère en Rouergue sans laisser-passer quelle qu'en soit les raisons, à 24h pour quitter le comté, conséquence sera appliqué après à ce délai.
 
Interdiction totale de passage en nos terres pour tous ressortissants Ponantais ou alliés Ponantais
 À savoir Poitou , Anjou, Berry, Artois et Bretagne Et se verront traité en ennemi du Rouergue.
 
Que toute personne qui nous semble potentiellement dangereux pourra être considéré par nos soins comme indésirable et gouteront aussi à la justice Rouergates quel quelle soit et ce sans préavis.
 
Sont interdites les présence et circulation en armée, lance et groupe armée ou non, par les étrangers sur nos terres , sauf dérogation du Capitaine, Prévôt ou Comtesse du Rouergue , sous peine de représailles.
 
Est interdit tout emménagement en Rouergue sauf accord de la Comtesse du Rouergue et sera traité comme perturbateur si oeil vigilent sans rendait compte.
 
Rappelons , qu'une absence de réponse aux demandes de passage, séjour ou d'installation, signifie un refus. Et sera considéré comme tel
 
Tenons aussi à informer toute personne de bien faire attention à leur relation ou rencontre.
 Ilnous vient encore aux oreilles que certaines personnes recrutaient pour des organisations criminelles qui n'ont rien avoir avec les Institutions Rouergates.
 
Il est important que les Rouergats se sentent plus concerner par leur terre qu'ils ne le sont.
 Vos villes sont vos vies.
 Nous conseillons vivement aux Rouergats de ne pas se déplacer inutilement, notre armée patrouillant sur nos routes
 Pensez plutôt à défendre vos mairies, vos biens.
 Pour ce faire prenez contact avec Donà Charlilotte ou le Lieutenant Guigui87.
 
Ceci prend effet sitôt publication remplaçant celle du 19 Septembre 1459 et ce jusqu'à nouvel ordre.
 
Fait à Rodez, Le 10 Octobre 1459
 
Comtesse du Rouergue
 
* Le procureur, prit une petite pause, avant de poursuivre. *
 
Le Prévot des maréchaux nous a remonté que l'accusé était sur les terres du Rouergue et n'avait pas obtenu de laisser passer comme le stipule l'annonce Comtale
 
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
 
vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé Niceaux, Prévot des maréchaux.
 
*Lève son regard vers le Juge.*
 
J'appelle donc pour débuter, l'accusé Tonic à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
* Alexandre reprit sa place en attendant la suite* [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] (On perd à Millau alors on fait des procès clic clic grâce aux recherches du lavabo..... C'est Mesquiin, pffffff)
 
*Tonic s'avança à la barre et débuta sa plaidoirie*
 
Monsieur le Juge, je n'ai rien à mettre en doute ici, si ce n'est la légitimité de ce tribunal, qui me semble largement tendancieux.
 A peine arrivé à Espalion, je désirais voyager paisiblement à travers le Comté, et au travers des courriers et des discussions en tavernes avec les tenants de l'autorité, on m'a clairement fait comprendre que je me devais d'obtenir un Laissez-Passer, mais que celui-ci, de toute façon, je cite, "ne me serait pas accordé". Dans ces conditions, vous comprendrez qu'il est décourageant d'envoyer une demande à un prévôt visiblement corrompu.
 Une fois à Millau, j'appris que mon voyage vers Lodève était ajourné, car l'armée présente dans cette ville, ainsi que dans la ville de Rodez, m'attendaient au tournant, il m'est donc impossible de partir.
 
Comprenez ma situation, je suis coincé ici. Je n'ai rien fait de mal, et c'est moi que jugez ? Pourquoi ne pas vous en prendre à tous ces brigands qui envahissent la route ? Pourquoi ne pas vous en prendre à l'ancien Comte, Lordmick, qui a causé la mort de plus d'une douzaine de citoyens du Rouergue, et autant de blessés ?
 
J'aimerais aussi vous faire remarquer le fait que le procureur n'a pas évoqué la peine encourue, j'aimerais donc l'entendre sur ce point, s'il vous plait.
 
J'ai fait appel à un avocat Lorrain réputé, Sire Heinz Gunther.
 
*Il se tut*[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] S'avance à la barre*
 
Monsieur le Juge, étant donné que l'accusation n'a pas daigné se présenter afin de témoigner contre moi, sans doute faute de preuves et d'arguments, ni d'évoquer les peines encourues, je réclame la relaxe dans cette affaire, sans quoi je me verrai dans l'obligation de porter celle-ci à la cour d'appel.
 
Je vous remercie
 
"Se rassoit"[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Heinz_gunther à la barre
Voici son témoignage :

Votre honneur, Messire Procureur, Messires de la cour, euh� où sont mes verres ? Ah ! Voila ! Dames de qualité, permettez-moi de me présenter. Heinz Gunther, avocat du Barreau de Franche-Comté, reconnu dans divers comtés par la grâce des divers traités entre nos souverains.
 
J�ai écrit au juge, ainsi qu�au procureur, pour pouvoir représenter Messire Tonic, mais les courriers ont du s�égarer. A moins que vous ayez changé ? Oui, c�est cela. Bien, reprenons !
 
Donc, mon client, de même que de nombreuses personnes, sont dans un situation inextricable, sur laquelle j�ai déjà du alerté la Chancellerie Impériale. En effet, ce brave homme, en attente légale de son laissez-passer, se voit sommé de quitter le territoire par � par rien ! par une absence de réponse, sachant qu�ici, les réponses ne semblent pas faire parti du langage quotidien. Cette situation est, aujourd�hui vécu par des dizaines de visiteurs et conduit même à, comment dire, conduit à appeler l�attention de l�Empereur en personne. Comment ? Il est mort ? C�est pour ça que seul le chancelier me répond alors ! Enfin, passons ! Si même l�Empereur ne répond pas sous prétexte qu�il est mort �
 
Bon, mon client respecte la loi, fait une demande, attend, attend, commence à s�impatienter, se dit qu�il devrait partir, fait ses bagages, et là, patatrac ! On lui annonce qu�il ne peut partir sans risquer sa vie ! Vous vous rendez compte dans quelle situation nous sommes ?
 
Il serait bon, Votre Honneur, qu�il y ait une logique dans ce Conseil Comtal. Soit on demande aux étrangers de partir et on les laisse faire, soit on les retient par les armes et on leur accorde un LP, mais en aucun cas, on ne peut les poursuivre pour une faute qui n�est pas la leur.
 
Voila ! J�ai dit l�essentiel, comme témoin ou comme avocat, comme vous le désirez.
 
Ah, si, j�oubliais ! Messire Procureur, votre prédécesseur a quelque peu oublié de renseigner correctement l�acte d�accusation. Pouvez-vous y remédier, cher ami, je vous en serai gré.
 
Voila, voila, je reprends ma canne et je vais m�asseoir. Où est elle ? Voyons �[/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Niceaux à la barre [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]  *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce 1er jour du mois de juin de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles :
 
- 2.2.1. : nul n�est censé ignorer la loi. La publication sur chaque place de village et de la Capitale assure la communication envers les rouergats, dans la langue de notre Roy, à savoir le Français. Toute personne habitant ou traversant le comté de Rouergue se doit de connaître les lois et de s�y conformer.
 
- 2.2.2. : nul ne peut se soustraire à la loi sous aucun prétexte.
 
- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
Vu l�absence de réquisitoire et celle du témoin à charge,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
CONSTATONS de fait le vice de forme et ne retenons pas conséquent aucune charge contre l�accusé.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal * [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]