Medore

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color]
 [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute Trahison [/color]

En date du mois de Avril 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois de mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Medore [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Alexandre* [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u] [quote]*Alexandre se présenta au Tribunal avec un dossier pour Haute Trahison*
 
En ce 20ème jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procés pour Haute Trahison contre Messire Medore, Chef Maréchal de Millau.
 
Votre Honneur,
 
Messire Medore, Chef Maréchal de Millau a tenté de prendre d'assaut la mairie de Millau dans la nuit du 19 au 20 Avril 1460 tenue par le Comte du Rouergue Lordmick lui même. Cette tentative de révolte a été constaté et repoussé par Messire Romu2b qui défendait Millau et qui a reconnu l'assaillant.
 
Pour ces raisons nous accusons Messire Medore de Haute Trahison pour révolte contre le Comte du Rouergue en vertu des articles suivants du Trés Ancien Coutumier du Rouergue :
 
5.1.Des principes généraux.
 5.1.5. Tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux. Est considéré comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).
 
5.1.6. Toute personne est considérée comme auteur d�une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu�en soit la raison.
 
5.2.1. De la trahison et de la haute trahison
 5.2.1.1.De la trahison
 Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison. Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue
 
5.2.1.2.De la haute trahison
 La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.
 
Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix
 
*Alexandre marque une pause*
 
Medore vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre
 première plaidoirie en les annonçant.
 
*Alexandre poursuit*
 
L'accusation, quant à elle, a aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi sera appelé Messire Romu2b témoin des faits et le Prévot Niceaux qui a pris la plainte.
 
*Alexandre se tourne vers le Juge.*
 
J'appelle donc pour débuter l'accusé Medore à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
*Le Procureur va se rassoir à sa place*
 [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] J'avoue mes acte et je plaide compable de ma haute trahison mais je savais pas ce que je faisait [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] je vois pas ce que je fait ici puisqu'il temoigne pas[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Nicoss2008 à la barre
Voici son témoignage :

je le connais tres bien et c'est une bonne personne et il a pas du le vouloir. Pourquoi le comte tue des habitant de millau?N'as t'il pas les loi a respecter?Mais j'ai rien contre le comte.[/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Antoineleroy à la barre [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Romu2b à la barre[/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.




 *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-cinquième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles :
 
- 5.1.5. : tout dommage occasionné à un tiers ou au Comté, amènera son auteur à être traduit devant les tribunaux. Est considéré comme faisant partie du comté, tous fonctionnaires comtaux (maréchaux, armée, diplomate) ou élus du peuple (maires, Comtes, conseillers).
 
- 5.1.6. : toute personne est considérée comme auteur d�une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu�en soit la raison.
 
- 5.2.1.1. : tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison. Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue
 
- 5.2.1.2. : la haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VU l�absence de réquisitoire,
 
PRENANT ACTE du fait que le témoin à charge ne s�est pas présenté devant le tribunal,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
CONSTATONS de fait le vice de forme, et ne retenons par conséquent aucun chef d�accusation contre l�accusé.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 
[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé.  [/i][/size] [/color][/quote]