Enygmort

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Avril 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIIe jour du mois
Verdict rendu le 1er juin 1460 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Enygmort [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Alexandre* [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Awacks[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le prévot s'etait mis à bosser le dernier jour de son mandat... Alexandre se lève et se tourne vers le juge*
 
En ce 22 ème jour du mois d' Avril de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffiere et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Enygmort pour Trouble à l'Ordre Public.
 
Votre Honneur, l'accusé comparait aujourd'hui devant la cour Rouergate, basé sur les articles suivant :
 
2.2. - Du devoir de connaître la loi
 
2.2.1. Nul n�est censé ignorer la loi.
 La publication sur chaque place de village et de la Capitale assure la communication envers les rouergats, dans la langue de notre Roy, à savoir le Français.
 Toute personne habitant ou traversant le comté de Rouergue se doit de connaitre les lois et de s�y conformer.
 
2.2.2. Nul ne peut se soustraire à la loi sous aucun prétexte.
 
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
 Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
Ainsi, de l'annonce suivante, qui est toujours en vigueur au Rouergue :
 
Aux étrangers, présents ou voyageurs,
 Rouergats,
 A tous ceux qui liront,
 
Rappelons que les Frontières sont toujours fermées, que le ban est toujours levé et que la Mobilisation des Rouergats est toujours d'actualité.
 
nous rappelons ce jour que ;
 
Toute personne étrangère en Rouergue sans laisser-passer quelle qu'en soit les raisons, à 24h pour quitter le comté, conséquence sera appliqué après à ce délai.
 
Interdiction totale de passage en nos terres pour tous ressortissants Ponantais ou alliés Ponantais
 À savoir Poitou , Anjou, Berry, Artois et Bretagne Et se verront traité en ennemi du Rouergue.
 
Que toute personne qui nous semble potentiellement dangereux pourra être considéré par nos soins comme indésirable et gouteront aussi à la justice Rouergates quel quelle soit et ce sans préavis.
 
Sont interdites les présence et circulation en armée, lance et groupe armée ou non, par les étrangers sur nos terres , sauf dérogation du Capitaine, Prévôt ou Comtesse du Rouergue , sous peine de représailles.
 
Est interdit tout emménagement en Rouergue sauf accord de la Comtesse du Rouergue et sera traité comme perturbateur si oeil vigilent sans rendait compte.
 
Rappelons , qu'une absence de réponse aux demandes de passage, séjour ou d'installation, signifie un refus. Et sera considéré comme tel
 
Tenons aussi à informer toute personne de bien faire attention à leur relation ou rencontre.
 Ilnous vient encore aux oreilles que certaines personnes recrutaient pour des organisations criminelles qui n'ont rien avoir avec les Institutions Rouergates.
 
Il est important que les Rouergats se sentent plus concerner par leur terre qu'ils ne le sont.
 Vos villes sont vos vies.
 Nous conseillons vivement aux Rouergats de ne pas se déplacer inutilement, notre armée patrouillant sur nos routes
 Pensez plutôt à défendre vos mairies, vos biens.
 Pour ce faire prenez contact avec Donà Charlilotte ou le Lieutenant Guigui87.
 
Ceci prend effet sitôt publication remplaçant celle du 19 Septembre 1459 et ce jusqu'à nouvel ordre.
 
Fait à Rodez, Le 10 Octobre 1459
 
Comtesse du Rouergue
 
* Le procureur, prit une petite pause, avant de poursuivre. *
 
Le Prévot des maréchaux nous a remonté que l'accusé était sur les terres du Rouergue et n'avait pas obtenu de laisser passer comme le stipule l'annonce Comtale
 
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
 
vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé Niceaux, Prévot des maréchaux.
 
*Lève son regard vers le Juge.*
 
J'appelle donc pour débuter, l'accusé Enygmort à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
* Alexandre reprit sa place en attendant la suite* [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Enygmort se leva après entendu la plaidoirie, l'air surpris, alors qu'une ombre de colère qui passa sur ses yeux. Il prit la parole, sur un ton quelque peu indigné :
 "Bien le bonjour à vous, Sieur Juge, Sieur Juge, Messire de l'Accusation, je m'adresse à vous en toute bonne fois, et je puis jurer de ne dire que la vérité, rien que la vérité, devant Dieu et notre chère curé Cecile34 pourra vérifier de ma bonne foi en L'Ecoutant.
 
Je suis on ne peut plus surpris de cette convocation, car on ne m'a pas signalé que ma présence était indésirable, sauf quand j'ai tenté de me rendre à Rodez, où l'on m'a pour ainsi dire jeté dehors, bien avant que le décret ne fut passé. Mais savez vous ce que j'entends par jeté dehors? Car vos manières, vous parlez bien de protéger les braves gens des bandits, ou les personnes dites "indésirables", n'ont pas l'air très efficace, quand je me suis fait tabassé à l'abri des regards devant Rodez, qui m'ont gravement blessé et m'empêchant par la même occasion de me déplacer pendant environ quarante-cinq jours bien comptés. Comme vous me voyez, il me reste encore plus d'un mois sans pouvoir bouger, oui oui, trente-six jours, vous pouvez compter. Donc, si vous réfléchissez bien, rapport à votre décret un peu jeunot si je puis dire ainsi, même en essayant et je l'ai fait, je ne pouvais quitter votre Compté si... "Accueillant", du Rouergue.

Donc déjà pas en si bonnes dispositions par rapport à la soi-disant Justice qui a cours ici, j'ai envoyé un courrier au Capitaine de cette armée, nommé Spoky. Pas de réponse.
 Les membres de cette armée qui aurait défendu Rodez, si je me fit à ceux qui m'ont violemment frappé avant de se parler comme si de rien n'était, leurs noms étaient
 Fayom, Brockanteur, Petit Jean, Lordmick, Grifo, Romu2b et Guigui87. Aucune raison donc de m'agresser, pas de réponse obtenue, et c'est moi que l'on envoie au tribunal en traitant de brigand?

Pour finir, j'expliquerai que votre décret, impossible d'en voir la couleur, et que personne, ici, je dis bien personne ne m'a indiqué que j'étais dans l'illégalité jusqu'à ce que la garde me jette ici. Si seulement votre... "Administration" qui semble commettre tant de méprises jusqu'ici m'avait indiquée une possibilité de réguler ma situation d'indésirable ou simplement me l'avait signalée, je l'aurais fait. Mais comme personne ne m'a rien dit avant, je le rappelle, qu'on m'envoie dans ce lieu malgré mes nombreuses blessures m'indisposant et m'empêchant de quitter le Compté, je doute que le dépôt de cette plainte soit tellement justifiée. Pourriez vous m'indiquer donc les raisons pour lesquelles je suis ici? Je dois m'enquérir de quelque chose que je ne puis savoir pour connaître les raisons pour lesquelles on tente de me tuer?"
 
Enygmort se rassit, puis hésitant, se releva.
 
"Quand à trouver un avocat, je ne me sens pas en tort, et pour le moment je n'en éprouve pas le besoin. Merci à vous, pour l'accueil dans ce Compté. Je ne demande qu'à vivre pour pouvoir repartir sans faire d'histoire, dès que mes blessures seront guéries."[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le procureur se leva et regardant le juge dit*
 
Messire le juge je vous rappelle au la loi actuel du Rouergue concenrant la fermeture des frontières :
 
Aux étrangers, présents ou voyageurs,
 Rouergats,
 A tous ceux qui liront,

 Rappelons que les Frontières sont toujours fermées, que le ban est toujours levé et que la Mobilisation des Rouergats est toujours d'actualité.

 nous rappelons ce jour que ;

 Toute personne étrangère en Rouergue sans laisser-passer quelle qu'en soit les raisons, à 24h pour quitter le comté, conséquence sera appliqué après à ce délai.
 
Messire Enygmor et donc poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public, pour avoir entré dans notre comté sans laissé passé.
 
Je demande donc au vue de la défense du plaignant et de sa bonne foi que celui ci soit Sanctionner de travail d'intérêt général en travaillant à la mine, pour la communauté du Rouergue.
 
** Le procureur prit place sur son siège et écouta attentivement la suite. ** [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] *Enygmort se releva, après avoir attendu un moment*
 Mais c'est exactement ce que je fais, travailler à la mine, depuis maintenant plus de quinze jours que je suis bloqué chez vous. D'autant que lors de ma rentrée dans le comté, comme je vous le rappelle, celui-ci n'avait pas ses frontières fermées. Je demande donc ma relaxation pour que je puisse continuer à miner dans vos mines et attendant d'être rétabli et que je puisse quitter ce Comté au plus tôt. Je profite également du moment pour vous demander un laissez-passez, puisque apparemment il est désormais nécessaire, alors qu'il ne l'était pas quand je suis rentré, et que on ne m'a aucunement indiqué qu'il m'en fallait un.
 *Il se rassit, attendant le verdict, ou une autre attaque de l'accusation.* [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Awacks à la barre [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Niceaux à la barre
 [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
 *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce 1er jour du mois de juin de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles :
 
- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
Vu l�absence de réquisitoire,
 
Vu la défense présentée par l�accusé,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
JUGEONS COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés, à savoir : trouble à l'ordre public pour avoir franchi les frontières du Rouergue sans laisser-passer. Toutefois, au vu des éléments avancés par la défense qui pointent de manière convaincante les disfonctionnements de l�administration,
 
DECIDONS de dispenser l�accusé de toute peine.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *[/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]