Finlays

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Avril 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIIe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois de mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Finlays [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Alexandre* [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Le prévot s'etait mis à bosser le dernier jour de son mandat... Alexandre se lève et se tourne vers le juge*
 
En ce 22 ème jour du mois d' Avril de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffiere et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procès contre Finlays pour Trouble à l'Ordre Public.
 
Votre Honneur, l'accusé comparait aujourd'hui devant la cour Rouergate, basé sur les articles suivant :
 
2.2. - Du devoir de connaître la loi
 
2.2.1. Nul n�est censé ignorer la loi.
 La publication sur chaque place de village et de la Capitale assure la communication envers les rouergats, dans la langue de notre Roy, à savoir le Français.
 Toute personne habitant ou traversant le comté de Rouergue se doit de connaitre les lois et de s�y conformer.
 
2.2.2. Nul ne peut se soustraire à la loi sous aucun prétexte.
 
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
 Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
Ainsi, de l'annonce suivante, qui est toujours en vigueur au Rouergue :
 
Aux étrangers, présents ou voyageurs,
 Rouergats,
 A tous ceux qui liront,
 
Rappelons que les Frontières sont toujours fermées, que le ban est toujours levé et que la Mobilisation des Rouergats est toujours d'actualité.
 
nous rappelons ce jour que ;
 
Toute personne étrangère en Rouergue sans laisser-passer quelle qu'en soit les raisons, à 24h pour quitter le comté, conséquence sera appliqué après à ce délai.
 
Interdiction totale de passage en nos terres pour tous ressortissants Ponantais ou alliés Ponantais
 À savoir Poitou , Anjou, Berry, Artois et Bretagne Et se verront traité en ennemi du Rouergue.
 
Que toute personne qui nous semble potentiellement dangereux pourra être considéré par nos soins comme indésirable et gouteront aussi à la justice Rouergates quel quelle soit et ce sans préavis.
 
Sont interdites les présence et circulation en armée, lance et groupe armée ou non, par les étrangers sur nos terres , sauf dérogation du Capitaine, Prévôt ou Comtesse du Rouergue , sous peine de représailles.
 
Est interdit tout emménagement en Rouergue sauf accord de la Comtesse du Rouergue et sera traité comme perturbateur si oeil vigilent sans rendait compte.
 
Rappelons , qu'une absence de réponse aux demandes de passage, séjour ou d'installation, signifie un refus. Et sera considéré comme tel
 
Tenons aussi à informer toute personne de bien faire attention à leur relation ou rencontre.
 Ilnous vient encore aux oreilles que certaines personnes recrutaient pour des organisations criminelles qui n'ont rien avoir avec les Institutions Rouergates.
 
Il est important que les Rouergats se sentent plus concerner par leur terre qu'ils ne le sont.
 Vos villes sont vos vies.
 Nous conseillons vivement aux Rouergats de ne pas se déplacer inutilement, notre armée patrouillant sur nos routes
 Pensez plutôt à défendre vos mairies, vos biens.
 Pour ce faire prenez contact avec Donà Charlilotte ou le Lieutenant Guigui87.
 
Ceci prend effet sitôt publication remplaçant celle du 19 Septembre 1459 et ce jusqu'à nouvel ordre.
 
Fait à Rodez, Le 10 Octobre 1459
 
Comtesse du Rouergue
 
* Le procureur, prit une petite pause, avant de poursuivre. *
 
Le Prévot des maréchaux nous a remonté que l'accusé était sur les terres du Rouergue et n'avait pas obtenu de laisser passer comme le stipule l'annonce Comtale
 
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
 
vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé. Ainsi, sera appelé Niceaux, Prévot des maréchaux.
 
*Lève son regard vers le Juge.*
 
J'appelle donc pour débuter, l'accusé Finlays à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
* Alexandre reprit sa place en attendant la suite* [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] *Finlays se présente au tribunal, le bras en echarpe.
 
"Bonjour,
 Bon quoiqu'il se passe, je pense que votre honneur, vous arrivez un peu tard. J'ai déjà été jugé, et punit par 2 personnes.
 Fayom et Thibali.
 Je ne les ai jamais croisé, mais ils ont jugé bon de me rosser de coup croyant me connaitre.
 Je rapelle toutefois, que je n'ai eut aucun soucis au LD.
 Le conseil a demandé au étranger de partir, je l'ai fait dans le temps impartie.
 Au languedoc, j'ai été brigandé 2 fois.
 07-04-2012 04:03 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Artos de Ritagiro77 de Thewall14 et de Vril .
 07-04-2012 04:00 : Pour votre implication dans la renommée de votre village à travers le web, les autorités vous ont versé 100 deniers.
 06-04-2012 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
 05-04-2012 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Artos de Ritagiro77 de Thewall14 et de Vril .
 
J'ai continuer ma route, la chef d'armée Thibali, m'a fait poutré et a indiquer que c'était sous demande du comte du Languedoc.
 Hors, 1ere chose, aprés avoir ecrit au comte du Languedoc, c'est faux, il ne me connait pas, et a rien demandé.
 La dame ment, j'ai son courrier en preuve.
 Le sieur avec elle délcare que je suis fatum je sais pas quoi, hors vu ma richesse, et mes compagnon de route qui sont inexistant,
 Je suis carrement peuvre et je n'ai plus rien suite à ce poutrage.
 
16-04-2012 04:04 : Votre bouclier a été détruit.
 16-04-2012 04:04 : Votre arme a été détruite.
 16-04-2012 04:04 : Romu2b vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
 16-04-2012 04:04 : Brockanteur vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
 16-04-2012 04:04 : Guigui87 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
 16-04-2012 04:04 : Dragonjc vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
 16-04-2012 04:04 : Romu2b vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
 16-04-2012 04:04 : Numinex vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
 16-04-2012 04:04 : Thibali vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
 16-04-2012 04:04 : Guigui87 vous a porté un coup d'épée. Vous avez été grièvement blessé.
 16-04-2012 04:04 : Guigui87 vous a porté un coup d'épée. Vous avez été légèrement blessé.
 16-04-2012 04:04 : Gen vous a donné un coup de baton. Vous avez été secoué, mais vous n'êtes pas blessé.
 16-04-2012 04:04 : Vous avez engagé le combat contre l'armée "Celle-là-tu-l'auras-pas-vu-venir" dirigée par Spoky.
 
Donc non seulement cette armée m'a tout casser, j'ai perdu toute ma santé (caracteristique), je ne peux plus postuler.
 Je suis obliger de prendre des emplois faiblement rémunérer.
 De plus la dame met encore une fois car il n'y a pas de traité de coopération de poutrage, juste des coopération judiciaire.
 Cette dame n'est aps juge et applicatrice des peines.
 Personne ne m'a avertit qu'elle en voulait à ma vie.
 Je n'ai aucun compagnon, j'ai été victime d'un jeu entre soldat.
 
De plus, je susi coincé chez vous ne pouvant prendre la route. Je ne vois pas du tout comment je pourrais quitter votre comté.
 Je demande réparation de tout ce que j'ai perdu, et dans une 40aine de jours, je pars sans soucis de chez vous. Mais la je pense que j'ai payé ... c'est de l'acharnement ce procés !
 D'ailleur,s les fermetures de vos frontieres n'etaient même pas indiqué sur le panneau d'affichage de vos mairie cette semaine.
 
Bref, sincérement, je ne sais aps ce que vous jugez a part un pauvre homme battu a mort sans raison par des soldats sans scrupules.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] *Finlays attend ... attend ...
 rien, personne pour repondre.
 Juste un type qui a fait la lecture puis plus rien.
 
"Y'a quelqu'un ?
 Qu'est ce qui se passe ?
Vous ne voulez pas me répondre ?
 
Comme je le répète, j'ai été agressé sans raison par une furie, je réclame donc remboursement de mon épée, mon bouclier et de l�équivalent en nourriture pour récupérer ma santé. Je n'ai aucun casier judiciaire, je ne peux pas quitter vos terres, car je suis blessé et paralysé chez vous encore un moment.
 
Donc ne me traiter pas de brigand, je n'ai pas été jugé comme tel,
 Ne me traitez pas d�envahisseur, je n'ai ni armée, ni compagnon,
 [/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Spoky à la barre
Voici son témoignage :

Monsieur le juge Monsieur le procureur, bonjour.
 Je ne comprend pas pourquoi je suis appelé pour témoigner, par la défense.
 Pour preuve, mon état d'embauche dans l'armée datée du 17/04 :
 
" 17-04-2012 08:23 : Vous avez été embauché dans l'armée."
 
je n'étais point dans l'armée, au moment des faits. De plus, je ne vois pas mon nom sur la liste des personnes qui ont blessé et occis cette personne.
 [/quote]

[u]Témoin n°2 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Thibali à la barre [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Niceaux à la barre  [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été relaxé.




 *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-sixième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles :
 
- 2.2.1. : nul n�est censé ignorer la loi. La publication sur chaque place de village et de la Capitale assure la communication envers les rouergats, dans la langue de notre Roy, à savoir le Français. Toute personne habitant ou traversant le comté de Rouergue se doit de connaitre les lois et de s�y conformer.
 
- 2.2.2. : nul ne peut se soustraire à la loi sous aucun prétexte.
 
- 5.2.4. alinéa 2 : le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VU l�absence de réquisitoire,
 
PRENANT ACTE du fait que le témoin à charge ne s�est pas présenté devant le tribunal,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
CONSTATONS de fait le vice de forme, et ne retenons par conséquent aucun chef d�accusation contre l�accusé.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] « Peine » [/i][/size] [/color][/quote]