Urbano

Procès de Urbano

Haute Trahison : Procès du mois d'Avril 1460 Relaxé

Duché de Touraine

Procès pour Haute Trahison

En date du mois d'Avril 1459
Procès instruit le 14 Avril 1460
Verdict rendu le 22 Avril 1460

Nom de l'accusé : Urbano

Procureur : P3r3v3rt
Juge : Hansreudi

Acte d’accusation

Citation :: Nous, Hans Reudi, procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du sieur Urbano, résident de Loches, prévenu dans cette affaire, suspecté de pillage des fonds de la mairie de Loches.

Le trois et quatre février mil quatre cent soixante, le prévenu, alors maire de Loches, a dérobé à la mairie de cette ville, dont il avait la gestion, la somme minimale de mil cinq cent dix écus et cinquante deniers (1510.50 écus) en effectuant des man�uvres d'achat et de vente pour son propre compte.

2012-02-04 02:40:09 : Vous avez acheté 10 cailloux pour 20,70 écus à Urbano.
2012-02-04 02:40:09 : Vous avez acheté 5 cailloux pour 20,70 écus à Urbano.
2012-02-04 01:00:10 : Vous avez acheté 10 cailloux pour 40,00 écus à Urbano.
2012-02-04 01:00:10 : Vous avez acheté 5 cailloux pour 40,00 écus à Urbano.
2012-02-03 23:40:08 : Vous avez acheté 10 cailloux pour 40,00 écus à Urbano.
2012-02-03 23:40:08 : Vous avez acheté 5 cailloux pour 40,00 écus à Urbano.

Le prévenu a alors ensuite simulé sa mort, laissant la mairie vide de tout administrateur, mais après avoir intimé l'ordre à ses miliciens de considérer toutes les armées de Touraine comme ennemies.

Il s'est ensuite réfugié chez les moines pensant que sa retraite ferait oublier ses méfaits. Mais il a été repéré le treize avril mil quatre cent soixante vendant son blé sur le marché de Loches, comme si de rien n'était.

Ces faits d'une extrême gravité constituent ici un acte de Haute Trahison.

Faits prévus et réprimés par la Charte Législative du douze juillet mil quatre cent cinquante neuf, qui en son Chapitre 2 : Des peines responsables, article 5:

« Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se constitue en l'exil ou l'exécution. »

et le coutumier de Touraine du vingt mars mil quatre cent soixante, chapitre V article VII.

« VII. La prévarication, c�est-à-dire le grave manquement d�un officier ducal (maire et conseillers ducaux compris) peut entraîner une peine d�inéligibilité, mais la peine n�est point limitée à cela. »

Et considérant que le prévenu, résident de Loches, a, le trois et quatre février mil quatre cent soixante, commis un acte de prévarication, en l'espèce un vol au préjudice de la mairie de Loches et le placement en ennemies des armées de Touraine, alors qu'il exerçait les fonctions et pouvoirs de maire, que ceci constitue un crime infâme, que ceci constitue un cas de Haute Trahison.

Nous, procureur Touraine, instruisons un procès contre le prévenu pour Haute Trahison sous le chef d'inculpation de prévarication et le sommons à comparaître devant cette cour.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Euh...je pense qu'il doit y avoir méprise. Les transactions présentées par l'accusation étaient destinées à transférer les fonds de la mairie vers le mandat que m'avait confié le duché pour payer l'impôt de la levée de la fin janvier et non pas pour transférer ces fonds vers ma propre bourse. Les 15 cailloux étaient ceux que le cac avait déposés dans le mandat pour effectuer le transfert. Je n'ai moi même jamais possédé de cailloux.

Pour ce qui est des accusations d'ordre militaire. Je n'ai jamais donné quelconque ordre aux miliciens de considérer les armées de Touraine en ennemis ou alors ce fut par ignorance. Lorsque j'ai accédé à la mairie seule l'armée du duc P3r3v3rt avait droit d'entrée dans la ville et était maitre du statut quo. N'ayant pas reçu d'indications particulières du duché me demandant d'ouvrir la ville à d'autres armées, j'avais laissé les choses ainsi.

Cela dit, je tiens à dire que je m'attendais à cette convocation depuis ma sortie de retraite il y a quelques jours. Il est vrai que vers la mi-février ma santé n'était pas au mieux et je ne suis plus réapparu à la mairie. En convalescence, j'ai fini par me retirer chez les moines. Je sais que j'aurai du prendre des dispositions afin qu'un remplaçant me soit trouvé mais j'ai été dans l'impossibilité de le faire. Je suis ainsi certainement coupable d'avoir manqué à mes responsabilités de maire mais je récuse les accusations de vol ou de pillage. Je pense avoir géré les finances de manière saine ou du moins ne pas les avoir aggravées. Et parce que je suis aussi certainement coupable d'avoir déçu la confiance que les lochois m'avait accordé, je tiens à profiter de cette occasion qui m'est donné pour leurs présenter mes plus sincères excuses.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le Balafré relut les documents qu'on lui avait donné et qui de toute évidence ne semblait pas correspondre à ce qu'on lui avait dit au départ. Le laisser aller au casse pipe avec des informations erronées l'avait quelque peu agacé.Il reprit la parole.*

Votre Honneur, suite a de mauvaises informations qui m'ont été fournies, nous sollicitons l'abandon des charges pour le vol des biens en mairie de Loches. Toutefois, en ce qui concerne les armées Tourangelles placées en ennemi nous appelons sa Grâce Zebracolor à la barre afin qu'il nous relate les circonstances dans lesquelles il a constaté le placement de nos armées en ennemi par la milice de la ville, sur ordre du maire de l'époque, ici accusé de prévarication.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je n'ai pour ma part rien à rajouter. Je suis heureux qu'il soit reconnu que, même si j'ai bien des torts, je n'ai pas celui d'être un voleur. Il n'a jamais été dans mon intention de nuire à la ville de Loches ou à ses habitants.

Je ne chercherai pas plus à me dédouaner de mes fautes et vous laisse, monseigneur, décider d'une sentence adaptée. Puisse les enseignements d'Aristote éclairer votre jugement.

Témoin n°1 de l’accusation : Zebracolor

Citation :: Monsieur le Procureur, messire Urbano,

Je suis Zebracolor du Val de Loire, Duc des Roches l'Évêques, Baron de Bourgueil, et commandant de la Pacificatoria Legatio, Armée Tourangelle.

J étais en mission de sécurisation des routes Tourangelles, de passage à Loches, lorsque j ai reçu l'ordre de rentrer en ville pour la protéger et reprendre la mairie laissée à l'abandon par son maire, Urbano.

Lors de notre entrée dans la ville, nous avons été attaqués par les miliciens qui avait reçu l ordre de nous empêcher de rentrer.
Malheureusement pour eux, nous les avons massacrés, alors qu'ils ne faisait qu'obéir aux ordre.

Dès que nous sommes entré en ville, je me suis dirigé vers la mairie, que j ai pu prendre sans difficulté.

J ai constaté la Marie vide d écus, les traces de transactions avec des cailloux, mais aucun détail des opérations réalisées par le Maire Urbano, dans les livres des impôts, des transactions financières, des marchands... Pour moi, l argent avait simplement disparu chez Urbano. Les transactions avant ses opérations avec les cailloux n étaies pas visibles, ni notées dans les livres de la mairie, pas plus que l état des lieux régulier qui doit être publié.
Même si les échanges des écus sont ceux des impôts, payé au CAC, il ne reste pas moins que la mairie était vide d écus a mon arrivée, ce qui est autrement douteux.

Pour ce qui est des armées autorisées, même si il indique que l'armée de mon cousin Pierre était elle autorisée, il reste anormal que les autres armes Tourangelles ne le soient pas. Urbano indique qu'il n as jamais reçu d'instructions en ce sens... En a-t-il demandé ?

Dans tous les cas, il me semble que Urbano a pris le poste de maire très très à la légère, ce qui est une faute grave !

Voila ce que j'avais à dire.

Verdict

Citation :: En ce 22 avril de l'an 1460, nous, Pierre du Val de Loire Duc de Montlouis et d'Azay le Ridel, Baron de Saint Cyr sur Loire et de Maurepas, Seigneur de Sainte Cécile, Juge de Touraine, allons, au nom de Tayabrina Reudi Duchesse de Touraine, rendre le verdict pour les faits suivants,

Que l'accusé se lève à l'énoncé du verdict.

Messire Urbano, vous êtes accusé de prévarication, c'est-à-dire de grave manquement d'un officier ducal, statu que vous aviez lors des faits car vous étiez Maire de la bonne ville de Loches.

Cet acte de prévarication, se compose de trois parties. La première, le vol au préjudice de la Mairie de Loches, qui à été abandonné par le procureur suite à votre témoignage et au recoupement de plusieurs informations. La seconde consiste en le placement d'une partie des armées de Touraine en ennemis, dont aucune preuve formelle n'a été apportée quant à ce geste de votre part. Toutefois nous avons l�intime conviction que c'est bien vous qui avez agit ainsi. Et enfin, la troisième et seule que nous retiendrons dans cette affaire est de ne pas avoir avisé les autorités de votre départ et bien que soudain vous auriez du prendre toutes les dispositions nécessaires pour éviter ce genre d'écueil auquel les autorités Ducale ont du faire face.

Considérant que la charge de Maire n'est pas a prendre à la légère.

Considérant que vous avez abandonné la mairie de Loches et les sujets de cette ville à leur triste sort sans vous préoccuper des conséquences qui en ont découlé et sans aviser les autorités Ducales de votre défection.

Considérant que vous avez des remords.

En conséquence de quoi, Urbano, est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à une peine de 8 jours en armées, il recevra cependant nourriture comme tout soldat. Pour se faire il devra prendre contact avec le Capitaine dans les trois jours qui suivront se verdict, faute de quoi il se verra remis en procès.

L'accusé n'ayant pas de casier judiciaire en Touraine et tenant compte de sa non volonté de nuire au Duché, nous décidons de ne pas en ouvrir.

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.