Celeste.

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue [/color][/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Troubles à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Février 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le IXe jour du mois
Verdict rendu le XXVe jour du mois d'Avril [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Celeste. [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Crysiana / Alexandre* [/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Awacks[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] * * Un autre Dossiers en main, la Rousse envoya les convocations après avoir réservé la salle d'audience.
 L'heure convenu arrivé, la salle fit ouverte et la Rousse Comtesse était prête a débuter. **
 
En ce 9 ième jour du mois de Février de l'an de grâce 1460, Nous Crysania l'Abramada, Comtessa de Pont de Camarès, Dame d'Armieux et de Villefranche-De-Pant, Procureur du Rouergue pour Sa Grandeur Félix-Auguste de Chéroy, Comte du Rouergue, instruisons Celeste. pour Trouble à l'Ordre Public.
 
** Debout à sa place avec le dossier en main, la Procureur commença à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation.**
 
Votre Honneur,
 Celeste., comparait aujourd'hui devant la cour Rouergate, basé sur les articles suivant
 
5.2.4.Du trouble à l'ordre public
 
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
 Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
 

Tiré du Livre V du Très Ancien Coutumier Rouergat,
 


Ainsi, de l'annonce suivante, qui est toujours en vigueur au Rouergue :
 
-
 Citation:
 Aux étrangers, présents ou voyageurs,
 Rouergats,
 A tous ceux qui liront,
 

Rappelons que les Frontières sont toujours fermées, que le ban est toujours levé et que la Mobilisation des Rouergats est toujours d'actualité.
 
nous rappelons ce jour que ;
 
Toute personne étrangère en Rouergue sans laisser-passer quelle qu'en soit les raisons, à 24h pour quitter le comté, conséquence sera appliqué après à ce délai.
 
Interdiction totale de passage en nos terres pour tous ressortissants Ponantais ou alliés Ponantais
 À savoir
 Poitou , Anjou, Berry, Artois et Bretagne
 Et se verront traité en ennemi du Rouergue.
 
Que toute personne qui nous semble potentiellement dangereux pourra être considéré par nos soins comme indésirable et gouteront aussi à la justice Rouergates quel quelle soit et ce sans préavis.
 
Sont interdites les présence et circulation en armée, lance et groupe armée ou non, par les étrangers sur nos terres , sauf dérogation du Capitaine, Prévôt ou Comtesse du Rouergue , sous peine de représailles.
 
Est interdit tout emménagement en Rouergue sauf accord de la Comtesse du Rouergue et sera traité comme perturbateur si oeil vigilent sans rendait compte.
 
Rappelons , qu'une absence de réponse aux demandes de passage, séjour ou d'installation, signifie un refus. Et sera considéré comme tel
 
Tenons aussi à informer toute personne de bien faire attention à leur relation ou rencontre.
 Il nous vient encore aux oreilles que certaines personnes recrutaient pour des organisations criminelles qui n'ont rien avoir avec les Institutions Rouergates.
 
Il est important que les Rouergats se sentent plus concerner par leur terre qu'ils ne le sont.
 Vos villes sont vos vies.
 Nous conseillons vivement aux Rouergats de ne pas se déplacer inutilement, notre armée patrouillant sur nos routes
 Pensez plutôt à défendre vos mairies, vos biens.
 Pour ce faire prenez contact avec Donà Charlilotte ou le Lieutenant Guigui87.
 
Ceci prend effet sitôt publication remplaçant celle du 19 Septembre 1459 et ce jusqu'à nouvel ordre.
 
Fait à Rodez, Le 10 Octobre 1459
 


Comtesse du Rouergue
 




** Crysania, prit une petite pause, avant de poursuivre. **
 
En date du 8 Février 1460, il nous a été remonté que Celeste. séjournait dans la ville d'Espalion depuis au moins le 6 Février de la même année.
Or, cette dernière, comme le stipule l'annonce Comtale, n'a pas demandé de Laissé passé. Ce n'est pas parce que cette personne n'a pu avoir le temps. Deux jours pour en faire demande, est largement suffisant.
Ce n'est pas non plus parce qu'elle ne pouvait avoir l'information, comme toute annonce, elle y parait sur le panneau d'affichage des annonces du Comté ainsi que sur le panneau d'affichage de la Mairie d'Espalion.

**En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits**
 
Celeste. vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
 Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel.
 Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
**Elle se retourna vers son dossier et poursuivie.**
 
L'accusation tant qu'à elle, à aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
 Ainsi, sera appelé Niceaux, membre de la Prévôté et Serph51 Prévôt des Maréchaux
 
**Lève son regard vers le Juge.**
 
J'appelle donc pour débuter, l'accusé, Celeste. à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
** La Rouquine prit place sur son siège et écouta attentivement la suite. ** [/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le nouveau procureur, Alexandre de Demessy, pris connaissance du dossier et vu que l'accusée ne s'était pas présentée au tribunal conclus en s'adressant au nouveau juge*
 
Votre Honneur, l'accusée n' a pas daigné comparaitre devant nous , preuve si il en est qu'elle se moque éperdument des Loys Rouerguats. Vous avez entendu le témoin de l'accusation. Que puis je ajouter de plus...
 
Je vous demande donc de la reconnaitre coupable et de la condamner à 1 jour de prison.
 
*Alexandre se rassoit laissant la parole au juge*[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Niceaux à la barre
Voici son témoignage :

*Nice s'avanca vers vers le juge .*
 
Je confirme n'avoir recut aucune demande de laissé passé de la part de l'accusé ni aucune manifestation sur son envie de régulariser sa situation.
 
La loi est pourtant trés claire sur ce' point et nul ne peu ignorer la loi sans mettre en danger les habitants du rouerge  [/quote]

[u]Verdict [/u][quote]
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.




*Le juge, ayant écouté le réquisitoire, s'adressa au tribunal*
 
Nous, Awacks de Kervroac'h de Saint-Amand, juge du Rouergue, constatons l'absence de l'accusée et la condamnons à 1 jour de prison par contumace.
 
Rappelons qu'en vertu de la condamnation par contumace l'accusée peut demander à être rejugée sitôt qu'elle décidera à se présenter devant le tribunal.
 
Chargeons les forces l'ordre de l'exécution de la peine.
 
*Ce qu'ayant dit, il demanda qu'on passât à l'affaire suivante*.  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. [/i][/size] [/color][/quote]