Balaam - Trahison - Coupable - 11 Avril 1460

Nom de l'accusé : Balaam

Juge : Gwen_de_bulete
Procureur : Klementein

Témoins :
- de l'accusation : Grirane, Cooky
- ~~de la défense~~

Début du procès : 27 Février 1460
Date du verdict : 11 Avril 1460

Peine :

Citation :: 4 jours de prison + 30 écus d'amende

Acte d'accusation :

Citation :: Aujourd'hui, en ce vingt-septième jour du mois de Février 1460,

Votre Honneur, bonjour !

Nous, Klementein d'Andecy, Procureur du Comté du Béarn, venons mettre messer Balaam en procès pour Trahison, suite à la prise de la mairie d'Orthez par révolte dans la nuit du vingt-six (26) au vingt-sept (27) Février 1460.

Voici les faits, assez simples d'ailleurs...

Dona Cooky, maire d'Orthez élue légalement par les urnes, s'est vue, dans la nuit du vingt-six au vingt-sept Février 1460, être mise à la porte de la mairie par une troupe de brigands. Malgré les forces orthéziennes en présence, les brigands, bien trop nombreux, se sont emparés de la mairie.
Les Orthéziens ont pu voir en mairie que messer Balaam se faisait passer pour le maire d'Orthez.
Même la presse s'est emparée de l'affaire, et nous parle de la même personne comme « maire d'Orthez », c'est à savoir messer Balaam.

Tout cela entre en compte dans le chef d'accusation de Trahison.

Je vais donc citer les parties des textes de lois relatifs à notre affaire.
Le coutumier tout d'abord, dernière version datant du quatrième jour du mois de mai 1459 :
" [...] En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) Le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) L'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) La jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
[�]
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, et à la tranquillité du comté et de ses habitants. [�] "

Pour terminer, nous appelons comme témoin Dona Cooky d'Ascoli, maire déchue par les brigands ainsi que messer Grirane, Chef-Maréchal au moment de la révolte.

Nous rappelons à l'accusé son droit à faire appel à un avocat si il le souhaite (leurs locaux : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ ou l'Ordre du Dragon par exemple).

Votre Honneur, nous laissons la chair à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire :

Citation :: *Se levant*

Bien, je pense qu'il n'y a point besoin de tergiverser à ce sujet.

L'accusé, a, avec une troupe tout à fait organisée, renversé un maire légitimement élu.

Les témoignages sont accablants, les preuves sont probantes, et l'accusé n'est point venu ce défendre.

C'est donc qu'il plaide coupable, car une personne innocente ne fuirait pas son jugement.

Je demande donc qu'il soit condamné à quatre jours de prison et à trente écus d'amende, afin que l'envie lui passe de se moquer du choix des Béarnais.

Ce sera tout votre honneur, je vous remercie, ainsi que les témoins qui ont eu à c�ur de respecter leurs devoirs de citoyens.

Témoins de l'accusation :

Grirane

Citation :: Voici son témoignage :
Mes respects Votre Honneur,

Je suis grirane, Chef-maréchal d'Orthez.

Appelé à venir témoigner dans l'affaire qui nous intéresse à savoir a prise de la mairie d'Orthez par révolte dans la nuit du vingt-six (26) au vingt-sept (27) Février 1460, je me suis empressé de venir icelieu.

Dans la nuit du 26 au 27 février j'étais en faction sur les remparts d'Orthez en qualité de Chef_maréchal. Soudainement, une quinzaine d'individus lourdement armés m'ont pris par surprise et réduit à l'impuissance en me ligotant.Ensuite, je les ai vu se diriger vers la mairie où ils se sont attaquer aux portes afin d'y pénétrer.
Malheureusement, je n'ai pu reconnaître personne dans la mêlée.

En revanche, lorsque je fus délivré de mes entraves, je pus constater que le maire d'Orthez n'était plus Cooky mais qu'un individu nommé Balaam se pavanait à la mairie. Sur tous les panneaux d'affichage étaient écrit: "Maire: Balaam".
Le sieur Balaam a donc bien pris possession de la mairie d'Orthez dans la nuit du 26 au 27 février, aidé par ses comparses.

Votre honneur, j'ajouterai que nous étions plusieurs à Orthez à avoir tiré la sonnette d'alarme depuis le 22 février en voyant l'affluence à Orthez d'étrangers aux moeurs et antécédents douteux.
Malheureusement, soit nous n'avons pas été entendus soit personne ne nous a cru.
De fortes présomptions pèsent sur une quinzaine d'individus dont les noms sont facilement accessibles au château.

Votre honneur j'ai terminé et suis à votre disposition.

Cooky

Citation :: Voici son témoignage :
*Se levant à son tour, elle s'approcha de la barre et prit la parole.*

Bonjorn Votre Honneur.
Je me nomme Cooky d'Ascoli, résidente d'Orthez, Lieutenant de Prévôté et Maire actuel de ce village.

Dans la nuit du vingt-six au vingt-sept Février dernier, j'étais en faction sur les remparts de notre belle cité orthezienne, aux côtés des miliciens et du chef-maréchal Grirane. Nous étions sept en tout ce soir là à surveiller la ville et à veiller sur sa tranquillité.
Sept défenseurs, soit plus de personnes qu'à l'accoutumée du fait de quelques arrivées douteuses que l'on nous signalait de part et d'autres du comté depuis quelques jours.

Malgré cela, et tout comme l'a expliqué Messire Grirane, nous n'avons pu contenir l'attaque qui fut portée à l'intégrité de la mairie. Les assaillants surgirent par hasard à une heure avancée de la nuit, en nombre, bien plus nombreux que nous ne l'étions. Bien qu'ayant tenté de nous défendre et de protéger les portes de la mairie, nous n'avons pu les empêcher de forcer les battants et d'entrer.

Je n'ai pu pour ma part reconnaître qui que ce soit, ne connaissant jusqu'alors aucun des visages qui m'apparaissaient parmi ceux des assaillants.
Cependant, je puis formellement identifier le Sieur Balaam comme étant celui qui prit la tête de la mairie.
En effet, il fut le premier à pénétrer dans l'enceinte du bâtiment et ce fut lui encore qui le lendemain occupa la mairie, comme l'indiquaient les panneaux d'affichages et les journaux du jour.

Fort heureusement, j'avais pu auparavant mettre à l'abri les biens de la mairie, épargnant ainsi aux ortheziens la douloureuse perte des économies réalisées au fil du temps.
Grâce à l'aide de nombreux villageois et de quelques voyageurs bien intentionnés, nous pûmes reprendre la mairie à ces individus peu recommandables, et la situation est rapidement rentrée dans l'ordre.

Si cela démontre une grande solidarité des villageois, il n'en est pas moins certain que le dénommé Balaam ici présent a commis un acte répréhensible, s'attaquant violemment à un bâtiment public avec l'aide de ses acolytes.

Nul doute Votre Honneur, que vous saurez sanctionner cette attitude comme il se doit.

Je vous remercie pour votre attention.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :: Bulete avait pris son temps pour ce procés. Le coquin n'avait pas pris la peine de se déplacer alors elle en serait d'autant moins clémente.
Elle s'installa confortablement et cria :

Affaire Balaam contre le comté du Béarn.

Nous, Gwen_de_bulete, Juge du Béarn, sous le regard du Très-Haut et du peuple Béarnais, rendons le verdict suivant:

Entendu que l'accusé a refusé de se présenter à l'audience
Entendu que l'accusé ne regrette pas son acte.
Entendu que l'absence du prévenu est à elle seule un aveu
Entendu que la révolte contre une municipalité ne saurait être tolérée sur nos terres,
Entendu que les articles du Coutumier définissent bien l'interdiction de se révolter,
Entendu que l'action de se révolter entre bien dans la définition juridique d'une Trahison,
Entendu que l'accusé n'a pas demandé pardon

Par contumacia sieur Balaam, en ce onzième jour du mois de Avril 1460, le tribunal du Béarn vous reconnait coupable de Trahison. Vous êtes condamné à 4 jours de prison et à une amende de 30 écus.

L'audience est levée! VLANNNNNNNN