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 Enodia.

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ulyceduel
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MessageSujet: Enodia.   Sam 21 Avr - 22:44


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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Enodia.   Sam 21 Avr - 22:49


    Procès : Trahison pour révolte

    En date du mois d’avril 1460

    Procès instruit le 14 février 1460
    Verdict rendu le 21 avril 1460


    Procureur : Koslov
    Juge : Ysaoth de Noilac


Acte d’accusation
Citation :
En ce 14ème jour de février de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Dame Enodia. devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusée entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé(e)*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Dame Enodia tient son lieu de résidence principale à Genève. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Dame Enodia. vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trahison pour révolte selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.

-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
-------------------------------

Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------

a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Dans la nuit du 10 au 11 février 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montbrisson. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Enodia., a été repéré par Diaboloo (preuve 1), qui était employé ce soir là au sein de la milice du village. D'autres assaillants ont par ailleurs été repérés notamment Servane et Satyne.

b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montbrisson. De garde cette nuit là également, Althiof a monté les dossiers de plainte à l'encontre des personnes incriminées.

Enodia. a été assigné à Montbrisson jusqu'au 21 février (preuve 2).

-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : https://redcdn.net/hpimg11/pics/335732evtDiaboloo.jpg
Preuve 2 : https://redcdn.net/hpimg15/pics/214227enodia.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
Diaboloo - employé comme maréchal
Althiof - Adjoint au prévôt
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée : *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusée

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le/la prévenu(e) pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* Le procureur se placa devant l accusée qui restait muette, se décida à donner son réquisitoire *

Dame Enodia., grasce à vous nous comprenons ce que l'adage "Qui ne dit mot consent" veut dire... Nous aurions aimé connaitre vostre dessein et les evenements qui vous ont pousées a tenter la prise de la mairie par la force....

* Le procureur continua en se tournant vers le Juge *

Vostre Honneur ,


Que dire .. a part que nous avons là les temoignages qui accablent l'accusée ...et que ces faits ne sont pas contestés par l'accusée.

Au vu des faits avérés et non contestés de tentative de revolte ,
Au vu de l'absence de raisons , ainsi qu'explications par l'accusé ,

Je demande le paiement d'une amende de 65 écus pour les caisses du Duché , ainsi que 3 jours de Prison ferme.

je vous remercie de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Althiof
Citation :
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,

Nous sommes ici en présende c'un cas tout ce qu'il y a de plus classique suite à une tentative de prise de mairie par la force, en l'occurence celle de Montbrisson. L'affaire s'est déroulée dans la nuit du 10 au 11 février 1460 et les assaillants ont fort heureusement été repoussés.

J'étais moi même de garde cette nuit la sur les remparts enneigés de la ville mais n'ai malheureusement pas été capable d'identifier clairement l'un de ces assaillants. Fort heureusement d'autres défenseurs parmi la milice, la maréchaussée ou les soldats ont pu. Ainsi Diaboloo, qui avait été embauché par la milice a pu reconnaitre Enodia. parmi les assaillants.

A la suite de cette identification j'ai monté le dossier de plainte et ai assigné Enodia. Elle est d'ailleurs toujours présente au village en ce jour.

Je vous remercie de m'avoir écouté.


Témoin n°2 de l’accusation : Jujudu3333
Citation :
*La brune se coiffa rapidement, se racla la gorge et arriva à la barre *

Vostre Honneur, j'ai en mes mains le témoignage de Diabolo, qui faisait parti de la milice le soir de la révolte, et qui n'a pu se déplacer en ces lieux.

*Bonjour,

Je ne suis plus en Auvergne mais voici mon témoignage :

Je me nomme Diaboloo et j'étais engagé dans la millice pour la défense de la marie la nuit du 10 au 11 janvier 1460. Lors de ma ronde, j'ai apercu une personne qui tentait de pénétrer dans la mairie. Je l'ai vu facilement, elle portait une lanterne. C'est une femme brune les cheveux en chignon bouclé. Elle avait comme arme un baton. Elle était vétue en noire et en marron. Elle a essayé d'entrer mais nous l'avons facilement repoussée*

preuve : 11-02-2012 04:05 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Enodia. parmi les assaillants.


Bien à vous

Diaboloo

J'en ai fini Monsieur le Président, Monsieur le Procureur.

*elle retourna s'assoir*

Verdict
Citation :
Dames, Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant la Mairie de Montbrisson à Dame Enodia., mise en accusation pour Trahison pour révolte.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l acte d accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Messire Koslov, Procureur du Bourbonnais-Auvergne
Prenant en compte les témoignages du Sieur Althiof, adjoint au prévôt et du Sieur Diaboloo, milicien à Montbrisson,
Prenant en compte l'absence de l accusée en cette salle,
Prenant en compte que l'acte de révolte est sévèrement puni sur les terres du Bourbonnais-Aurvergne,
Prenant en compte que le prévenu a été assigné le 14 février 1460 à Monbrisson jusqu au 21 février 1460 ; et que la prévenue s'est pliée à cette assignation,

Condamne Dame Enodia. à une peine de 2 jours dans les geôles clermontoises afin qu'elle puisse réfléchir à son acte. De plus, dame Enodia. versera la somme de 100 écus à la Mairie de Montbrisson en signe de dédommagement. Le service des greffes se chargera du suivi de cette peine.

Jugement rendu par Dame Ulyceduel pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 21 avril 1460..

La séance est levée !

Ulyceduel frappe le bureau d'un coup de maillet, se lève et quitte le Tribunal !

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et 100 écus d'amende
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