Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Re: Lordmicky Ven 16 Nov - 13:31 | |
| Lordmicky Trouble à l'Ordre publicInformation personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=LordmickyProcès ayant opposé Lordmicky au Duché de Touraine - Citation :
- procès instruit le 15 aout 1455
Verdict rendu le 24 aout 1455
Juge : Altaran
Procès instruit par : Methemvor (procureur)
Accusé : Lordmicky - Citation :
Accusation : Trouble à l’ordre public
Messire le juge,
Je porte à votre connaissance l'affaire de trouble à l'ordre public (article 2-4-1 du coutumier) opposant messire Lordmicky à messire Theram, maire de Tours. En effet, messire Lordmicky a très récemment commis de nombreuses infractions aus lois tourangelles. La premières est d'oser se présenter aux élections municipales de Tours, en parfaite contradiction à la loi sur la citoyenneté et l'éligibilité, et de marchander sur le marché de Tours sans s'acquitter de la taxe ducale, comme le prévoit l'arrêté ducal sur le commerce (du 21 décembre 1454).
Preuves : http://www.mezimages.com/up/08/min-456328-illigibilits.jpg http://www.mezimages.com/up/08/min-456312-preuvesventesillegalesdoc1.JPG http://www.mezimages.com/up/08/min-456324-preuvesventesillegalesdoc3.JPG http://www.mezimages.com/up/08/min-456451-preuvesventesillegalesdoc2.JPG http://www.mezimages.com/up/08/min-457108-preuves4.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img339/9017/fichemickyrl6.png
Fait à Tours, le 15 aout, par le procureur Methemvor en présence de messire Altaran, Juge de Touraine. - Citation :
Verdict de la Cour En ce 24 août 1455, nous Altaran d'Aubin, en notre qualité de Juge de Touraine rendons notre verdict dans l'affaire opposant Messire Lordmicky au Duché de Touraine. Attendu que l'accusé n'avait pas au moment des faits la citoyenneté tourangelle telle que prévue au Coutumier, attendu que l'accusé ne nous oppose qu'un acte de propriété insuffisant, attendu que depuis l'ouverture de ce procès l'accusé à fuit la Touraine démontrant par la même combien il se croyait innocent des faits reprochés en tentant de fuir notre justice, nous le reconnaissons coupable des faits reprochés et le condamnons à une peine de 4 jours de prison et à 500 écus d'amende. - Citation :
- Peine
500 écus d'amende 4 jours de prison | |
|
Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Lordmicky Ven 16 Nov - 13:36 | |
| Lordmicky BrigandageInformation personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=LordmickyProcès ayant opposé Lordmicky au Duché de Touraine - Citation :
procès instruit le 3 aout 1455 Verdict rendu le 8 septembre 1455 Juge : Altaran
Procès instruit par : Methemvor (procureur)
Accusé : LordmickyAccusation : Trouble à l’ordre public
Témoins de l'accusation : Alex87 - Citation :
Acte d'accusation Chaise vide du Juge,
Le 2 août 1455, messire Lordmicky a attaqué la Duchesse Alexaria de Cassel dite Alex87 au détour d'une route. La victime s'est réveillée au matin bleuie, sans un sou et la besace vide. Voici la preuve du méfait : https://i.servimg.com/u/f20/09/03/92/51/plaint10.jpg Ainsi que le témoignage recueilli par l'agent de la prévôté Solange_Curnonski: " J'ai fait une mauvaise rencontre cette nuit Je viens de la part de Theram pour vous livrer des marchandises, mais entre nos deux villes, un dénomé Lordmicky m'a littéralement sauté dessus au détour d'un bosquet. J'ai eu beau me défendre, il m'a donné un tel coup de poing que ma tête a dû taper contre le sol... et je ne me souviens plus du reste."
Fait à Tours le 3 août 1455 - Citation :
- Verdict de la Cour
En ce 8 septembre 1455, Nous Altaran d’Aubin, agissant en notre qualité de Juge de Touraine, rendons notre verdict en cette affaire. Attendu que les preuves apportées ici démontrent clairement et sans doute possible l’implication de l’accusé. Attendu que l’accusé sommé de s’expliquer sur son acte odieux n’a pas daigné nous répondre et à préférer rajouter à ses crimes l’insulte vile et basse. Attendu qu’il n’ait de crime plus odieux que celui de voir un criminel s’en prendre directement à une personne de noble naissance, d’autant plus occupant les fonctions de régnante de notre Duché. Attendu donc que la qualité de la victime est une circonstance aggravante. En vertu des articles 2.2.6 et 2.2.7 du Coutumier de Touraine, nous reconnaissons le sieur Lordmicky coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à la pendaison jusqu’à ce que mort s’en suive. Que Dieu prenne pitié de lui. Fait à Tours, le 8 septembre 1455.
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours - Citation :
Peine Peine de mort | |
|