Cassandres Enlumineur
Nombre de messages : 621 Localisation : toulouse Réputation : 2 Points : 641 Date d'inscription : 15/02/2007
| Sujet: Re: demator Dim 16 Sep - 7:15 | |
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Cassandres Enlumineur
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| Sujet: demator Dim 16 Sep - 7:19 | |
| Demator BrigandageInformation Personnelle http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=DematorProcès ayant opposé Demator au Franche-ComtéDemator était accusé de trouble à l'ordre public. Le jugement a été rendu Enoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public - Citation :
- Procès instruit le 4 septembre1455
Verdict rendu le 12 septembre 1455
Accusateur Franche Comté Accusé Demator
Le juge du Comté : Pinss Le Prévôt des Maréchaux : Katarina Le procureur : Fingal
Acte d'accusation Trouble à l'ordre public Motif Bigandage
Messer le Juge.
Devant nous comparait le sieur Demator, celui ci est accusé d'avoir brigandé dame Misskarla sur la route menant à Pontarlier. Il lui aurait dérobé de la sorte plus de 40000deniers et plus de 45légumes.
Le dossier de la Gendarmerie de Pontarlier est ici : http://chateau-de-dole.forumactif.com/Bureau-des-affaires-en-cours-f19/Demande-Demator-Brigandage-t12756.htm
Fait à Dole le quatrième de Septembre 1455.
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé, levez-vous.
Bien, comme à messire Vauxal, je vous ai proposé un arrangement à l'amiable. Pas de réponse de votre part, et le délai que je vous avais laissé est largement dépassé.
Attendu que vous avez dérobé plus de 400 écus à dame Misskarla, je vous impose 400 écus d'amende.
Attendu que vous ne vous êtes pas présenté devant la cour, j'ajoute 15 écus.
Ce qui nous fait donc un total de 415 écus.
Rappelez-vous de ceci : la prochaine fois, cela sera la peine de mort. *Sourire carnassier.* Je n'aime pas les récidivistes.
Fait à Dole, le douzième du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 415 écus
Peine 415 écus d'amende | |
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