Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 demator

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Cassandres
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Cassandres


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MessageSujet: Re: demator   demator EmptyDim 16 Sep - 7:15

Demator Brigandage
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Demator
Procès ayant opposé Demator au Franche-Comté

Demator était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Procès instruit le 16 aout 1455
Verdict rendu le 26 aout 1455

Accusateur Franche Comté
Accusé Demator

Le juge du Comté : Debenja
Le Prévôt des Maréchaux : Doume
Le procureur : Thyxia

Acte d'accusation Trouble à l'ordre public[/b]
Motif [b]Brigandage

https://2img.net/r/ihimizer/img405/6894/racketer2.th.png


Votre honneur,

Comparait devant nous le sieur demator coupable de brigandage sur la personne de justho il lui a derobé 52 ecus,

voici son dossier:

http://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Demande-proces-Brigandage-Demator-t12376.htm

Accusé veuillez vous avancer et vous expliquer

fait à dole le 16 aout de l'an 1455

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Demator,

Je vous condamne a une amende de 62 écus.

Suivez mon conseil, arretez le brigandage. Pas de ca en Franche-Comté.

La Cour a parlé

*Le juge frappa son marteau sur le bureau*
Le prévenu a été condamné à une amende de 62 écus.

Peine
62 écus d'amende
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http://www.lesroyaumes.com/
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Points : 641
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MessageSujet: demator   demator EmptyDim 16 Sep - 7:19

Demator Brigandage
Information Personnelle
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Demator

Procès ayant opposé Demator au Franche-Comté


Demator était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
Citation :
Procès instruit le 4 septembre1455
Verdict rendu le 12 septembre 1455

Accusateur Franche Comté
Accusé Demator

Le juge du Comté : Pinss
Le Prévôt des Maréchaux : Katarina
Le procureur : Fingal


Acte d'accusation Trouble à l'ordre public

Motif Bigandage

Messer le Juge.

Devant nous comparait le sieur Demator, celui ci est accusé d'avoir brigandé dame Misskarla sur la route menant à Pontarlier. Il lui aurait dérobé de la sorte plus de 40000deniers et plus de 45légumes.

Le dossier de la Gendarmerie de Pontarlier est ici :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/Bureau-des-affaires-en-cours-f19/Demande-Demator-Brigandage-t12756.htm

Fait à Dole le quatrième de Septembre 1455.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous.

Bien, comme à messire Vauxal, je vous ai proposé un arrangement à l'amiable. Pas de réponse de votre part, et le délai que je vous avais laissé est largement dépassé.

Attendu que vous avez dérobé plus de 400 écus à dame Misskarla, je vous impose 400 écus d'amende.

Attendu que vous ne vous êtes pas présenté devant la cour, j'ajoute 15 écus.

Ce qui nous fait donc un total de 415 écus.

Rappelez-vous de ceci : la prochaine fois, cela sera la peine de mort. *Sourire carnassier.* Je n'aime pas les récidivistes.

Fait à Dole, le douzième du mois de septembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.


Le prévenu a été condamné à une amende de 415 écus

Peine
415 écus d'amende
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