Karra

Casier Judiciaire de Karra

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Avril 1460 Coupable

Citation :

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de Avril 1460
Procès instruit le 8 Avril 1460
Verdict rendu le 18 Avril 1460

Nom de l'accusé: Karra

Procureur: Bertrand
Juge: Cpat.Picard

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 08eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger Dame Karra, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cette personne, est originaire du Duché de Rouergue. Elle est entrée sur le sol Normand sans laisser passer alors que nos frontières sont fermées.

Cette derniere est entrée dans la nuit du 5 au 6 avril 1460 à Avranches, en portant son armes et en voyage escorté (HRp : en lance).

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Lt d'Avranches messire Stefblev le rencontre lors de sa garde de la ville dans la nuit du 5 au 6 avril 1460, il ne lui à pas

présenté de laisser passer et à donc été prévenu de quitter la normandie , mais ce dernier à poursuivi malgré tout sa route et a été ainsi

mis en accusation par la suite ainsi que ses compagnons de voyage.

Voici d'ailleurs le rapport de garde de la dite journée du Lt Stefblev: Je cite:

"Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé en chemin un groupe composé de Ghaladrielle de Gaspard. de Le_rodeur27 de Kreeems et de Karra,

L'accusée à donc enfreint la loi sur la fermeture de nos frontières , je cite :

Fermeture des frontières

Moi, Leda, Duc de
Normandie,

Au Peuple Normand et à
tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,

Suite à la
déclaration de Sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort Armantia,
déclarons:

Que les frontières
seront désormais fermées,

Que
toutes personnes souhaitant entrer en Normandie devra pour se faire demander un
laisser passer (y compris normands ou membre du DR) auprès du Prévot à savoir
Dame Jamie68,

Que les armées aux
frontières ne laisseront entrer personnes exceptés si celles ci ont un LP (mode
faucheuse),

Que les villes de
Dieppe et Avranches sont inaccessibles pour les normands et les étrangers sauf
si un LP est accordé,

Que tout
étranger actuellement au sein de la Normandie est prié de quitter celle ci
excepté s'il a un LP en cours,

Qu'il est vivement conseiller de traverser la
Normandie sans armes apparentes et sans esprit d'attaque ou mauvaises intentions
(ne pas porter vos armes et vérifier vos options de déplacement),

Qu'il soit rappelé que la Capitale,
Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la
ville, Tout bateau désirant y accoster, devront d'abord demander autorisation
spéciale à notre Prévost sous peine de se voir intercepter par l'armée présente
au sein de la Capitale et ceci même s'il à un LP pour circuler en Normandie.

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du
Duché ou validées par celui-ci, sont interdits.

Faict à Rouen, le 23 Aout de l'An de Grasce MCDLIX,

Leda,
Duc de Normandie

Concernant le port d'arme :

9 -Règlementation du port d'Armes (9 mars 1456)

Seuls les Normands peuvent porter ostensiblement leur épée et bouclier.
Les voyageurs non-Normands ne peuvent porter sur eux leur épée, celle-ci devant rester dans leur bagage et devant être déclarée lors de contrôle par la maréchaussée.
Le port du bouclier et du baton leur est autorisé lors des déplacements sur les routes normandes.
Le non respect de ce décret sera considéré comme une volonté belliqueuse et/ou malhonnête de la part des voyageurs. De ce fait, ils pourront être inculpés pour Trouble à l'Ordre Public.

J'appelle comme témoin messire Stefblev Lt d'Avranches.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre honneur, encore une membre de la fameuse escorte ne possedant ni laisser passer et se deplacant en normandie en escorte (HRP : lance) de plus comme les autres membres de cette escporte la prevenu ne s'est meme pas présentée devant cette cour.

Aussi je requiert 4 jours de travaux a la mine et un don que je laisse a votre appreciation

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :: Mesdames et messieurs les membre de la cour,

moi, Stefblev, douanier d'Avranches, je me présente à vous pour témoigner que l'accusé ici présent est arrivé à Avranches le 6 avril dernier au matin et qu'il lui a été impossible de me fournir un laisser-passer en règles.

Verdict

Citation :: ** Et de quatre**

Attendu que la prévenue ne s�est pas présenté à son procès.
Attendu que le témoignage du douanier d�Avranches confirme les faits.

Ce tribunal reconnait Dame Karra coupable, et la condamne à une amende de 10 écus.

Fait à Rouen, le 18 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

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