Pere_jean

[center][url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=17393790][img]http://i49.servimg.com/u/f49/17/39/37/90/rouerg10.gif[/img][/url]
[b][list][size=24][color=orange] Comté de Rouergue[/color] [/size][/b][/center]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Haute Trahison [/color]

En date du mois de Avril 1460 [/size]
[size=14]Procès instruit le XVIIIe jour du mois
Verdict rendu le XXIVe jour du mois de mai [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Pere_jean[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black] Alexandre* [/color]
[u]Juge: [/u][color=black] Awacks [/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] *Alexandre se présenta au Tribunal avec un dossier pour Haute Trahison*
 
En ce 18ème jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, Nous Alexandre de Demessy, Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille, Procureur du Rouergue ouvrons un procés pour Haute Trahison contre Messire Père_Jean, Maire de Millau.
 
Votre Honneur,
 
Messire Pere_Jean a été élu Maire de Millau le 26 Mars 1460, depuis cette date il n' a déposé aucun rapport auprès du conseil du Rouergue, comme le prévoit le Trés Ancien Coutumier. De plus dans la nuit du 17 au 18 Avril 1460, il n' a pas pris les mesures de sécurité nécessaire en embauchant aucun milicien alors même qu'un groupe de brigands était dans le village de Millau. Ce qui a permit à ce groupe de prendre la Mairie de Millau lors de cette nuit là.
 
Pour ces raisons nous accusons Messire Pere_Jean de Haute Trahison pour grave manquement à son devoir de Maire en vertu des articles suivants du Trés Ancien Coutumier du Rouergue :
 
5.1.Des principes généraux.
 5.1.9. Toute personne est considérée comme complice d'un crime ou d'un délit qui sciemment, par aide ou assistance passive ou active à un crime ou délit.
 Elle s�expose à des poursuites pour complicité de ce crime ou délit et sera punie en conséquence.
 
5.2.1. De la trahison et de la haute trahison
 5.2.1.1.De la trahison
 Tout acte portant atteinte à l'intégrité ou la sécurité du comté du Rouergue, ou nuisant à l'efficacité des missions du comté sera considéré comme acte de trahison.
 Les auteurs de crimes assimilés à la trahison seront traduits devant la justice du Rouergue
 5.2.1.2.De la haute trahison
 La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue.
 Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels.
 Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix

3.5.5. Le maire se doit de communiquer sur les actions et fluctuations économiques et sécuritaires de son village et collaborer avec les membres du Conseil Comtal.
 
3.5.8. En cas d�impossibilité d�exercice, de refus de coopérer avec le conseil ou de mauvaise gestion, le conseil en la personne du Comte peut remplacer le maire en fonction par une personne désignée par le conseil.
 
*Alexandre marqua une pause et se tourne vers l'accusé*
 
Pere_jean vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Vous avez le droit d'être représenté, par un avocat reconnue des Avocats du Dragon. Vous trouverez certainement votre bonheur à la Cour d'Appel. Vous avez aussi droit à deux témoins que vous pouvez appeler après votre première plaidoirie en les annonçant.
 
*Alexandre poursuit*
 
L'accusation, quant à elle, a aussi droit d'appeler deux témoins qu'elle appellera après la première plaidoirie de l'accusé.
 
*Alexandre se tourne vers le Juge.*
 
J'appelle donc pour débuter l'accusé Pere_jean à la barre pour que la cour puisse entendre sa défense.
 
*Le Procureur va se rassoir à sa place*[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée. [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] *Le procureur se leva et regardeant le juge dit*
 
Messire le juge, Messire pere-jean ayant déménagé à Monptellier au Languedoc, j'ai transmi ce dossier au procureur du Languedoc pour que celui ci puisse poursuivre le pere-jean et que celui ci puisse répondre de ces accussations, je demande donc que se procès soit clos, le procureur du Languedoc me tiendra informer de la suite de cette affaire. [/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Verdict [/u][quote] *Nouveau dossier sous le bras, nouvelle audience, Awacks pénètre dans le tribunal afin de rendre le verdict *
 
En ce vingt-quatrième jour du mois de mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante, au nom de la justice du Comté du Rouergue,

VU le Très Ancien Coutumier Rouergat,
 
et plus particulièrement ses articles
 
- 5.1.9. : Toute personne est considérée comme complice d'un crime ou d'un délit qui sciemment, par aide ou assistance passive ou active à un crime ou délit.
 - 5.2.1.2. : La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue.
 Il s�agit d�une infraction consistant à un manquement de tout individu à ses devoirs naturels. Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison, quand elles sont commises par quiconque, mettant gravement en péril l'intégrité du Royaume de France ou du Comté du Rouergue, que ce soit en temps de guerre ou de paix
 - 3.5.5. : Le maire se doit de communiquer sur les actions et fluctuations économiques et sécuritaires de son village et collaborer avec les membres du Conseil Comtal.
 - 3.5.8. En cas d�impossibilité d�exercice, de refus de coopérer avec le conseil ou de mauvaise gestion, le conseil en la personne du Comte peut remplacer le maire en fonction par une personne désignée par le conseil.
 
VUES les lois fondamentales du Royaume de France, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section portant sur la présentation des preuves : un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
 
VUE la Charte du Juge et ses principes généraux qui régissent la bonne justice stipulant qu�un juge ne peut être juge et partie,
 
VUS les témoignages apportés tant par l�accusation que par la défense,
 
VU la jurisprudence,
 
Nous, Awacks de Kervroac�h, Marquis de Saint-Amand, Chevalier du Berry, Juge du Rouergue
 
ESTIMANT d�une part que le refus de coopérer avec le conseil ne peut pas être établi, sachant qu�une correspondance soutenue a existé avec un membre du conseil,
 
[HRP]J�estime effectivement, à l�instar du joueur de Pere_jean, que nul joueur ne peut être contraint à utiliser un forum externe aux RR si le dit joueur ne le veut pas. Ceci dit pour qu�on en finisse avec ces histoires[/HRP]
 
ESTIMANT par ailleurs que ne pas embaucher de milice ne constitue pas en soi un acte de haute-trahison dès lors qu�il ne participe pas de l�intention de nuire au Comté du Rouergue, mais que, sachant la mairie de Rodez perdue, il a été dicté par la volonté de préserver des vies humaines,
 
SACHANT que la volonté de nuire d�un individu ne se peut définir par les conséquences de ses actions plus que par les motivations qui l�animent,
 
JUGEONS NON COUPABLE l�accusé des faits qui lui sont reprochés.
 
L�accusé est relaxé.
 
* Frappant trois coups de marteau, Awacks invite l�assemblée à sortir de la salle du tribunal *
 [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote]